Lextenso

  • Deux robes noires et un illustrateur vous convient à une promenade buissonnière sur les sentiers du maquis judiciaire.
    On croisera en chemin, au détour des salles d'audience et de quelques cabinets d'avocats, une galerie de portraits hauts en couleur. Une star du barreau d'affaires qui murmure à l'oreille des patrons, le steeple chase de jeunes confrères ambitieux, des candidats au Conseil de l'Ordre farfelus et déjantés, un jeune juge égaré fraîchement débarqué dans un tribunal de province, une secrétaire qui se pique de délivrer des consultations juridiques.
    On y apprendra les mille et une façons de plaider avec ou sans les mains, d'écrire avec ou sans les pieds, ou de porter la robe avec ou sans style. En somme, tout ce qu'un justiciable, bientôt client, doit connaître de cet univers étrange.
    Révéler les petites mythologies et mythomanies du Palais, soulever un pan de la robe, tel est notre propos.
    Daumier, reviens ! Ils sont devenus fous !

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  • Mars 2007 : l'arrêté qui autorise les étudiants de Sciences Po à se présenter à l'examen du barreau engendre une vive protestation parmi les enseignants des facultés de droit. Septembre 2009 : la création d'une Ecole de Droit au sein de la même institution suscite les plus virulentes critiques. Ses promoteurs sont même accusés de vouloir créer une école de cuisiniers du droit.
    Étranger à tout esprit polémique, son directeur revient aujourd'hui sur les multiples raisons ayant sous-tendu la création d'une Ecole d'un genre nouveau dans un contexte français que caractérise désormais une volonté de rénovation. Cette réflexion lui permet de revenir sur la façon dont les juristes français ont construit, tout au long du XXe siècle, leur propre système de formation et de le comparer à divers modèles étrangers qui privilégient d'autres priorités.
    Fondée sur une expérimentation dont le propre est d'évoluer sans cesse, cette réflexion vise en définitive tout à la fois à mettre à l'épreuve le modèle doctrinal qui l'emporte en France et à soumettre à un débat raisonné un projet intellectuel et institutionnel différent qui tient compte des puissants facteurs d'évolution affectant aujourd'hui, partout dans le monde, science juridique, pratique du droit et formation des juristes.

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  • The Henri Capitant Association of friends of French legal culture has developed various actions which all aim at the developement of the methods and values of continental or civil legal culture.
    The Association organises several Congresses. To start with, the International Meetings, which have taken place since the founding of the Association, have led to regular publications amounting presently to more than 60 volumes. These Meetings, which take place every year and concentrate on a topic related to different branches of law (private or public law, national and international law), bring together specialists of law from more than 30 countries from all over Europe, America, Africa and Asia. In recent years, the Henri Capitant Association has also organised International Sessions on a smaller scale where two or more groups exchange points of view on current issues.
    The Henri Capitant Association has concentrated on French Civil Law Reform which was initiated at the beginning of the twenty first century. In the same way, the Association has actively participated in the european group in charge of the Common Frame of Reference in order to build a new contractual European law.
    With the Revue de Droit Henri Capitant or Henri Capitant Law Review, the Association has embarked upon a new adventure.
    The undertaking is ambitious because this Review is drafted in two languages - in French and in English - and is the object of a dual publication, in digital format and in hard copy. But it is up to the challenge, which seems vital to meet: ensuring a better knowledge of the law of civil law countries, of their legislation, of their case- law and of their doctrines, by supporting their dissemination throughout the world. In order to succeed in this undertaking, it would not be possible, in fact, to disregard either the English language or the digital media, which have become means of communication that are unavoidable. And although it is true that translation carries a risk of betrayal, and particularly so with regards to legal subject-matter, it is nonetheless a risk well worth taking. After all, certain civil law jurisdictions, such as Qué bec, state their laws in several languages.
    Each issue of the Review addresses either a single theme, selected for its interest from the standpoint of comparative law, or offers a Yearbook of French law in various branches of law. The Review brings together laws, judicial decisions and studies of yesteryear, as well as of today

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  • Moteurs de l'économie numérique, les données à caractère personnel font l'objet aujourd'hui de toutes les attentions. Face au traçage continu sur internet et à la volonté des acteurs économiques et des pouvoirs publics de disposer de données de plus en plus nombreuses sur les individus, quelles sont les prérogatives dont disposent ces derniers ? Comment les données peuvent-elles circuler dans et hors des frontières ? Comment garantir leur sécurité ?

