Memoire Du Droit

  • Léon Duguit a reproduit dans cet ouvrage un cycle de conférences prononcées à l'Université de Buenos-Aires en 1911. Deux éditions ont été publiées en 1912 puis en 1920 qui sont pratiquement identiques à l'exception de quelques notes et d'un "avertissement de la deuxième édition" (p. III à XIV) comprenant de nouveaux développements sur l'évolution de la conception du droit de propriété comme fonction d'utilité sociale.

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  • Ordre et désordre :les contraires sont-ils au coeur du régime napoléonien ? C'est à cette question que tente de répondre cet ouvrage en abordant l'ensemble des institutions politiques, administratives et sociales mises en place à compter du 18 Brûmaire. Loin de l'hagiographie qui a si longtemps gouverné à la vision de l'Empire dans l'imaginaire collectif, sans céder à la tentation contemporaine et spectaculaire de la légende noire, cet ouvrage nous donne une admirable lecture de la complexité et des contradictions du temps. Violence de l'ordre contre les désordres de la contestation soupçonnée ou avérée, ordre étatique, puissante synthèse des désordres politiques antérieurs, ordre apparent qui dissimule mais nourrit des désordres en son sein.

    Des masses de granit des institutions aux arrières-pensées réactionnaires des rédacteurs du Code civil, de la rationalisation du système administratif à la soumission des esprits et des âmes par l'Université et par l'Eglise, de la mise en place d'un système de philosophie politique aux dissidences de gauche comme de droite, la richesse de la problématique et des contributions contenues dans ce volume en font de toute évidence un des textes de référence publiés à l'occasion des commémorations multiples qui jalonnent le bicentenaire de chacune des institutions napoléoniennes.

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  • « Le principe de tout le système du droit public moderne se trouve résumé dans la proposition suivante : ceux qui en fait détiennent le pouvoir n'ont point un droit subjectif de puissance publique; mais ils ont le devoir d'employer leur pouvoir à organiser les services publics, à en assurer et à en contrôler le fonctionnement. Les actes qu'ils font ne s'imposent et n'ont de valeur juridique que s'ils tendent à ce but. Le droit public n'est plus un ensemble de règles s'appliquant à des sujets de droit d'ordre différent, l'un supérieur, les autres subordonnés, l'un ayant le droit de commander, les autres le devoir d'obéir. Toutes les volontés sont des volontés individuelles; toutes se valent; il n'y a pas de hiérarchie des volontés. Toutes les volontés se valent si l'on ne considère que le sujet. Leur valeur ne peut être déterminée que par le but qu'elles poursuivent. La volonté du gouvernant n'a aucune force comme telle; elle n'a de valeur et de force que dans la mesure où elle poursuit l'organisation et le fonctionnement d'un service public.

    Ainsi la notion de service public vient remplacer celle de souveraineté. L'Etat n'est plus une puissance souveraine qui commande, il est groupe d'individus détenant une force qu'ils doivent employer à créer et à gérer les services publics. La notion de service public devient la notion fondamentale du droit public moderne. Les faits vont le démontrer. »

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  • «Peu d'ouvrages ont exercé une influence aussi profonde sur la doctrine française. Le nombre des études qu'il a suscitées est considérable. Aussi les deux premières éditions qui ont été publiées n'en ont-elles pas épuisé le succès. Une réimpression s'imposait. Le maître ayant disparu, c'était à ses amis qu'il incombait de remplir cette pieuse tâche. Il ne leur a pas paru utile de rien ajouter à la deuxième édition. Sans doute, on eût pu, dans quelques notes nouvelles, faire connaître les interprétations données à certains textes du Code par ses commentateurs, et indiquer les travaux publiés depuis 1901 sur les diverses questions étudiées dans l'ouvrage ; mais cela n'eût en rien accru l'intérêt du livre. Ce n'est pas un exposé de législation qui comme tel risque de vieillir et doive être tenu au courant ; c'est une oeuvre essentiellement scientifique, qui vaut par l'excellence de la méthode, la sûreté de l'érudition, la force et la finesse de la dialectique, et par le souci constant d'adapter la règle de droit aux faits. C'est un chef d'oeuvre auquel il a paru préférable de ne pas toucher.» (Extrait de la préface de la 3ème édition par Henri Capitant).

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  • Vous savez déjà, sans doute, par nos affiches universitaires, quelle est la matière qui doit faire l'objet de mon enseignement de droit comparé cette année. J'ai choisi comme sujet de mon cours la question de la personnalité civile en droit comparé, en comprenant sous ce terme les deux grandes catégories de personnes juridiques, associations et fondations. Je laisserai en effet de côté, si ce n'est que j'aie à vous en parler souvent par voie d'allusions, les autres catégories de personnes juridiques, tout d'abord les personnes morales du droit public, et également les sociétés proprement dites, sociétés civiles et sociétés de commerce.



    Permettez-moi donc aujourd'hui, et dans cette première leçon, de vous montrer l'intérêt considérable que présente un pareil sujet, et surtout l'utilité que le droit comparé peut offrir pour le développement et le progrès de la législation si je puis dire universelle, en cette matière. Car c'est bien là l'utilité immédiate du droit comparé. le servir, non seulement de documentation pour l'élaboration du droit national, mais aussi d'élément de contact et de rapprochement pour l'ensemble des législations en voie d'évolution.

