Promoculture

  • C'est une pléthore d'informations, de possibilités et d'opportunités qui s'offre au jeune diplômé en droit au terme de ses études universitaires et sur le point de commencer les cours complémentaires en droit luxembourgeois.

    Le présent Guide du jeune avocat au Luxembourg constitue un mode d'emploi didactique, condensé et simplifié non seulement pour le jeune diplômé en droit mais aussi pour l'avocat stagiaire fraîchement assermenté, tous deux en manque de conseils pratiques quant à l'accès à la profession d'avocat ou aux particularités parfois complexes du stage judiciaire.

    À cet effet et tout en compilant et actualisant toutes les informations utiles au futur avocat, ce guide se veut une source incontournable, fonctionnelle et pratique. Il a été pris soin d'y insérer de nombreux conseils qui répondent aux questions se posant en général durant le parcours du futur avocat.

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  • Hérité du droit allemand, le livre foncier (Grundbuch), est le fleuron du droit local alsacien mosellan. Il décrit juridiquement les immeubles et les droits réels qui les affectent (propriété, usufruit, hypothèques, sûretés judiciaires et légales, restrictions au droit de disposer, servitudes, etc.) et qu'il conserve sous la forme d'un registre de publicité légale qui est tenu par un magistrat de l'ordre judiciaire, le juge du livre foncier. Ils exigent le respect d'un formalisme strict et rigoureux.
    Le présent ouvrage en donne la quintessence.

    Les praticiens qui devaient rechercher à leurs questions les solutions propres au droit local dans des publications spécialement dédiées aux problèmes posés, ont un intérêt évident à disposer d'un instrument de travail fiable pour une appréhension plus aisée du droit du livre foncier, ce que cet ouvrage détermine.
    Le lecteur en tirera un enseignement avisé et un savoir fin de la matière.

    Donner sur le plan pratique, une vue d'ensemble du droit du livre foncier, a été la gageure innovante de cet ouvrage.

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  • Dans l'économie de la connaissance naissante, une partie essentielle du patrimoine d'une entreprise relève de l'immatériel. Ces données, informations et connaissances sont le plus souvent élaborées et conçues par des salariés. L'objet de cet ouvrage est d'analyser le sort de ces créations salariales en focalisant sur les spécificités du droit luxembourgeois. L'invention qu'un salarié réalise en dehors de son temps de travail revient-elle à l'employeur ? L'employeur doit-il payer une rémunération au salarié pour utiliser un programme informatique développé par ce dernier sur sa propre initiative ? Voilà le type d'interrogations auxquelles cet ouvrage apporte des réponses. Dans une première partie, l'auteur analyse les interactions entre le droit de travail et le droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, droits d'auteur, etc.). La seconde partie s'intéresse aux obligations auxquelles est astreint un salarié sur base des règles du droit du travail, du droit pénal et du droit de la concurrence, règles qui peuvent protéger le patrimoine intellectuel de l'entreprise contre une exploitation injustifiée par un salarié.

  • Le monarque et les membres de la famille régnante ont-ils le droit de vote, actif et passif ? Font-ils partie du « peuple » ?
    Font-ils partie du « peuple » ? Ce livre est la première monographie de science juridique en Europe à creuser ce sujet, d'habitude délaissé. Sous cette question anodine se cache, pourtant, une clé essentielle pour cerner la nature de la monarchie constitutionnelle et son processus de démocratisation. Le monarque est-il toujours un « être à part », séparé du peuple - au Japon, d'antan, le tennô était considéré comme un dieu vivant -, ou est-il un « citoyen », ainsi que l'a revendiqué en 2004 Henri de Nassau, grand-duc de Luxembourg ?
    Du cas luxembourgeois, qui, sur ce sujet, est particulièrement intéressant, ce livre propose une étude serrée grâce à l'exhumation des listes électorales (1841-2013) et à l'élucidation de leurs fondements juridiques. Est mise à jour ainsi une rupture opérée en 1945 dont il convient de souligner à la fois l'aspect moderne (voire précurseur) et incomplet (et partant inconstitutionnel). Au-delà du cas luxembourgeois, le livre restitue la problématique dans son contexte général, théorique, historique et de droit comparé. De cette vaste fresque, portant sur plus de deux siècles et une dizaine de pays, ressort de nos jours surtout un modèle :
    Celui du « citoyen monarque ». Ce modèle éclaire une nouvelle réalité de la monarchie :
    Non pas celle, en déclin, des pouvoirs du chef d'Etat, mais celle, en pleine ascension, de la personnalité de l'individu qui se trouve « derrière » l'organe, et qui, par un retournement historique spectaculaire, réclame d'être d'abord un être humain doté des droits de l'homme et un citoyen doté des droits politiques.