    Cet ouvrage - dont la volonté est de traiter le plus complètement possible le sujet avec une vision prospective sur le futur règlement européen - s'adresse donc non seulement aux professionnels des nouvelles technologies, mais plus largement aux très nombreuses personnes désireuses de s'informer sur le cadre juridique dans lequel elles peuvent traiter des données ou voir leurs données traitées. Ce cadre est complexe et technique. Complexe, il l'est à l'évidence puisque les sources nationales et européennes sont étroitement liées, d'où la volonté des auteurs de ne pas se limiter au droit interne. Technique, il l'est aussi, c'est pourquoi les auteurs ont souhaité présenter les questions d'une manière claire et pédagogique en abordant successivement les sources, le contenu, les acteurs du droit à la protection des données et en étudiant, ensuite, sa mise en oeuvre dans différents secteurs.

    Cet ouvrage est né de la collaboration d'universitaires, de magistrats et de praticiens. Anne Debet, Professeur à l'Université Paris Descartes, et Jean Massot, Président de section (h) au Conseil d'État, ont été Commissaires à la CNIL. Nathalie Metallinos, avocate et ancienne des services de la CNIL, est une professionnelle renommée du secteur. Anne Danis-Fatôme, Maître de conférences-HDR à l'Université Paris-Ouest-Nanterre La Défense, est une spécialiste du droit des obligations et des contrats électroniques. Olivier Lesobre est magistrat et ancien chef du service des sanctions de la CNIL.

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  • La Constitution a pour objet de régir une société politique, d'en exprimer les valeurs et d'organiser l'exercice du pouvoir. Rien ne bouge... et pourtant tout change. Si le champ du droit constitutionnel s'est considérablement élargi à l'ensemble du domaine social, l'ordre juridique national est confronté au développement d'autres ordres juridiques, notamment européens ; derrière la permanence de l'idéal démocratique s'opère une transformation profonde de la légitimation et des conditions d'exercice du pouvoir ; la vocation universaliste des droits fondamentaux est contrariée par le développement des communautarismes ; la figure du juge prend une place essentielle dans l'architecture des pouvoirs... Cet essai a pour objet de découvrir, derrière la permanence des concepts, les mutations profondes qui affectent l'ordre constitutionnel, qui n'est en fait que le catalyseur de l'identité d'une Nation, de son histoire, de son destin.
    Retrouver du sens alors que le monde se réorganise, de manière encore incertaine, autour de nouveaux centres de pouvoir, de nouvelles façons de penser, de nouvelles organisations sociales, doit aussi être l'ambition de la réflexion constitutionnelle.

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  • Objet de l'étude.
    Les conséquences économiques d'une libéralisation du marché des services juridiques seraient-elles bénéfiques pour le "consommateur" ? On appellera "libéralisation" la suppression ou l'affaiblissement des règles traditionnelles qui organisent la profession d'avocat (existence d'un Ordre, avec un pouvoir reconnu d'auto-régulation, le monopole de la représentation en justice et de la plaidoirie, un code déontologique, etc.), toutes règles suspectées de limiter artificiellement la concurrence entre avocats.
    Résultats de l'étude. 1. Si l'on suit rigoureusement les enseignements de la théorie économique standard, il n'est aucunement certain que la suppression de ces règles fasse baisser les prix, en postulant que cette suppression n'affecte pas la qualité des prestations d'avocat. 2. En endogénéisant la qualité, grâce aux apports non standard de l'économie institutionnaliste et de la nouvelle sociologie économique, on montre que cette suppression comporte un risque élevé de chute de la qualité.
    3. Le modèle du Marché est-il plus efficient que le modèle de l'Ordre, quand sont pris en compte les problèmes complexes de qualité posés par l'exercice du métier d'avocat ? Cette question nous semble donc tranchée, en faveur de l'Ordre. 4. L'Ordre, avec ses règles actuelles, exploite-t-il au mieux cette supériorité de principe ? Cette question-là est ouverte.

