La Presse

  • Célèbre pour son campus universitaire et surtout pour son équipe de football - les Grizzlis -, l'université de Missoula est secouée par plusieurs affaires de viols commis entre 2010 et 2012 par des étudiants.
    À partir de ce scandale retentissant, Jon Krakauer brosse le tableau d'une Amérique où le viol est le crime le plus fréquent - même si près de 80% des victimes ne portent jamais plainte.
    Comment expliquer ce phénomène ? Peut-on dresser un portrait type du violeur ? Quelles sont les répercussions d'un tel traumatisme pour la victime ? Comment la société et la justice réagissent-elles ?
    C'est à toutes ces questions que Jon Krakauer entend répondre.

    Sur commande
  • Le recours - dit « L'affaire du siècle » - devant le tribunal administratif de Paris contre l'État de quatre ONG environnementales pour inaction devant le changement climatique, accompagné d'une pétition ayant recueilli plus de 1,6 million de signatures fin 2019 l'illustre : quand il s'agit de faire valoir des droits, le droit est un outil susceptible de convaincre l'opinion et d'enrôler des institutions dans la défense d'une cause.
    Ainsi, si le droit peut être l'outil unilatéral de la domination, il a aussi un rôle protecteur voire offensif dont cet ouvrage expose les tenants, présente les usages et interroge la portée.

  • La règle de droit doit être à la fois contraignante et inspirée par le bien comme le suggèrent le glaive et la balance qui la symbolisent. Des critères précis permettent de distinguer la règle obligatoire de celle qui ne l'est pas et c'est le mérite de l'ouvrage que de les énoncer. Le bien, c'est ce qui est juste. Cette notion est symbolisée par la balance, instrument de mesure qui évoque la pondération, la justesse, l'équilibre, l'égalité et la vérité. La bonne règle de droit est tout entière gouvernée par le mot juste. Elle doit être appliquée avec rigueur. D'où un autre symbole, le glaive, affirmant l'obligation, la sanction de l'état.

    En fait le juriste assume une double fonction, une double mission. Il conseille, oriente les législateurs. Par ses conseils, par ses avis, il montre le chemin du droit, le droit chemin. Mais aussi il sait allier le coeur à la raison. Il laisse ouvert des domaines importants à la libre appréciation du juge, les domaines de l'équité, de la bonne foi, de la loyauté, de la grâce.

    Dans un territoire nouveau, conséquence des progrès de la médecine, celui de la bioéthique, la jurisprudence doit parfois être préférée aux lois, plus exactement l'espace et le temps interviennent. L'espace : le nombre de lois doit, dans ce domaine, être limité. Le temps : la situation est évolutive. Les lois peuvent parfaitement être modifiées en fonction des progrès de la science.

    À la rigueur du droit doivent constamment être alliées la chaleur de la vie, la profondeur de la réflexion. Par son approche éthique de la notion de droit, Xavier Labbée explique à l'étudiant la finalité de la règle, et l'invite à comprendre qu'il faut aimer le droit comme on aime la vie. Aimer le droit, c'est aimer la vérité et c'est vouloir que règne l'harmonie entre les hommes dans la justice et l'équité.

    Professeur Jean Bernard de l'Académie française.