    Ce sont là, par consequent, les deux aspects très distincts de ce problème de la personnalité, le premier concernant l'actualité du sujet, et le second visant l'utilité spéciale que le droit comparé peut offrir pour le résoudre.

    Raymond Saleilles

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  • Attendu et espéré depuis longtemps, l'instrument de travail que nous fournit M. Xavier Dupré de Boulois est à bien des égards une étape majeure dans la bibliographie juridique française. Au total, il a été conduit à examiner plus de 1500 volumes, pour en retenir 750 qui contenaient des contributions interessant le droit français. Ce volume bénéficie d'une conception exemplaire : il est spécialement praticable du fait des précieux index et tables qu'il contient et qui le rendent digne des standards bibliographiques internationaux les plus exigeants. C'est un instrument incontournable pour toute recherche documentaire juridique, indispensable tant aux universitaires qu'aux praticiens."

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  • OeEn moins de vingt ans, sous l'impulsion de certains civilistes et historiens du droit, la doctrine (sa composition, son rôle politique et social, ses méthodes de travail) est devenue un objet d'étude privilégié et loin d'avoir épuisé toutes ses potentialités. Le xixe siècle, auquel l'on s'intéressait jusque-là assez peu, est lui aussi devenu un terrain d'investigation fructueux. C'est à la jonction de ces deux phénomènes, et pour les prolonger, que se situent les contributions réunies dans ce volume, rédigées par des historiens du droit, des civilistes, des économistes et des sociologues.
    En s'appuyant sur le modèle de la Faculté de droit de Lyon, ces contributions retracent l'histoire intellectuelle de la confrontation du droit aux sciences sociales émergentes, et montrent ses incidences sur la méthode et le fond de la science du droit mais aussi sur la manière de penser la place du droit et du juriste dans l'espace public.

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  • L'histoire du droit privé a perdu avec Maryse Carlin une de ses membres les plus éminentes et les plus investies dans la communauté universitaire.
    Aussi est-il légitime qu'à l'initiative de ses disciples niçois un important recueil de travaux lui soit aujourd'hui dédié par ses collègues, ses amis et ses élèves. Ils ont souhaité porter témoignage ou poursuivre par écrit avec elle le dialogue interrompu par la maladie, l'éloignement puis la séparation intervenue trop rapidement.
    Ce volume présente un large tour d'horizon sur l'état de la recherche historique en droit privé et notamment dans les pays de droit écrit. Les auteurs ont souvent et légitimement tenu à aborder quelques-uns des domaines et des époques de prédilection de Maryse Carlin, comme le renouveau du droit romain au moyen âge, le droit de la famille, le statut de la femme ou le droit des biens. Mais comme elle était toujours attentive à d'autres champs de notre discipline, le droit processuel, le droit pénal ou le droit social viennent apporter leur contribution à ce témoignage de gratitude et de fidélité.
    Ainsi ces Études sont l'occasion pour les contributeurs issus des universités parisiennes, des universités de province de Rennes à Lyon, de Lille à Corte, de Bordeaux à Aix-en-Provence mais aussi des universités italiennes et en particulier turinoises de rassembler le meilleur de leurs préoccupations scientifiques actuelles. Le juriste et l'historien y trouveront, comme dans un précieux dépôt, la matière pour d'enrichissantes réflexions.

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  • A partir de l'arrêt Cadot de 1889 et pendant quarante ans, M. Hauriou a été l'observateur le plus assidu, mais aussi le plus perspicace et le plus exigeant, de la jurisprudence administrative. Il a aussi été le meilleur chroniqueur de ce que F. Burdeau a appelé «l'âge d'or» du juge administratif en annotant tous les grands arrêts du tournant du siècle (Cames, Canal de Gignac, Casanova, Néris-les-bains, Terrier, Thérond, Cie des tramways, Dame Cachet etc...). Mais Hauriou arrêtiste c'est aussi une auscultation quotidienne de la jurisprudence (il est au total l'auteur de 370 notes), et au travers de décisions d'intérêt plus modeste, la remise en perspective des régimes juridiques qui les sous-tendent. Le recueil de ces notes, publié en 1929, soit l'année de la mort de M. Hauriou, connut un grand succès. Un second tirage fut donc réalisé en 1931. Mais depuis cette date, Cet ouvrage est devenu aussi rare que mythique."

  • A partir de l'arrêt Cadot de 1889 et pendant quarante ans, M. Hauriou a été l'observateur le plus assidu, mais aussi le plus perspicace et le plus exigeant, de la jurisprudence administrative. Il a aussi été le meilleur chroniqueur de ce que F. Burdeau a appelé «l'âge d'or» du juge administratif en annotant tous les grands arrêts du tournant du siècle (Cames, Canal de Gignac, Casanova, Néris-les-bains, Terrier, Thérond, Cie des tramways, Dame Cachet etc...). Mais Hauriou arrêtiste c'est aussi une auscultation quotidienne de la jurisprudence (il est au total l'auteur de 370 notes), et au travers de décisions d'intérêt plus modeste, la remise en perspective des régimes juridiques qui les sous-tendent. Le recueil de ces notes, publié en 1929, soit l'année de la mort de M. Hauriou, connut un grand succès. Un second tirage fut donc réalisé en 1931. Mais depuis cette date, Cet ouvrage est devenu aussi rare que mythique."

