Pu De Limoges

  • La notion d'offense est très mouvante, selon les époques, les lieux, les sociétés, les contextes juridiques ; le présent ouvrage a pour objet de s'interroger sur le traitement qu'on lui réserve à telle période, en tel endroit, sur tel ou tel fondement, selon telle ou telle forme.
    Faut-il à proprement parler venger l'offense, et dans ce cas entrer dans le cycle ininterrompu des vindictes de toutes sortes ?
    Faut-il plus particulièrement laver l'affront ? De préférence dans le sang, dont les vertus détergentes nous paraissent aujourd'hui sujettes à caution, mais qui ont inquiété, à maintes reprises, le pouvoir politique de l'ancienne France Faut-il plus sobrement et civilement réparer le faux pas, comme l'enseignent les usages d'un XIXe siècle victorien ?
    Faut-il enfin punir, ou faire punir par voie judiciaire, en condamnant l'offenseur à payer des dommages et intérêts à l'offensé au terme de procès en diffamation ?
    Comment enfin traiter cette offense particulière qu'est l'offense à Dieu ? Comment la définir, l'inscrire dans le droit laïc ? Aujourd'hui encore, certains États répriment le blasphème ou l'injure à caractère religieux ; cependant, dans un cadre démocratique, il importe de concilier libertés d'opinion et de conscience ; la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'homme en témoigne en mesurant ses décisions à l'aune des spécificités nationales.

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  • Depuis des années - voire des décennies - la Ve République tente de rétablir des conciliateurs de proximité. Peut-être eût-il été plus simple pour elle de ne pas supprimer, d'emblée, les juges de paix hérités de la Révolution française et, au-delà, d'une pratique séculaire de la Monarchie. Profondément enracinés à travers le pays, justice et juges de paix - magistrats d'un type spécifique parce que chargés d'incarner une conception neuve de la jurisdictio (d'accommodement désormais, plus que de jugement contentieux) - avaient su rendre d'inestimables services aux justiciables, tour à tour sujets ou citoyens d'un pouvoir politique qui peinait, quelle que fût sa forme, à renoncer au principe si commode à tous les gouvernants et qu'avaient énoncé, dès le Moyen Âge, les légistes capétiens: « Toute justice émane du roi ». Au soir de la royauté, toutefois, les institutions judiciaires, bientôt dites d'Ancien Régime, encoururent les doléances majeures des régnicoles: inaccessibilité, incompréhension, coût exorbitant. L'Assemblée constituante répondit en créant la justice de paix destinée à concilier les adversaires avant qu'ils ne se constituent parties au procès, barrage gracieux in limine litis, comme à apaiser les conflits entre proches parents avant que n'éclate le scandale d'une instance publique; mais l'arbitre patriarcal imaginé par les rédacteurs des cahiers se métamorphosa, dès l'origine, en agent local de l'Exécutif quel qu'il fût, des élections de 1790 jusqu'au règne du Roi-Citoyen. Cela n'empêcha pas les juges de paix de se révéler un instrument si adéquat de pacification qu'ils traversèrent, mutatis mutandis, tout le xixe siècle et siégèrent sans désemparer jusqu'à leur mise à mort constitutionnelle de 1958. Véritables chevilles ouvrières de la justice conciliatoire, il était dès lors difficilement envisageable de ne pas doubler leur analyse proprement institutionnelle d'une étude biographique aussi complète que l'autorisait un dépouillement d'archives en quasi-totalité manuscrites. Convaincu, en effet, des avantages incomparables du recours direct au document d'époque - pour cerner la justice autant que pour connaître le juge -, nous avons mené à travers de nombreux fonds d'archives disparates une recherche certes parfois aléatoire dans sa conduite, mais toujours riche d'enseignements dans ses résultats et qui permettait d'aborder l'existence de ces magistrats sous divers points de vue: vie privée, vie politique, vie professionnelle. C'était appréhender les tribunaux de paix pour ainsi dire de l'intérieur, après les avoir abordé de l'extérieur.

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  • Si l'oral a toujours été considéré, en matière judiciaire, comme un élément de proximité, l'évolution du droit processuel met l'accent sur une mixité des supports : la procédure administrative, réputée exclusivement écrite, intègre de plus en plus l'oralité ; de son côté, les procédures civile et pénale se réfèrent largement à l'écrit... Mais les cultures varient d'un pays à l'autre. Ces nouveaux supports modifient la procédure, mais ne modifient-ils pas aussi, à terme, le métier de juge et la justice dans son ensemble ?

  • Cornelis van Bijnkershoek, qui fut premier président de la Cour suprême des Provinces-Unies des Pays-Bas, appartient au courant positiviste des auteurs de droit international, avec cette particularité d'être également très concerné par les affaires propres de son pays. Le premier livre des Questions de droit public traite particulièrement du droit de la guerre, tant sur terre que sur mer. Le second livre, outre des questions de pur droit public intéressant les Provinces-Unies, aborde aussi diverses questions liées au droit des ambassades. Avec cet ouvrage, nous avons à disposition le travail d'un auteur très informé et très judicieux, outre le fait qu'il était un merveilleux juriste et un excellent romaniste.

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  • « Olivier Guillot s'inscrit heureuse-ment dans la féconde lignée de ces médiévistes qui, à l'instar d'un Ganshof, d'un Bischoff, d'un Dhondt, d'un Werner ou d'un Lemarignier, savent allier une profonde connaissance du droit féodovassalique à un intérêt largement porté sur toutes les réalités qui composent et caracté-risent la société de ces siècles qui ne sont plus les temps des peuples barbares et de la Francie du haut Moyen Âge et ne sont pas encore ceux des constructions étatiques et des institutions dépersonnalisées de la France monarchique et des grandes principautés », ainsi débute la préface que Jean Favier a donné à ce volume. Le présent recueil rassemble vingt-et-un articles qui font suite au premier volume des Arcana imperii paru dans la collection des Cahiers de l'Institut d'Anthropologie Juridique. Scrutant les actes officiels autant que les textes littéraires, les sources laïques comme les textes religieux, s'arrêtant sur les institutions autant que sur les hommes, Olivier Guillot nous livre une vision très stimulante de ces temps qualifiés jadis d'obscurs et qui, sous sa plume, se révèlent singulièrement riches.