    Sur commande
  • Depuis plus de deux siècles, la France vit sous l'empire d'une passion constitutionnelle. Près de vingt constitutions depuis 1791, de nombreux projets inaboutis, des ruptures violentes et récurrentes. Trois monarchies limitées ou constitutionnelles, deux empires, cinq républiques sous diverses formes se sont succédé dans le désordre. La Révolution a trouvé sa société, elle n'a pas trouvé son gouvernement. La Cinquième République elle-même, la plus durable avec la Troisième, a révisé vingt-quatre fois sa constitution en en un demi-siècle. Toutes ces réformes n'ont pas été heureuses. Ainsi la réduction de la durée du mandat présidentiel, du septennat au quinquennat, a-t-elle bouleversé le fonctionnement des institutions en supprimant la dimension régalienne et arbitrale de la présidence. Cette constitution est un aboutissement, parce qu'elle intègre beaucoup d'éléments de ses devancières. Elle est héritière autant qu'innovatrice. Elle est en même temps régulièrement remise en cause et sa survie n'est pas assurée, même si elle a jusqu'à présent surmonté toutes les crises qui l'ont menacée. Elle a notamment initié un contrôle de constitutionnalité des lois, indéfiniment développé, et une pratique référendaire qui s'est à l'inverse raréfiée. Répond-elle aux défis du XXIe siècle ? Elle reste la meilleure que la France ait connue depuis la Révolution, mais sa construction n'est pas achevée. Il lui manque une organisation plus ouverte et une utilisation plus fréquente des référendums. Il lui manque aussi la consacration d'un authentique pouvoir judiciaire, unique et indépendant, qui éliminerait ces anomalies que sont l'existence d'une justice « administrative » et d'un Conseil constitutionnel qui est en réalité une troisième chambre politique. Corriger ces anomalies permettrait de concilier démocratie politique et État de droit.

  • Tous les enseignants et les enseignantes vivent quotidiennement le risque d'être poursuivis pour des voies de fait et des attouchements sexuels. Cela revient à pratiquer sa profession avec une épée de Damoclès audessus de sa tête. Ce livre présente l'état de la situation. Il porte un regard sévère sur le manque d'humanité dans le traitement des enseignants présumés coupables de voies de fait et d'attouchements sexuels. Surtout, il présente des balises claires que tous les enseignants devraient connaître pour mieux se protéger contre de telles accusations.

    Sur commande
  • Le projet « PHEDRA - Pour une Histoire Européenne du Droit des Affaires » entend s'interroger sur la construction du droit des affaires dans le cadre européen conçu comme un « écosystème juridique » à part entière. Pour dépasser la pure approche comparative, il fallait nécessairement dresser un bilan de celle-ci : c'est l'objet du présent ouvrage. Ce premier volume d'une série destinée à concrétiser le projet PHEDRA, s'appuie encore - pour mieux l'abandonner dans les ouvrages suivants - sur une division de l'Europe par aires géographiques, permettant à la fois de dégager des lignes méthodologiques communes aux recherches européennes en histoire du droit des affaires et de constituer une base de travail partagée entre les chercheurs réunis au sein du projet. Pour cela, les meilleurs spécialistes européens de la question livrent leur lecture des principaux travaux consacrés à l'histoire juridique du commerce pour l'Allemagne, le Benelux, l'Espagne, la France, l'Italie et le Royaume-Uni.


  • la biométrie est présentée aujourd'hui comme la solution technologique la plus appropriée pour faire face aux menace inédites auxquelles l'occident est (ou serait) confronté.
    dans ce contexte, ce livre vient rappeler : l'effort constant de l'etat pour mieux identifier les personnes à des fins policières, administratives et politiques. de l'ancien régime à la france contemporaine, en passant par la troisième république et vichy, l'ouvrage retrace le cheminement mouvementé et les enjeux des processus d'identification. il montre que depuis la période absolutiste, l'etat s'est efforcé de fixer sur papier sa propre population des marginaux jusqu'aux citoyens les mieux intégrés.
    les auteurs font également la lumière sur les pratiques d'encartement de certaines catégories d'individus, dans l'urss stalinienne ou la france des trente glorieuses. on retiendra le cas des étrangers, dont la mise à l'écart administrative contribue à délimiter l'espace national tout autant qu'à prévenir de supposés périls. des initiatives régionalistes au refus britannique d'une mise en, carte des citoyens, les résistances ont été constantes.
    ainsi, la défiance envers l'encartement paraît-elle plus que jamais d'actualité, à l'heure oú la traçabilité des personnes sur internet et la biométrie s'imposent comme des exigences sécuritaires.