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  • A partir de l'arrêt Cadot de 1889 et pendant quarante ans, M. Hauriou a été l'observateur le plus assidu, mais aussi le plus perspicace et le plus exigeant, de la jurisprudence administrative. Il a aussi été le meilleur chroniqueur de ce que F. Burdeau a appelé «l'âge d'or» du juge administratif en annotant tous les grands arrêts du tournant du siècle (Cames, Canal de Gignac, Casanova, Néris-les-bains, Terrier, Thérond, Cie des tramways, Dame Cachet etc.). Mais Hauriou arrêtiste c'est aussi une auscultation quotidienne de la jurisprudence (il est au total l'auteur de 370 notes), et au travers de décisions d'intérêt plus modeste, la remise en perspective des régimes juridiques qui les sous-tendent.

    Le recueil de ces notes, publié en 1929, soit l'année de la mort de M. Hauriou, connut un grand succès. Un second tirage fut donc réalisé en 1931. Mais depuis cette date, Cet ouvrage est devenu aussi rare que mythique, c'est la raison de cette réimpression qui le rendra de nouveau accessible aux nouvelles générations de juristes. Elle sera peut-être aussi l'occasion d'une nouvelle réflexion sur la cohérence générale de la pensée de l'auteur aujourd'hui abordée principalement à travers les éditions successives des manuels et des textes consacrés à la théorie de l'Institution.

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  • "Ce livre n'est pas une étude de droit positif. Les principes généraux qui dominent le droit privé positif ont été étudiés dans ces dernières années par M. Planiol et M. Capitant dans des pages qui en rendent un nouvel examen peu utile. Je me suis surtout placé à un point de vue critique pour montrer sans chercher à en rien dissimuler les conflits et les contradictions qui sans doute agiteront toujours le droit civil et mon but serait atteint si je pouvais suggérer aux étudiants déjà sortis des études élémentaires quelques réflexions faisant mieux pénétrer le fond des institutions.» (extrait de l'avertissement).

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  • Avec l'arrivée au pouvoir de Bonaparte et la promesse d'un retour à l'ordre après la tourmente révolutionnaire, il sembla que la France pouvait redevenir cette « mère des arts, des armes et des lois » que chantait du Bellay.

    La promulgation du Code civil en 1804 a concrétisé cet espoir, puisque l'esprit du Législateur saisit alors jusqu'aux littérateurs. Loué pour ses qualités de style, imité, mis en vers ou caricaturé, le Code Napoléon est devenu, tout au long du xixe siècle, non seulement le terrain d'étude de tous les juristes, mais également un objet littéraire.

    C'est à un voyage dans les destinées esthétiques de ce Code que nous invite ici Anne Teissier-Ensminger. Elle nous montre comment les juristes se sont faits poètes, et comment écrivains et dessinateurs ont, à leur manière, interprété la loi. A l'heure de son bicentenaire, on découvre ainsi à quelle profondeur le Code civil a pénétré, au-delà de la pensée juridique, dans la vie culturelle de la France.

    L'érudition et la culture jamais mises en défaut de l'auteur, mais aussi son humour et son enthousiasme séduiront sans nul doute le plus large public.

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  • Les recueils d'arrêts et dictionnaires de jurisprudence constituent une source très utilisée par les historiens du droit. Les juristes de droit positif y puisent également des renseignements susceptibles d'étayer une réflexion historique. Pourtant, cette source majeure du droit d'Ancien Régime demeure mal connue : on ne disposait à ce jour d'aucune bibliographie complète, d'aucune analyse critique, ni d'une étude sur l'influence ou la postérité de cette littérature.

    Ce sont ces lacunes que le présent ouvrage a entrepris de combler grâce à une recherche scientifique collective, menée par des universitaires et chercheurs français à l'initiative du Centre d'Histoire Judiciaire (CNRS-Université Lille II) et avec le soutien de la Mission de recherche « Droit et Justice ». Cette recherche permet d'infirmer ou de nuancer un certain nombre d'idées reçues, par exemple sur la fiabilité de ces recueils ; elle démontre aussi l'influence de ces ouvrages sur la rationalisation et l'uniformisation du droit qui conduiront aux codifications napoléoniennes.

    Cette étude intéressera tous les juristes qui s'interrogent sur les rapports complexes entre jurisprudence et doctrine, car la « jurisprudence des arrêts » contenue dans les recueils s'avère finalement être une « jurisprudence des arrestographes » qui la façonnent et lui donnent son sens. Le rapprochement avec la période contemporaine s'impose d'évidence.

    Pour toutes ces raisons, cette publication pionnière mérite de figurer dans la bibliothèque de l'historien comme dans celle du juriste qui voudrait accéder aux sources de la matière qu'il enseigne ou qu'il pratique.

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