Odile Jacob

  • La force est crainte par tous et adulée par beaucoup. Elle est tout à la fois sollicitée et redoutée dans ses abus. La force fascine dans le commerce, le spectacle, comme dans la politique. Chacun se doit d'être fort, personnellement, de même que l'Etat doit être "fort". A tout moment, la démocratie a besoin d'un bras fort mais elle exige un mode d'emploi de la force. Pourquoi la force ? L'article 12 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen affirme que la force publique est nécessaire pour la garantie des droits de l'homme.
    La force peine à se différencier et à se garder de la violence, elle est dangereuse non seulement pour ceux qui la subissent mais aussi pour ceux qui l'ordonnent. Alors, pour que "force reste à la loi", pour que les hommes de force sachent se tenir, pour que le citoyen soit fier de la force exercée en son nom, comment affirmer et souvent imposer le "juste" exercice de la force ? Une réflexion essentielle pour aujourd'hui et pour demain.

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  • Temps du droit

    François Ost

    La question du temps ne cesse de se poser au droit et à la société, entre amnistie et imprescriptibilité, mesures d'urgence et développement durable, droits acquis et lois rétroactives, respect du précédent et revirements de jurisprudence.
    Comment donc équilibrer stabilité et changement ? Comment fonder la mémoire collective tout en s'affranchissant d'un passé traumatique ou obsolète ? Comment garantir le futur par des règles, tout en les révisant quand il le faut ? Le temps, c'est de l'argent, dit l'adage populaire. Partant, au contraire, de l'idée que le temps c'est du sens et qu'il s'institue plus qu'il ne se gagne, ce livre pose les conditions d'un temps public, véritable enjeu de démocratie.

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  • Tout commence à nuremberg et à tokyo, et s'accélère après la fin de la guerre froide : en mars 1999, l'immunité du général pinochet est levée par les lords britanniques à la demande d'un juge espagnol.
    Deux mois plus tard, pour la première fois dans l'histoire, un chef d'état en exercice, slobodan milosevic, est mis en accusation, arrêté puis jugé devant le tribunal pénal international pour l'ex-yougoslavie (tpi). le 1er juillet 2002 naissait la cour pénale internationale.
    Cette nouvelle justice pénale internationale est-elle une " justice de vainqueurs " ou bien une utopie moralisatrice, comme le soutiennent ses détracteurs ?
    Le moment est venu de confronter ses réalisations à son projet : qu'apporte-t-elle vraiment à la construction de la paix ? les procès qu'elle instruit guérissent-ils les victimes ? la justice peut-elle empêcher la guerre ? les juges vont-ils supplanter la souveraineté des peuples ?.

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  • À la veille de la guerre de 14-18, l'État français s'est métamorphosé : le régime républicain s'est consolidé en traversant les crises et les affaires ; la notion de service public a vu le jour en accompagnant la naissance de l'état providence ; les progrès scientifiques et technologiques ont offert de nouvelles opportunités. Pour accompagner ces mutations, il fallait une nouvelle approche conceptuelle.

    Cette biographie croisée de deux éminents juristes - Léon Duguit à Bordeaux, Maurice Hauriou à Toulouse - retrace leurs itinéraires intellectuels. Nés dans les années 1850, marqués par la défaite de 1870, ils incarnent une génération confiante dans le progrès, attentive aux enjeux de la science et du débat intellectuel. Défricheurs conceptuels, ils sont de véritables « inventeurs de l'État » au sens où ils en dévoilent les nouvelles réalités. Maurice Hauriou et Léon Duguit ont eu une influence cruciale sur des questions qui nous touchent aujourd'hui. Leur biographie est l'occasion de réfléchir aux conditions d'efficacité du politique.

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  • Qu'est-ce que les mythes et les grands archétypes de la littérature universelle nous enseignent sur l'origine et le destin du droit ? La donation de la loi du Sinaï, l'invention de la justice chez Eschyle, la révolte de conscience d'Antigone, la souveraineté de l'individu pour Robinson Crusoé, les paradoxes de la liberté chez Faust, la déchéance de la loi avec Kafka : telles sont les étapes majeures d'un parcours narratif aux sources d'un imaginaire juridique trop souvent méconnu.
    Entre le " tout est possible " du récit et le " tu ne dois pas " de la loi, l'institution du social ne cesse de s'inventer des formes inédites. Au rebours d'une vision formaliste ou moraliste du juridique, ce livre poursuit une grande ambition : replonger le droit dans la fiction littéraire pour lui permettre de renouer avec ses racines.