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  • "Il faut prendre modèle sur la persévérance et le talent d'Olivier Guillot, continuer d'entremêler avec intelligence l'étude du droit, des institutions et des idées politiques" écrit Jacques Krynen dans sa préface à ce volume.
    Le présent recueil rassemble quatorze études portant sur la période féodale qui viennent compléter les deux premiers volumes des Arcana imperii parus dans la collection des Cahiers de l'Institut d'Anthropologie Juridique. Ces articles montrent combien Olivier Guillot sait, par une étude méticuleuse des actes, faire apparaître les concepts juridico-politiques dont le pouvoir comtal ou princier faisait usage.
    La modestie du propos ne doit pas nous abuser, les "hypothèses" qu'Olivier Guillot formule humblement, sont très soigneusement étayées ; de plus, il n'hésite pas à les amender, les réviser, les compléter au fil du temps, pour, au final, remettre ainsi en cause nombre d'idées reçues et contribuer ainsi à renouveler notre connaissance de cette période.

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  • « Un universitaire laisse des traces derrière lui ». Cette phrase suffirait à considérer « L'épreuve du temps, écrits autour du droit public » comme un recueil traditionnel de textes écrits par un ancien professeur d'université, tel un bilan de sa carrière d'enseignant chercheur. Une telle analyse est erronée pour l'ouvrage que publie Robert Savy. Retravailler des articles écrits depuis plusieurs années, analyser la pensée qui les traversait, l'interprétation qu'ils ont connue, les replacer dans le contexte actuel, c'est faire avant tout oeuvre d'universitaire et donner son rôle à la doctrine. Comment ignorer les grandes questions que le Doyen Savy se posait voici plus de trente ans sur la crise de la légalité, les rigidités du statut de la fonction publique, les enjeux et les limites de la décentralisation, l'évolution des institutions européenne et qu'il a su faire partager à des générations d'étudiants dans ses disciplines de prédilection, le droit administratif et le droit de l'urbanisme. Ce n'est pas un retour sur le passé que nous convie Robert Savy, mais à une relecture du droit et de son rôle dans la société, de la pérennité des questions qui suscitent la réflexion juridique et des valeurs qui forgent l'Etat de droit

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  • Premier doyen de la faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, Claude Lombois est aussi l'un des tout premiers à avoir attaché son nom au droit pénal international qui marque déjà si profondément l'histoire du droit du 21e siècle. Les maîtres de cette nouvelle discipline, ses disciples et ses amis ont tenu à lui témoigner leur fidélité, leur reconnaissance et leur admiration par un ouvrage où se mélangent les points de vue du droit privé, du droit public, de l'histoire du droit, mais aussi de la gestion et de l'économie, sur des questions de droit et des questions sur le droit.



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  • On a souvent fait valoir que la permanence du mariage suppose la stabilité des rapports pécuniaires déterminés par le régime matrimonial adopté lors du mariage. Cela s'est traduit longtemps par une immutabilité totale du régime matrimonial. Cette idée a conduit le législateur de 1965 à soumettre le changement de régime matrimonial à une homologation judiciaire. Or, en subordonnant toute convention modifiant le régime matrimonial à une homologation, il a mis sous la tutelle du juge des intérêts privés. Dans la pratique, l'intervention du juge s'est révélée extrêmement limitée. Il n'exerce pas de réel contrôle. La question de l'intérêt d'une telle règle dérogatoire aux principes de l'autonomie de la volonté et de la force obligatoire des contrats a souvent été débattue. A l'occasion de la réforme du droit de la famille, ce débat connaît un regain d'actualité. La suppression de l'institution permettrait de conférer aux époux la maîtrise de leur régime tout au long du mariage. S'ouvrirait ainsi un nouvel espace de liberté dans le mariage. L'accroissement des pouvoirs et de l'autonomie des époux dans ce domaine aurait pour conséquence une revalorisation du mariage, effet non négligeable à une époque où cette institution est durement concurrencée.

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  • Le volume réunit vingt-et-une contributions relatives à l'Église médiévale et au jeu des autorités. La période centrale retenue est celle du Moyen Âge, mais les structures du gouvernement de l'Église médiévale se construisent sur le legs de l'Antiquité et l'ouvrage ne néglige pas les évolutions ultérieures. Qui détient l'autorité à l'intérieur de l'Église, société structurée et hiérarchisée ? Les réponses ont varié. L'évêque de Rome a affirmé sa primauté au cours de l'Antiquité tardive. Les évêques, agissant collégialement en concile, ou individuellement à la tête d'un diocèse, participent au gouvernement de l'Église. L'Église s'inscrit dans une société que des princes entendent régir. Le dialogue entre les deux puissances met côte à côte, ou souvent face à face, empereurs, rois, seigneurs et autres princes temporels d'une part, pape, évêques et autres dignitaires ecclésiastiques d'autre part. Les autorités, religieuses ou séculières, édictent du droit, régissant la vie de l'Église et celle de ses membres, clercs ou laïques. Le droit relatif au mariage illustre la collaboration, ou le heurt, des deux puissances et témoigne aussi d'un autre dialogue, celui que l'Église instaure entre une doctrine exigeante et la réalité humaine.

  • L'ambassadeur

    Pasquali Carlo

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