    Ce livre est la première monographie de science juridique en Europe à creuser ce sujet, d'habitude délaissé. Sous cette question anodine se cache, pourtant, une clé essentielle pour cerner la nature de la monarchie constitutionnelle et son processus de démocratisation. Le monarque est-il toujours un « être à part », séparé du peuple - au Japon, d'antan, le tennô était considéré comme un dieu vivant -, ou est-il un« citoyen », ainsi que l'a revendiqué en 2004 Henri de Nassau, grand-duc de Luxembourg ?

    Du cas luxembourgeois, qui, sur ce sujet, est particulièrement intéressant, ce livre propose une étude serrée grâce à l'exhumation des listes électorales (1841-2013) et à l'élucidation de leurs fondements juridiques. Est mise à jour ainsi une rupture opérée en 1945 dont il convient de souligner à la fois l'aspect moderne (voire précurseur) et incomplet (et partant inconstitutionnel).

    Au-delà du cas luxembourgeois, le livre restitue la problématique dans son contexte général, théorique, historique et de droit comparé. De cette vaste fresque, portant sur plus de deux siècles et une dizaine de pays, ressort de nos jours surtout un modèle : celui du « citoyen monarque ». Ce modèle éclaire une nouvelle réalité de la monarchie : non pas celle, en déclin, des pouvoirs du chef d'État, mais celle, en pleine ascension, de la personnalité de l'individu qui se trouve « derrière » l'organe, et qui, par un retournement historique spectaculaire, réclame d'être d'abord un être humain doté des droits de l'homme et un citoyen doté des droits politiques.

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  • Plaider est un art. Et un art, cela s'apprend.

    Ce livre s'adresse en premier lieu aux avocats désirant approfondir leurs compétences en la matière de même qu'aux avocats-débutants appelés à rédiger leurs premières plaidoiries.
    La première partie de cet ouvrage est basée sur des préceptes fondamentaux de maîtres anciens (notamment Aristote, Cicéron et Quintilien) encore valables aujourd'hui et veut donner un cadre théorique à l'éloquence judiciaire.

    La deuxième partie comprend, accompagnés d'une brève analyse, des exemples modernes de la plume de Me Gaston Vogel, ténor du Barreau de Luxembourg réputé pour ses dons oratoires : onze plaidoiries couvrant une période de plus de 40 ans, dont certaines font partie intégrante des grands procès que la justice et la société luxembourgeoises ont connus ces dernières décennies, tels le dernier procès d'avortement au Luxembourg, celui de la prise d'otages dans une crèche à Wasserbillig ou encore celui de l' « Affaire du siècle ».
    Ainsi, ce livre retrace certaines pages de l'histoire récente du Grand-Duché.

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  • L'ouvrage reprend la réglementation et les dispositions légales organisant l'accès à la profession d'avocat et le fonctionnement du Barreau au Luxembourg.

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  • Le Code de droit des assurances, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les dispositions du droit luxembourgeois ainsi que les textes émanant du Commissariat aux assurances, indispensables aux praticiens.
    Cet ouvrage permettra ainsi aux professionnels d'aborder la matière des assurances de façon concrète et accessible.

    Les textes sont coordonnés et mis à jour au 1er octobre 2018.

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  • Le Code Larcier Luxembourg Droit fiscal comprend les textes juridiques les plus importants du droit luxembourgeois de la fiscalité directe et indirecte et du droit procédural administratif. Ce faisant, il intègre de multiples textes allemands coordonnés par nos soins et mis à jour en conséquence.
    Il contient en outre une liste sélective des principales conventions fiscales signées entre le Grand-Duché de Luxembourg et d'autres pays.

    À jour au 1er mars 2019, cette édition bénéficie de l'App Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions légales mises à jour. L'App Larcier Code est accessible online et offline et munie d'un moteur de recherche simple et pratique.

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  • L'ouvrage emmène le lecteur à la découverte des grandes composantes du dialogue social au Luxembourg. Ce pays, longtemps considéré comme un modèle dans le champ des relations professionnelles, souffre depuis quelques années d'une réelle crise institutionnelle en la matière.

    Conçu comme un manuel didactique et utilement documenté, l'ouvrage y décrit les grands acteurs du dialogue social luxembourgeois, les institutions dans lesquelles ils oeuvrent ainsi que les mécanismes sociaux parfois complexes dans lesquels ils évoluent.

    La dimension internationale du Luxembourg accueillant près de 200.000 travailleurs frontaliers est largement prise en compte à travers tout l'ouvrage.