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  • Alors que rebondit le débat autour de la repentance et de la colonisation, les tribunaux civils sont de plus en plus sommés d'indemniser les "préjudices de l'histoire ". On savait, depuis Nuremberg, que la justice pénale internationale pouvait juger les dirigeants, mais voici que, à présent, le droit privé est convoqué pour solder les comptes de l'histoire: spoliations des Juifs durant la Seconde Guerre mondiale, stérilisation de populations colonisées, occupation des terres des aborigènes, par exemple. Le mal dans l'histoire est-il un préjudice qu'on peut réparer ? L'indemnisation financière peut-elle ouvrir la voie à une réconciliation ? Les victimes y trouvent-elles vraiment la reconnaissance qu'elles cherchentoe Ne s'agit-il pas là d'une marchandisation de la justiceoe Une enquête inédite sur une nouvelle façon de panser les plaies de l'histoire.

  • ?Comment fédérer des milliers de cités provenant d'horizons juridiques et culturels différents en un ensemble cohérent et efficace, sans que tout sombre dans le chaos ou la tyrannie ? C'est le problème qu'a dû affronter la cité de Rome, une fois conquise une grande partie du monde occidental. Par leur créativité incessante, les juristes romains ont petit à petit conçu un droit civil qui intégrait des éléments étrangers, tout en les qualifiant de romains. Créant une homogénéité à partir de l'hétérogénéité, ce travail séculaire a abouti, en 212 de notre ère, à la Constitution Antonine par laquelle l'empereur Caracalla a accordé la citoyenneté romaine à tous les hommes libres du monde romain. Déconstruisant bon nombre d'opinions modernes concernant Rome, la République et l'Empire, ce livre retrace cette aventure intellectuelle et politique extraordinaire, qui n'est pas sans rappeler certaines questions contemporaines issues de la mondialisation. Professeur à l'Université de Chicago, Clifford Ando est historien du droit et de la religion romaine. Il a récemment publié The Matter of the Gods : Religion and the Roman Empire (2009) et Imperial Roma : The Critical Century (2012). Le présent ouvrage est issu de conférences qu'il a données au Collège de France, en mars 2010.

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  • La justice est en crise. Elle doit aujourd'hui se réformer. Comment en améliorer la qualité, avec des moyens réduits ? Sûrement pas en réduisant ses fonctions ou en se contentant de modifier la carte judiciaire.
    Pour bâtir la justice du XXIe siècle, c'est plutôt d'une réflexion en profondeur sur les différentes facettes des missions des juges et des procureurs qu'il faut partir. Une telle réflexion permettrait de distinguer ce qui relève vraiment du procès et ce qui serait mieux traité autrement ' par les associations, les élus, les avocats et bien sûr les parties elles-mêmes ; surtout, elle revitaliserait notre démocratie en associant mieux les justiciables et l'ensemble de la société à l'oeuvre de justice.
    C'est ce que propose cet ouvrage, qui ne prétend pas définir ce que l'institution judiciaire devrait être, mais plutôt analyser ce qu'elle est, en s'intéressant aux hommes et aux femmes qui la rendent quotidiennement, à leurs aspirations et à leurs interrogations, en cherchant à saisir au plus près des pratiques concrètes comment s'élabore la décision judiciaire, en rassurant les juges sur le sens de leur office non pas par des solutions techniques, mais en retrouvant le lien perdu avec la justice.

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  • La définition de l'impôt est au coeur du principe démocratique :
    C'est au peuple et à ses représentants qu'il revient de « consentir » à l'impôt. « No taxation without representation », disent nos amis anglais.
    Or, depuis quelque temps, cette prérogative du Parlement se voit progressivement minée par le Conseil constitutionnel : censure du projet de « taxe carbone » porté par l'ancien président Sarkozy, annulation de la « taxe à 75 % » promise par le président Hollande, condamnation du caractère « confiscatoire » de plusieurs hausses d'impôts prévues par le gouvernement Ayrault.
    Le propos de ce livre n'est pas de porter un jugement sur le bienfondé de ces décisions. Il est plutôt de retracer les différentes étapes qui ont mené le juge à graver dans le marbre de la Constitution certains principes (de cohérence, de proportionnalité, etc.). Et de nous interroger : était-il souhaitable que ces principes aient été posés par un juge et non par les élus du peuple ? Ces interventions du Conseil constitutionnel ne consacrent-elles pas un gouvernement par les « sages », autrement dit par les « meilleurs » ? Qui doit avoir le dernier mot dans une démocratie ?
    Martin Collet est agrégé de droit, professeur à l'université Panthéon- Assas (Paris-II). Il est reconnu comme l'un des meilleurs spécialistes du droit fiscal.

