L'environnementalisation du droit

Études en l'honneur de Sylvie Caudal

Des polices environnementales au service public de l'environnement, de l'obligation réelle à la responsabilité environnementales en passant par la fiscalité « verte », toutes les branches du droit sont pénétrées, de manière croissante, par les considérations et préoccupations environnementales.

Toutefois, si le droit est irrigué par des sources matérielles comme l'environnement, il n'en est souvent que le réceptacle inexact et imparfait. Telle est l'ambition du présent ouvrage : mesurer les mécanismes, l'amplitude, autant que l'efficacité du phénomène d'environnementalisation du droit. Pour y parvenir, les présentes contributions rassemblées ici en analysent successivement les vecteurs (sources, concepts, principes), les acteurs (l'administration, l'administré, les juges) et certaines déclinaisons sectorielles, transcendant la summa divisio droit public - droit privé.

Par son intitulé, cet ouvrage dédié à la professeure Sylvie Caudal entend embrasser ce qui fut le coeur des recherches et enseignements qu'elle mena durant sa riche carrière universitaire.

Actes de la journée d'études du 1^er juin 2018 organisée à Lyon par l'EDPL et l'IEA