Mare & Martin

  • "Celui-ci est le premier, un sang bleu, issu d'une grande famille, Lord Brett Sinclair (...) . L'autre est plutôt différent, un arriviste, Danny Wilde (...). Ils ont tous les deux une certaine valeur... Mais additionnés, comme en chimie...Prenez deux produits relativement peu dangereux, disons du nitrate et de la glycérine, mêlez les produits et vous allez obtenir une combinaison explosive." C'est de cette manière que le juge Fulton présente deux individus qu'il veut réunir. Son but ? Rouvrir de vieux dossiers classés en utilisant ce duo d'enquêteurs que tout oppose, un aristocrate britannique et un homme d'affaires américain.

    C'est le début d'Amicalement vôtre. Derrière un humour omniprésent, chaque épisode offre au spectateur un regard singulier sur un monde en mutation, la société des années 1970.

    Le droit y occupe une place inattendue. Loin d'être une concession au réalisme, nécessaire au décor, il est au coeur de nombreuses intrigues. Les considérations juridiques font surtout l'objet d'une critique permanente qui permet d'opposer une légalité apparente, soumise aux aléas économiques et sociaux, inefficace dans son application, à une justice idéalisée incarnée par les deux héros. Brett et Danny nous proposent ainsi leur propre modèle juridique tout en dénonçant l'évolution du capitalisme et ses faux-semblants.

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  • Qu'ont en commun Star Wars, Pirates des Caraïbes, Cars, Le Roi Lion ou Bambi ?

    La première réponse à cette question, la plus évidente, serait de dire qu'il s'agit de films et franchises Disney. Une autre, plus spécifique, serait d'affirmer que chacune de ces oeuvres présente un aspect particulier du droit ou peut servir de biais pour le présenter et approfondir ses connaissances en la matière.

    Il en est ainsi de la qualification et du régime juridique de la chasse (Bambi), du coffre de pirate (Pirates des Caraïbes) ou encore de la légalité de l'Ordre 66, ordonnant le génocide des Jedi (Star Wars). Ces quelques points, parmi bien d'autres, viennent asseoir l'intérêt d'une recherche du droit dans la magie de Disney, à moins que ce ne soit l'inverse.

    Se voulant accessibles à tous - néophytes du droit ou de Disney, comme juristes confirmés ou fans inconditionnels des différents films et sagas -, les différentes contributions de cet ouvrage sont autant de preuves supplémentaires que, comme le veut l'adage, le droit est véritablement partout. Il l'est donc aussi dans les oeuvres estampillées Disney.

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  • Cet ouvrage évoque les idées principales et les débats sur le sujet en avançant les conceptions les plus avancées autour d'un droit du changement climatique.

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  • Destinée à produire des effets, la règle de droit a normalement vocation à s'appliquer. La pratique dément pourtant cette évidence : en droit public comme en droit privé, existent de nombreuses hypothèses d'inapplication de la règle de droit auquel n'échappe aucun domaine des relations sociales. Anomalie ? Fatalité ? L'inapplication de la règle de droit est-elle le signe de l'échec du droit ? C'est sur ces questions trop peu étudiées de l'encadrement du fait social que se penche le présent ouvrage.
    Il ne s'agit pas, comme c'est souvent le cas, d'étudier le besoin de normes juridiques, les effets de celles-ci ou leurs conséquences pratiques, mais de s'interroger sur un phénomène d'ampleur qui touche aux limites et aux frontières du droit.
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  • En 1975, dans Surveiller et punir, Michel Foucault décrivait "[...] une nouvelle forme de "loi" : un mixte de légalité et de nature, de prescription et de constitution, la norme. "Cette affirmation résultait de son analyse du système carcéral comme instrument du pouvoir normalisateur de la société moderne. Que dirait-il aujourd'hui de l'évolution démesurée des normes de toute nature dans les sociétés de contrôle biosécuritaires en train d'advenir sous nos yeux ?