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  • Est-il normal qu'un ministre du Budget soupçonné de fraude fiscale ne puisse être poursuivi qu'après avis d'une commission qu'il est seul en mesure de saisir ? L'éthique de responsabilité est-elle respectée lorsqu'un ancien président de la République, qui s'est porté caution personnelle du financement de sa campagne présidentielle jugé irrégulier par le Conseil constitutionnel, en appelle l'année suivante à la générosité publique pour rembourser les sommes qu'il doit au Trésor public ? Peut-on sérieusement confier à des parlementaires le soin d'élaborer une législation visant à prévenir lesconflits d'intérêts, alors qu'ils disposent notamment d'une « réserve » annuelle d'argent public à répartir discrétionnairement à qui bon leur semble ?
    L'objectif du présent ouvrage n'est pas de stigmatiser les comportements de certains responsables publics ni d'en finir avec les conflits d'intérêts. Il consiste, plus modestement, à proposer des outils pour que les pratiques des décideurs publics correspondent mieux aux exigences d'impartialité et de probité, dans un environnement où le développement des moyens de communication électroniques rend plus manifeste l'indignation collective vis-à-vis de ceux qui nous gouvernent.
    Paul Cassia est agrégé de droit, professeur de droit public à l'université Panthéon-Sorbonne (Paris-I), spécialiste des institutions de la Ve République

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  • Audience jouée d'avance, poids du dossier, garde à vue renforcée, enquête viciée par la garde à vue, experts et témoins sous influence, enquêteurs investis des pouvoirs du juge : le procès pénal n'est pas équitable.
    On fabrique l'erreur sous les yeux d'une défense entravée. Aujourd'hui, l'institution judiciaire s'est trouvée un nouveau maître, plus aveugle, plus menaçant encore que l'Etat autoritaire. Le plaignant aux mille récriminations, idolâtré, transfiguré en sainte victime. Le duel des âges barbares, arbitré entre égaux par un juge indépendant et selon des règles acceptées, respectait bien davantage les acteurs du procès.
    Ce n'est pas l'esprit d'humanité qui l'a banni de nos lois. C'est l'arrogante prétention du prince à imposer à ses sujets la vérité qu'il croyait détenir. Et nous n'en sommes pas sortis.

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  • Réformer la justice ? Cette question est au centre de vifs débats. C'est à l'institution - Chancellerie, juridictions, magistrats, etc... qu'il incombe de concrétiser la justice, facteur d'ordre, d'équilibre et de lien social. Or l'institution semble aujourd'hui bien faible, dans son organisation, dans ses moyens, dans ses modes de recrutement. Il faut donc qu'elle change. Car le devoir de la justice est de faire en sorte que tous les individus demeurent des citoyens, en leur fournissant des jugements dans un délai raisonnable et à l'exécution acquise. En cela, elle est un service public. Mesurer les formes et les enjeux d'une réforme décisive pour notre société : telle est l'ambition de ce livre de réflexion qui aborde notamment les thèmes de l'égalité, de l'attente des justiciables, de la structure de l'État, des moyens financiers, de l'organisation, de la déontologie et de la responsabilité des juges.

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  • Comment est né ce que nous appelons le droit ? Comment les différentes sociétés répondent-elles au même besoin de régulation et de justice ? Norbert Rouland nous invite à un voyage à la découverte du droit, dans toutes ses facettes, dans ses fondements et ses problèmes.
    Au moment où s'intensifient les échanges et les heurts entre cultures différentes, rien mieux que l'exploration de la diversité des sociétés et de leurs systèmes de droit ne permet de s'interroger sur nos moeurs et nos valeurs, nos lois et nos règles. A chaque étape de ce parcours dans le temps et dans l'espace, une même interrogation perce, plus que jamais cruciale : Africains, Asiatiques, Occidentaux peuvent-ils adhérer aux mêmes normes ? Comment concilier l'exigence d'universalité et le respect des différences ?

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  • Le beau metier d'avocat

    Jean Gallot

    Voici le récit de la vie d'un homme qui s'est donné tout entier à la passion de son métier : celui d'avocat.
    Né au début de ce siècle, monté à Paris pour ses études, Jean Gallot s'est fait petit à petit connaître et reconnaître comme l'un des brillants avocats de sa génération. Il livre ici ses réflexions sur ses expériences, riches, ardentes, toujours animées par le souci de la défense, et ses grandes rencontres, de Maurice Garçon à René Floriot, d'Edgar Faure à Jacques Chirac. Il fait ainsi revivre certaines des figures les plus hautes en couleur du Palais de Justice, de la presse, du monde politique, des années 1930 à nos jours.
    Un témoignage précieux sur une profession aujourd'hui en pleine mutation et sur toute une époque.

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