    Sur commande
  • Toute entreprise, PME comme multinationale, est confrontée au risque de fraude. Celle-ci peut prendre de multiples formes : il peut s'agir d'un simple vol commis par un employé indélicat, ou de cas plus complexes comme la falsification de comptes, la soustraction de données informatiques ou encore l'utilisation de fonds de l'entreprise pour rémunérer un agent corrompu.

    Plusieurs entreprises ont pris conscience des risques inhérents à la fraude et se sont dotées de moyens de les prévenir et d'en identifier les auteurs. C'est en effet leur réputation qui est en jeu, leur responsabilité pénale pouvant en outre être engagée. L'investigation et la détection jouent donc un rôle central, raison pour laquelle les entreprises ont aujourd'hui de plus en plus souvent recours à des tiers externes pour mener des mandats d'investigation.

    Pratique et synthétique, cet ouvrage offre une vue générale et exhaustive de la fraude en entreprise. Il analyse les principales infractions économiques susceptibles d'être commises et aborde les enjeux juridiques de l'investigation en entreprise. Un accent particulier est ainsi mis sur l'investigation privée, domaine en pleine expansion, et l'investigation judiciaire dans le cadre d'une enquête pénale visant l'entreprise.

    Bien que basé sur le droit suisse, cet ouvrage pourra intéresser un public plus large dès lors que la problématique de la fraude en entreprise est une réalité qui dépasse les frontières. Rédigé par des experts du domaine, il constituera une référence solide et durable pour les praticiens privés ou publics de l'investigation, ainsi que pour tous ceux chargés de prévenir ou de détecter les fraudes commises au sein de leur entreprise.

    Sur commande
  • Dès les premiers temps de la Grande Guerre, le nombre de morts au combat et de disparus est considérable. De multiples institutions entreprennent d'en dresser progressivement la liste et, à la fin du conflit, seront publiés des Livres d'or destinés à honorer, au même titre que les monuments aux morts, la mémoire de ceux qui se sont sacrifiés.
    La Faculté de droit de Toulouse a participé à ce mouvement avec pour ambition première d'y faire figurer non seulement ceux de ses étudiants et anciens étudiants qui avaient perdu la vie, mais aussi leurs camarades survivants dès lors qu'ils avaient été blessés. La notice consacrée à chacun d'eux devait aussi être accompagnée d'une photographie. Mais son Livre d'or, qui n'existe qu'en un seul exemplaire, n'a jamais été publié.
    Les auteurs, s'appuyant essentiellement sur des documents d'archives, en même temps qu'ils retracent la procédure d'élaboration de ce document et présentent des extraits de lettres de combattants ou de leurs parents, ont eu pour ambition de combler cette lacune en enrichissant les notices établies, il y a un siècle, par les autorités de la Faculté.

    Sur commande
  • Sont-ce les nouvelles formes de terrorisme qui sont à l'épreuve du droit, ou plutôt le droit qui est à l'épreuve et éprouvé par les nouvelles formes de terrorisme ? Le temps du droit n'est pas celui du terrorisme a souligné le professeur Dhommeaux dans son rapport de synthèse. L'objet de cet ouvrage collectif tend à préciser si les réponses du droit international et les réponses du droit français dans toutes ses disciplines sont efficaces pour contrecarrer la menace terroriste dans ses nouvelles manifestations.
    Les deux journées d'études des 5 et 6 novembre 2015 organisées par les doctorants du Centre de Droit Ethique et Procédures (CDEP) ont été l'occasion de fournir des clés pour comprendre ce qui se passe aujourd'hui en France et dans le monde en partant de la conceptualisation et de la rhétorique du terrorisme jusqu'à l'indemnisation de ses victimes. Face à un phénomène mondial, la réponse doit être globale, et le droit à lui seul ne suffit pas en réalité à répondre à toutes les questions soulevées par les nouvelles formes de terrorisme.
    Aux côtés des questions juridiques, la lutte contre la menace terroriste suscite des points de vue religieux, philosophiques, sociologiques, linguistiques et culturels et politiques. Le succès de ces journées de réflexion s'explique par leur approche pluridisciplinaire et l'originalité des thèmes peu abordés sur le plan théorique et pratique. La transversalité des thèmes abordés, le désenclavement des disciplines et l'entrecroisement fécond de tous les débats de ces deux journées d'étude consacrées au "droit à l'épreuve des nouvelles formes de terrorisme" ont permis de favoriser la complémentarité des savoirs, l'esprit d'ouverture sur un phénomène devenu mondial et de prendre la pleine mesure de tous les aspects de ce phénomène à la fois ancien et nouveau.