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  • Si la plupart des textes juridiques luxembourgeois sont publiés et donc accessibles, le format de leur publication ne favorise pas un usage quotidien. En outre, le nombre élevé de Codes et des lois spéciales, en l'absence de publication de codes privés, contraint à des manipulations et des recherches parfois fastidieuses.
    Ce Code synthétique des textes juridiques luxembourgeois de base a pour ambition de combler cette lacune, principalement à destination des étudiants du bachelor de droit de l'Université du Luxembourg. La sélection des textes a été faite en considération du programme de leurs études afi n de rassembler en un seul volume aisément transportable toutes les sources législatives utiles durant leur cursus.
    D'autres que les étudiants pourront cependant trouver leur compte dans ce volume puisqu'il concerne de facto les questions juridiques de base.
    Par l'étendue des domaines concernés, la pertinence des sélections opérées par les Professeurs de l'Université, ce Code ambitionne de devenir une référence, non par son exhaustivité, mais par sa maniabilité et la souplesse qu'il procure.

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  • Le Code pénal, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les dispositions du droit luxembourgeois indispensables aux praticiens. Cet ouvrage permettra aux professionnels d'aborder la discipline de façon concrète.

    Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Mémorial au 1er octobre 2020.
    Cette édition bénéficie de l'App Larcier Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L'App Larcier Code est accessible online et offline et munie d'un moteur de recherche simple et pratique.

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  • L'ouvrage, à jour au 1er novembre 2020, reprend la réglementation et les dispositions légales organisant l'accès à la profession d'avocat et le fonctionnement du Barreau au Luxembourg.

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  • Le Code de la profession d'avocat réunit l'ensemble des textes encadrant l'exercice de la profession d'avocat au Grand-Duché de Luxembourg. Proposé dans un format compact, il reprend l'ensemble de la législation sur la profession d'avocat, les textes des Règlements intérieurs adoptés par les deux ordres des avocats du Grand-Duché ainsi que les principales normes de droit européen.
    Pour la première fois, des dizaines de circulaires et communications de l'Ordre destinées à expliciter, à interpréter, voire à compléter les règles professionnelles sont rendues accessibles. Ces documents, qui présentent une importance considérable pour la pratique professionnelle des avocats luxembourgeois, sont présentés sous la forme de dossiers thématiques.
    Destiné en premier lieu à l'enseignement des règles professionnelles dans le cadre des Cours complémentaires en droit luxembourgeois et durant le stage, le Code de la profession d'avocat est un outil indispensable pour tous ceux qui pratiquent le droit au Luxembourg.

  • Droit du travail collectif t.1 Nouv.

  • Droit du travail collectif t.2 Nouv.

  • Le Recueil de jurisprudence des juridictions d'instruction reprend les extraits des arrêts rendus par la Chambre du Conseil de la Cour d'Appel de Luxembourg. Les auteurs n'ont pas repris les innombrables arrêts qui se limitent à confirmer la décision de première instance ou dont la motivation ne permet pas de dégager un quelconque principe généralisable et ont inclus tout arrêt qui peut avoir un intérêt pour les praticiens, y compris certains arrêts d'espèce. L'analyse couvre la période 2016-2017.

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    1 autre édition :

  • Cet ouvrage aborde le processus de rationalisation et d'institutionnalisation du travail politique au niveau européen à partir d'une enquête sociologique dans les coulisses du Parlement européen sur les équipes parlementaires des eurodéputés.

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  • À paraître
  • L'ouvrage s'intéresse au processus de socialisation politique tel qu'il s'observe au Parlement européen. Son objectif est de confirmer ou d'infirmer cet impact sur les députés européens, c'est-à-dire sur des hommes politiques sélectionnés d'abord par les partis politiques nationaux et ensuite élus par les citoyens européens lors des élections européennes directes. Ce processus de socialisation politique intervient-il vraiment dans une institution supranationale ? Que recouvre-t-il exactement ? Dans quelles circonstances et de quelle façon produit-il des effets ?
    Cet ouvrage s'appuie sur un abondant matériel empirique :
    - entretiens semi-directifs, - votes, - interventions en sessions plénières, - questions parlementaires posées à la Commission européenne ou au Conseil de l'Union européenne, - observations directes pendant les sessions plénières et les autres réunions parlementaires.
    Il apparaît que la socialisation politique des députés européens au Parlement européen n'est pas un processus très fort. Il est, en effet, impossible de conclure sans équivoque que ces hommes politiques finissent par acquérir l'ensemble des "spécificités" euro-parlementaires, notamment les attitudes et le comportement pro-européens, tout au moins pendant leur première expérience quinquennale.

  • L'ouvrage appréhende les différentes étapes de la commercialisation d'un médicament au Luxembourg, de son développement à sa commercialisation, à travers la règlementation applicable à chacune de ses étapes.

    À paraître
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