    Cet ouvrage relève le défi pluridisciplinaire de cerner le concept de norme chez Foucault comme sa posture normative, susceptibles de nourrir la réflexion critique du chercheur et du citoyen, également pris dans le dédale normatif contemporain.

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  • Aujourd'hui, un constat semble unanime : le combat mené pour la reconnaissance des droits des personnes détenues a porté ses fruits. Les évolutions conjuguées de la jurisprudence administrative et européenne, soutenue par l'impulsion législative du 24 novembre 2009, ont eu des effets remarquables sur le quotidien carcéral et remarqués par l 'ensemble des acteurs.

    Mais toute médaille a son revers et la place acquise par les droits fondamentaux en prison soulève des questionnements inédits, crée des lacunes nouvelles, et suscite par fois des contestations, tant de la part des personnels pénitentiaires que des personnes incarcérées. Explorer les "revers" des droits de l'Homme invite à découvrir les effets moins connus de la reconnaissance des droits en milieu carcéral. À travers les exemples de plusieurs droits fondamentaux (droit à la vie, prohibition des traitements inhumains et dégradants, droit à la vie privée et droit au recours effectif ), cet ouvrage procède à une mise en lumière des difficultés concrètes nées de leur reconnaissance.

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  • Les représentations médiatiques des procès au XIXe siècle se situent entre information et divertissement.  À partir des années 1840, le compte rendu judiciaire devient un incontournable de la presse quotidienne, où il informe, instruit et divertit les lecteurs. Les grands crimes et les petits délits sont recopiés, modifiés, réécrits, ils circulent d'un média à un autre, pour effrayer ou pour faire rire. En changeant de support, en étant republiés et illustrés ou adaptés sur scène ou en chanson, les procès peuvent ainsi changer de genre et être lus ou vus par le public comme des fictions. Ce livre propose de replonger dans le bain médiatique qui a vu naître un genre journalistique, la chronique judiciaire, et les nombreuses représentations ayant créé et entretenu la fascination autour de ce moment du procès.

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  • Droit(s) et apparence vestimentaire reprend les contributions des intervenants au colloque éponyme qui s'est tenu à la Bibliothèque nationale de France en novembre 2018. La manière de s'habiller peut n'être que la traduction d'un besoin (climatique, professionnel...) ou, au contraire, être lourdement signifiante (uniformes, vêtements religieux ou traduisant un signal sexuel...). Le vêtement peut être, également, l'expression de deux comportements contraires : la volonté de se singulariser (parures des chefs, habillements des " incroyables " ou des " zazous " de chaque époque...) ou celle de se fondre dans un moule commun (effets de mode, expression collective d'un groupe...).
    L'apparence vestimentaire, au croisement de ces différentes appréhensions, nous place à l'intersection de l'individuel et du collectif, tiraillés et en recherche d'un équilibre, un peu comme en Droit, où, sans cesse, l'on doit composer entre liberté du citoyen et obligations sociales. Dès lors, l'apparence vestimentaire mérite d'être appréhendée tant dans ses aspects juridiques, culturels et artistiques que dans ses implications sociétales et patrimoniales.

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  • Placée à l'interface entre le dedans et le dehors de l'État, cette thèse propose de mettre en lumière les spécificités institutionnelles et normatives des relations extérieures, que l'analyse porte sur l'État pris lui-même ou sur ses organes habilités. Il apparaît que l'État joue un rôle singulier en la matière. En effet, celui-ci assume seul une fonction politique, aux côtés de celles de police et de prestation, propre aux relations extérieures. C'est la raison pour laquelle il parvient à préserver la maîtrise de l'exercice des activités diplomatiques et militaires par rapport aux autres unités politiques susceptibles de le concurrencer. Si cette fonction ne préjuge en rien d'un modèle unique de répartition des compétences, sa mise en oeuvre est susceptible de produire des effets sur les choix entrepris par le constituant et sur la pratique des organes. Au terme d'une approche à la fois historique et du droit positif de la Ve République, l'étude fait alors état d'une concentration du pouvoir de direction des relations extérieures au détriment des organes titulaires du pouvoir de les contrôler.