    Sur commande
  • Dans la pensée contemporaine, l'esclavage est considéré comme un crime contre l'humanité, parce qu'il nie des droits universellement reconnus (la liberté, l'égalité), en faisant de l'être humain une propriété, un objet. Pourtant, l'affirmation de l'homme en tant qu'être juridique porteur de droits subjectifs est historiquement et culturellement marquée. Il a pu exister, même en droit français, un droit objectif de l'esclavage. Cette réalité conduit à s'interroger sur la logique de légitimation de l'esclavage, et à l'inverse sur l'émergence d'une définition juridique de l'homme comme sujet de droit. Le centre " Éthique et procédures " et la faculté de droit Alexis de Tocqueville (Université d'Artois), à l'initiative de Manuel Carius et de Tanguy Le Marc'hadour, ont invité juristes de droit public ou de droit privé et historiens du droit à réfléchir sur les rapports du droit et de l'esclavage. Leurs contributions, limitées à l'espace juridique français, mais étudiant des époques et des lieux variés, analysent le code noir et ses évolutions, ou le droit international contemporain, en passant par le droit du protectorat marocain ou le statut de l'indigène en Algérie. Le droit de l'esclavage ayant longtemps cohabité avec son interdiction, on constate un relativisme juridique qui lui donne des contours imprécis, sur deux points : il fait de l'esclave un être juridique hybride, à la fois chose et homme, dont le statut varie avec le temps, et il désigne aussi " l'autre humanité ", susceptible d'être mise en esclavage, et " l'autre lieu ", l'ailleurs où existera l'esclavage. Il crée alors une altérité mouvante qui prend des formes différentes selon les époques et les lieux. Les contributeurs du colloque présentent ainsi une réflexion sur un droit pris entre exigence morale et intérêts économiques ou sécuritaires.

  • L'histoire judiciaire de la répression politique à l'époque révolutionnaire fixe le plus souvent son attention sur l'épisode de la Terreur. Or, dès 1789, les constituants français ont eu à consolider le nouveau régime en cours d'élaboration en décidant du sort à réserver à ses adversaires, bientôt ses ennemis. À ces fins, l'Assemblée nationale invente très vite une incrimination nouvelle, le crime de lèse-nation, destinée à qualifier les actes attentatoires aux nouveaux principes et aux institutions qui en découlent. Chassant le crime traditionnel de lèse-majesté, la lèse-nation désigne alors les crimes politiques les plus graves, devenant ainsi l'un des principaux outils de la protection pénale de la Révolution.
    En s'appuyant sur les archives judiciaires et parlementaires des affaires discutées et parfois jugées au titre de la lèse-nation, l'auteur met en lumière une phase essentielle de la justice politique révolutionnaire, marquée par de fortes tensions entre les aspirations libérales et légalistes de la nouvelle justice, impliquant notamment le renforcement des garanties de tous les accusés, y compris politiques, et les impératifs de la défense du nouveau régime et des nouvelles valeurs.