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  • "The Henri Capitant Association of friends of French legal culture, which this year celebrates its 75 years in existence, has developed various actions which all aim at the developement of the methods and values of continental or civil legal culture.
    The Association organises several Congresses. To start with, the International Meetings, which have taken place since the founding of the Association, have led to regular publications amounting presently to more than 60 volumes. These Meetings, which take place every year and concentrate on a topic related to different branches of law (private or public law, national and international law), bring together specialists of law from more than 30 countries from all over Europe, America, Africa and Asia. In recent years, the Henri Capitant Association has also organised International Sessions on a smaller scale where two or more groups exchange points of view on current issues.
    The Henri Capitant Association has concentrated on French Civil Law Reform which was initiated at the beginning of the twenty first century. In the same way, the Association has actively participated in the european group in charge of the Common Frame of Reference in order to build a new contractual european law.
    With the creation of the Revue de Droit Henri Capitant or Henri Capitant Law Review, the Association is embarking upon a new adventure. The undertaking is ambitious because this Review will be drafted in two languages - in French and in English - and will be the object of a dualpublication, in digital format and in hard copy. But it is up to the challenge, which seems vital to meet: ensuring a better knowledge of the law of civil law countries, of their legislation, of their jurisprudence and of their doctrines, by supporting their dissemination throughout the world. In order to succeed in this undertaking, it would not be possible, in fact, to disregard either the English language or the digital media, which have become means of communication that are unavoidable. And although it is true that translation carries a risk of betrayal, and particularly so with regards to legal subject-matter, it is nonetheless a risk well worth taking. After all, certain civil law jurisdictions, such as Québec, state their laws in several languages.
    Each issue of the Review, which will be published every six months, will address either a single theme, selected for its interest from the standpoint of comparative law, or will offer a Yearbook of French law in various branches of law. The Review will bring together laws, judicial decisions and studies of yesteryear, as well as of today."

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  • Après dix ans de gestation, un nouveau décret a été adopté le 13 janvier 2011 pour modifier en profondeur le droit français de l'arbitrage interne et international, dont la réglementation avait déjà 30 ans. Si les nouveaux articles du Code de procédure civile intègrent une grande partie de la construction jurisprudentielle née des anciens textes, ils sont aussi, à bien des égards, innovants et même à l'avant-garde du droit de l'arbitrage.
    Nombreuses sont en effet les dispositions nouvelles qui, sous couvert de mesures purement techniques, traduisent en réalité une conception autonomiste de l'arbitrage, tant à l'égard de la justice judiciaire que des ordres étatiques étrangers. Empreint de liberté, d'égalité et d'efficacité, le nouveau droit français de l'arbitrage est incontestablement réussi, unanimement apprécié et universellement reconnu comme un modèle, si ce n'est le modèle.
    Pour le décrypter et en dévoiler la teneur et les enjeux, la plupart de ceux ayant participé à l'élaboration de ce texte ont été réunis lors d'un colloque qui s'est tenu un mois et demi après la publication du nouveau décret. Sous le haut-parrainage de la Chancellerie, et en partenariat avec les organes représentant l'ensemble de la profession d'avocat, ce colloque a permis à d'éminents spécialistes de la discipline (magistrats, universitaires, avocats, directeurs juridiques, etc.) de livrer des analyses approfondies sur chaque point de la réforme, d'éclairer chacune des avancées du nouveau texte et de mener de passionnants débats, ici reproduits, avec des participants tout aussi savants. La teneur de ces premiers regards croisés est aujourd'hui restituée dans cet ouvrage publié sous la direction du professeur Thomas Clay. Parce qu'il est le premier et le plus complet consacré au nouveau droit de l'arbitrage, il constituera une indispensable clé de lecture et deviendra certainement l'ouvrage de référence attendu.

  • Qui n'a rêvé un jour d'être avocat ? de porter la noire de noble et profession, si nécessaire à soucieuse de la protection de nos libertés ?
    De Cicéron aux plus prestigieux ténors des Barreaux, l'attractivité de la profession est toujours aussi forte. Encore faut-il en connaître les conditions d'accès. C'est l'objet de cet ouvrage qui présente non seulement les deux examens successifs et cumulatifs de la filière étudiante classique :

    - l'examen des IEJ pour entrer dans un CRFPA (Centre régional de formation professionnelle d'avocats) ;
    - le CAPA (Certificat d'aptitude à la profession d'avocat) ; mais aussi, symbole de l'ouverture du Barreau français :
    - les voies d'accès des juristes et avocats européens à un Barreau ;
    - l'examen de contrôle des connaissances réservées aux avocats étrangers.

    D'esprit pratique et pédagogique, ce livre donne pour chaque examen les conditions de diplôme, les dispenses, le programme, la nature des épreuves, la procédure à suivre... ainsi que les textes officiels. Il donne également tous les renseignements pratiques sur chaque IEJ.
    Ainsi, il permet à chacun de connaître la règle du jeu avant d'entrer dans la ronde du judiciaire et le monde du juridique.

    L'auteur, Serge Guinchard , est Professeur émériie de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), recteur honoraire (Académies de la Guadeloupe et de Rennes), directeur honoraire de l'IEJ Pierre Raynaud de Paris II, doyen honoraire de la Faculté de droit de Lyon et ancien directeur du Centre de formation professionnelle des avocats de Paris (EFB). Il est directeur scientifique des ouvrages sur les filières et épreuves concernant les avocats.

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