    Au cours de ce travail de recherche, il a été possible de relativiser certains éléments considérés comme évidents, parfois naturalisés. Ainsi, les relations extérieures relèveraient du monopole de l'État ou bien induiraient nécessairement une primauté gouvernementale. La plupart du temps, il est plutôt question de tendances, mais elles ne sont en rien inéluctables. Sans conteste, l'approche constitutionnelle apparaît comme un cadre privilégié pour appréhender les relations extérieures de l'État.

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  • L'Annuaire du droit de la sécurité et de la défense 2020 se concentre sur des thématiques diversifiées et controversées (violences policières, opérations extérieures, économie de la défense, cybersécurité, drones et intelligence artificielle], traitées par des spécialistes reconnus sur ces sujets. Cet ouvrage pluridisciplinaire vise à répondre, de façon solide, à ces nombreuses questions qui ont fait le droit de la défense et de la sécurité en 2019. Il s'adresse aussi bien aux universitaires et aux professionnels qu'aux citoyens soucieux de s'informer sur cette actualité.

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  • La césure interprétative entre le juge et la doctrine - A la lumière de l'expérience constitutionnelle française

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  • Alcool & droit

    Thibaut Leleu

    La France est un grand pays producteur d'alcool. Elle se classe parmi les vingt pays du Monde où l'on consomme le plus de boissons alcoolisées. Drogue licite, l'alcool est appréhendé par les sociologues, les politologues, les médecins, les historiens ou encore les économistes. Afin de traiter des différents aspects juridiques de ce phénomène de société, un colloque, dont les actes sont reproduits dans le présent ouvrage, s'est déroulé les 7 et 8 novembre 2017 à la Faculté de droit de l'Université d'Artois.
    A partir d'une distinction entre le commerce de l'alcool et sa consommation, il a été possible de réunir des contributions sur des thèmes aussi divers que la production, la publicité, la fiscalité, la vente, la prévention, la répression et la réparation des conséquences liées à la consommation de l'alcool.

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  • A l'heure où les pouvoirs publics s'apprêtent à légiférer sur les questions juridiques, de plus en plus nombreuses, liées au développement des technosciences de la vie, cet ouvrage cherche à répondre aux difficultés que soulève l'émergence de pratiques (PMA sans but thérapeutique-GPA) en rupture avec le droit français de la filiation.

    L'enfant a droit à un statut juridique et à la protection de l'Etat. Substituer purement et simplement le droit des contrats (loi du marché) à notre droit (impératif et protecteur) de la filiation est-il envisageable ? Quelles sont les questions, les perspectives et les solutions souhaitables dans le contexte mondial actuel et au vu des évolutions jurisprudentielles ou législatives récentes en droit français ?

    Les auteurs (cités ci-contre) du rapport sur "Le droit à l'enfant" et la filiation en France et dans le monde, travail de recherche réalisé sur plus de deux ans, développent dans ce livre les conclusions exposées lors du colloque de clôture organisé au Conseil supérieur du notariat le 18 mai 2018.

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  • Hans Kelsen (1881-1973), qui n'a cessé d'être qualifié de "plus grand juriste du XXe siècle", a payé sa célébrité au prix d'excessives simplifications, de réelles caricatures de son travail et surtout de cécité ou de dénégation à l'égard du sens même de son oeuvre fondatrice, à bien des égards aussi célèbre qu'incomprise. Cet ouvrage a pour objectif de contribuer à remédier à cette situation, en identifiant nombre de ces idées reçues et en rappelant plusieurs composantes et aspects fondamentaux souvent ignorés de la Théorie pure du droit et de l'oeuvre du maître viennois. Il vise à retrouver ainsi le sens de l'effort théorique accompli par Kelsen, porté par le rêve d'une science juridique libre, scientifiquement autonome. Parce que la fidélité à ce classique n'est pas dans sa répétition, mais dans son utilisation féconde, au moment où il devient possible de mieux penser toutes les articulations entre la science du droit et les diverses disciplines et sciences humaines et sociales, ces études donnent à voir ce que l'université a fait de son geste inaugural visant à construire une analyse juridique véritablement scientifique du droit.