    Sur commande
  • La vaste enquête engagée par Judith Ickowicz dans Le droit après la dématérialisation de l'oeuvre d'art présente, à travers de nombreux cas, la rencontre féconde du droit et de l'art contemporain. Elle révèle la capacité créatrice des opérations juridiques et l'apport du droit dans le champ de l'art.
    Le droit est une technique dont les opérations marquent le jeu social, ses acteurs et les rapports qui les unissent. Il agit sur ces référents et les transforme avec ses outils : règles, procédures, concepts, systèmes de catégories. Il influence notamment les pratiques artistiques, qui peuvent aussi s'en inspirer.
    Le droit après la dématérialisation de l'oeuvre d'art conduit aux origines des notions modernes d'auteur et d'oeuvre et permet d'examiner la manière dont le lien juridique qui les unit se construit en revisitant les notions de personne, de chose, de propriété et d'autorité dont elles sont issues.
    En particulier, lorsque l'oeuvre d'art est dénuée de support physique, il devient nécessaire de construire une continuité, une concordance, entre un principe artistique fondateur et ses différentes « activations ». Comme le montre l'ouvrage, cette évolution historique de l'oeuvre d'art procède également du droit : le droit intervient dans le processus de création comme en témoigne, par exemple, l'intérêt des artistes pour le contrat.
    Le droit - le droit d'auteur, mais aussi le droit des contrats, le droit des biens, le droit des personnes - est ainsi repensé par Judith ickowicz comme un outil d'intelligibilité de la réalité sociale de l'art, un facteur de son évolution, un matériau directement expérimenté par les artistes et un instrument pour aller au-delà du droit.

    Sur commande
  • Cette publication recueille les contributions aux Ateliers doctoraux qui se sont tenus à Toulouse les 21 et 22 novembre 2019 sur le thème : « Le rôle des juges face aux crises migratoire, sécuritaire et économique en France et en Italie ». Les Ateliers ont été organisés dans le cadre et avec le soutien du programme de recherche PHC Galilée 2019 par deux équipes de recherche, l'une de l'Université Toulouse 1 Capitole et l'autre de l'Université de Vérone. Ils constituent la première phase d'un projet de recherche de plus longue haleine qui se poursuivra par l'organisation d'un colloque à l'Université de Vérone. Les doctorants et jeunes docteurs ont été invités à se pencher sur le rôle des juges face aux crises migratoire, sécuritaire et économique. La question est de savoir s'il existe un juge de la crise ou plus précisément une politique jurisprudentielle de crise. Projet de recherche bi-national, les contributions sont écrites en français, en italien et en anglais.

  • Avant dire droit : les textes " appliqués " ne contiennent pas la " norme " qui détermine la solution du cas. La Théorie structurante du droit s'efforce de penser, à partir de l'activité pratique du juriste, ces questions préjudicielles qu'implique la concrétisation de la norme juridique. Concrétiser la norme, c'est la construire, la produire, non pas seulement l'" appliquer ". Si le texte n'est pas rien, il n'est pas tout. Entre le texte de norme et le texte de la décision concrète, il y a l'opération productive du travailleur du droit : travail sur des textes, travail de production de textes, dont l'enjeu est la possibilité, par ces simples " barrières de papier ", de domestiquer (relativement) le pouvoir, la violence sociale. La Théorie structurante du droit s'entend ainsi, non pas comme le système des conditions de vérité des énoncés juridiques, mais comme une réflexion sur l'agir juridique et, de ce fait, comme la tentative de penser radicalement ce que peut ou doit être une conception post-positiviste du droit.

  • Les retraites par répartition sont-elles au bord de la faillite ? Les cotisants vont-ils se rebeller contre les prélèvements excessifs, déclenchant une " guerre des générations " ? Faut-il abandonner la répartition et opter pour un " tout capitalisation " ? Peut-on, au contraire, réformer le système existant ? L'auteur présente un diagnostic et propose des solutions.
    Loin d'opposer répartition et capitalisation, il montre que les retraites par répartition relèvent de la finance et sont malades des illusions " sociales " que l'on se fait à leur sujet. Il propose de leur donner un nouveau départ en mettant enfin le droit en accord avec les réalités économiques. La réforme des retraites sera le grand chantier du XXIe siècle. C'est un enjeu formidable. A condition de jouer cette partie avec intelligence, sans s'accrocher au statu quo, on peut la gagner.
    Le livre de Jacques Bichot explique comment.

    Sur commande
empty