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  • "Les règles et les lois sont les piliers de la société. J'aime les règlements." C'est ainsi que le physicien Sheldon Cooper, l'un des personnages principaux de la série télévisée The Big Bang Theory, exprime sa passion pour l'univers du droit. Il consacre d'ailleurs aux subtilités juridiques une énergie au moins aussi enthousiaste que celle dont il fait preuve, dans sa mission de chercheur à l'université Caltech, pour comprendre les lois régissant le cosmos. Et l'existence n'est guère paisible pour ses amis - Leonard, Howard, Raj, Amy, Bernadette et, bien entendu, Penny - qui doivent subir son attirance infinie, sinon démesurée, pour la "norme", les "contrats" et tout ce qui touche à la "procédure".

    Fort d'une pensée juridique originale, parfois excentrique, mais toujours cohérente, c'est donc à un véritable voyage dans les espaces du droit auquel nous invite Sheldon Cooper. Car The Big Bang Theory n'est pas seulement l'une des séries comiques les plus populaires des débuts du XXIe siècle. Elle constitue une réflexion ambitieuse sur les moyens et les fins du droit dans une société complexe à la recherche inlassable de son point d'équilibre.

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  • L'une des évolutions les plus remarquables de notre démocratie consiste en la consécration par le législateur de multiples et nouveaux "droits à", sans qu'il se soucie de leur possible traduction dans la réalité. L'ambition de l'ouvrage est d'appréhender ce mouvement dans une double perspective à la fois théorique et casuistique.

    Après avoir délimité la notion d'effectivité et déterminé les droits dont l'effectivité peut être revendiquée, la question de la capacité de l'administration - et de son juge - à mettre en adéquation le fait avec le droit a été posée.

    De nombreuses interrogations se sont posées parmi lesquelles : le coût financier que représente la mise en oeuvre de ces "droits à" constitue-t-il un obstacle insurmontable à leur effectivité ? Des droits imprécis, mal ou non sanctionnés, seraient-ils voués à l'ineffectivité ?

    Les travaux ici rassemblés montrent qu'il existe une échelle d'effectivité. Face à la carence du débiteur d'une obligation, qui rend un droit ineffectif, le recours au juge est le seul moyen de revendiquer l'effectivité et d'obtenir, parfois, la garantie des droits ou la compensation financière de leur non-application.

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  • Si la deuxième mondialisation, à partir des années 1980, a redistribué la puissance dans l'ordre mondial, celle des États-Unis demeure largement dominante, du fait notamment de l'usage que le pays fait de son droit.

    Comme celui de nombreux autres États, le droit "à la française" subit son influence, s'agissant notamment du rôle de la puissance publique dans l'économie.

    Une telle situation soulève de nombreuses questions auxquelles tentent de répondre les actes réunis dans cet ouvrage, en croisant le regard d'élus, de praticiens et d'universitaires d'une façon qui intéressera toutes celles et ceux qui souhaitent en savoir plus sur la façon dont se décline la puissance américaine aujourd'hui et ce qui reste de "l'exception juridique" française.

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  • La dégradation climatique de la planète, l'annonce du commencement de la sixième extinction de masse des animaux ou la médiatisation d'affaires de sévices sur les animaux illustrés de vidéos insoutenables provoquent une véritable prise de conscience de la nécessaire préservation de la planète et protection des animaux. Cette récente préoccupation sociétale, appuyée par la pression des associations de défense des animaux, a impulsé de récentes réformes sur le statut juridique de l'animal, et invite à poursuivre les réflexions pour un renforcement de la protection des animaux.

    Cet ouvrage permet d'aborder les principales questions juridiques découlant de ce rapport particulier, se fondant sur l'instrumentalisation et la protection de l'animal par l'homme. Cet état des lieux de notre droit doit permettre d'envisager des perspectives d'évolution.

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  • Les bras de fer de la justice font toujours couler beaucoup d'encre.
    Les parties, les juges, les journalistes, les écrivains... rappellent que l'écriture judiciaire est à fleur de peau de conflits dont les justiciables peuvent ressortir malmenés ou broyés.
    Certains ont pu y laisser leur vie.
    C'est l'objet de ce livre que d'en présenter différents exemples.

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  • Revendiquée par les historiens, les politistes et les sociologues, l'oeuvre d'Alexis de Tocqueville comporte aussi de nombreux aspects juridiques. À partir des livres publiés, des travaux académiques et d'une abondante correspondance, le présent ouvrage a pour dessein de faire connaître une pensée juridique originale. Sous le prisme de la démocratie, Tocqueville nourrit une réflexion sur la forme de ce régime, la séparation des pouvoirs, l'organisation territoriale, la protection des libertés et des droits fondamentaux, les droits sociaux et la place du pouvoir judiciaire.

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  • Une juridiction, fut-elle exceptionnelle, est-elle en mesure d'exprimer des jugements qui relèvent plutôt de l'Histoire que de la Justice ?

    L'interrogation ainsi soulevée par le garde des Sceaux Jean Foyer (1921-2008) résume parfaitement l'histoire des grands procès.

    Il peut être difficile de distinguer l'Histoire de l'Histoire de la justice. Mais il peut également être difficile de juger l'immédiat ou dans le cadre d'un écoulement du temps trop bref.

    L'Histoire peut parfois être la seule juge de comportements illégaux ou répréhensibles. Elle peut de fait en arriver à juger la Justice tant les années passant peuvent offrir d'autres regards.

    L'écriture des grands procès semble confirmer ces observations.

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  • Lorsqu'il entend l'expression condamnation symbolique, le juriste pense immédiatement à la victime d'un préjudice qui obtient 1€ symbolique de dommages et intérêts. Pourtant, au-delà de cette intuition, les condamnations symboliques demeurent méconnues. La première interrogation venant à l'esprit est : se limitent-elles aux dommages et intérêts symboliques ? La réponse est négative. L'auteur d'une infraction pénale déclaré coupable tout en étant dispensé de peine, la réduction à 1€ du montant de l'indemnité prévue dans un contrat à titre de clause pénale ou encore les annulations par les plus hautes juridictions de décisions de justice dans le seul intérêt de la loi illustrent aussi l'usage diffus des condamnations symboliques en droit positif français. D'où une seconde interrogation : quel est ou quels sont leur(s) finalité(s) ?

    Ces condamnations n'ayant jusqu'à alors fait l'objet d'aucune recherche synthétique globale, le présent ouvrage permet à partir de l'étude concrète des condamnations symboliques et de l'expérience de systèmes juridiques étrangers de découvrir les multiples facettes d'un phénomène en expansion.

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  • Les grands procès (ou les procès) peuvent suivre, nourrir ou emporter des maltraitances ou rabaissements. Le monde du droit peut être dangereux au point d'humilier ou de tuer. La torture en constitue l'une des composantes. L'histoire judiciaire atteste d'actes atroces au titre de sanctions (voire de vengeances). Le droit (en particulier celui des XXème et XXIème siècles) renferme pourtant un nombre considérable d'incitations à la mansuétude, voire au pardon.

    C'est l'objet du présent ouvrage que de rappeler que les grands procès (ou les procès) peuvent renfermer les deux extrêmes que sont la maltraitance et la bienveillance. Il est le Tome IX d'un examen des Grands procès en tant que territoire d'écriture.

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