Juris Editions

  • Votre association démarre et souhaite se faire connaître ?
    Elle aimerait accroître sa notoriété et toucher de nouveaux publics (donateurs, bénévoles) ?
    Les missions de votre structure évoluant, votre communication a besoin d'être rénovée ?
    Elle cherche à innover pour se différencier ?
    À ces questions variées, ce guide pratique, émaillé de témoignages d´acteurs du terrain, apporte des pistes. Aussi, que vous soyez une petite ou une grande association, avec ou sans salarié, avec ou sans connaissance en communication, cet ouvrage propose des solutions concrètes.
    Certaines d´ailleurs s´inspirent de la culture du « do it yourself » (« faites-le vous-même ») répondant ainsi opportunément à la fonte des budgets de communication, voire à son absence !

  • Avec une actualité dense et des besoins socio-économiques croissants, cette quatrième édition dresse un paysage socioéconomique complet et enrichi de l'économie sociale et solidaire (ESS).
    L'ouvrage a pour objectif de contribuer à l'amélioration de la mesure et de la connaissance de l'économie sociale et solidaire en France et dans les régions, d'en préciser le poids, la diversité, les spécificités.

  • - L´ouvrage est une réaction à un constat : la raréfaction des fonds publics combinée à celle des emplois aidés bouleverse la façon dont les associations financent leur activité.
    - Un tour d´horizon de ces différents financements et de leurs évolutions récentes ou prévisibles était donc nécessaire.
    - Sont ainsi étudiés par des spécialistes reconnus les cotisations, apports, restructurations, libéralités, le mécénat, les subventions, le bénévolat, le crédit, les revenus d´activité, la commande publique ou encore le financement participatif et les titres associatifs.
    - L´ouvrage dresse donc un panorama inédit des modes de financement auxquels les associations peuvent avoir recours et comble une lacune dans la littérature dédiée aux organismes à but non lucratif.

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  • Le guide des dirigeants d'association accompagne les porteurs de projets et dirigeants de petites et moyennes associations depuis plus de quinze ans et s'étoffe au fil des publications en fonction des besoins des lecteurs. Le ton militant, l'humour, l'esprit pratique des auteurs ainsi qu'une mise en forme dynamique et originale, contribuent à la richesse de cet ouvrage. Il est, par ailleurs, à jour des lois et de la jurisprudence.
    Dans une première partie, l'ouvrage offre toutes les clés pour comprendre et analyser la réglementation qui s'applique à la gestion de l'association (y compris lorsque celle-ci est située en Alsace et Moselle), de façon pédagogique et illustrée : exemples, jurisprudence et conseils des auteurs. Il propose également dans une seconde partie, les outils essentiels pour s'orienter et s'organiser : principaux textes de référence, différentes déclarations et démarches à effectuer (modèles de statuts, de lettres au préfet, au maire, à la banque), outils pratiques et ludiques pour apprécier le régime fiscal de l'association, grilles d'évaluation pour mesurer et prévenir les risques juridiques liés à son fonctionnement... et enfin tout ce qu'il faut savoir sur la conservation des documents, la mise en place d'une procédure d'appel d'offres, ou encore l'organisation d'une manifestation.
    Ce guide permet de créer et gérer en toute simplicité une association au quotidien.

  • Cet ouvrage présente de façon détaillée et pédagogique la nouvelle réglementation comptable applicable depuis le 1er janvier 2020 aux associations, fondations, fonds de dotation et établissements sociaux et médico-sociaux, dans une logique opérationnelle et de gestion quotidienne. Il est illustré par de nombreux exemples et mises en situation.

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  • Toute entreprise privée ou publique a obligation d'embaucher des personnes en situation de handicap qui peut être, en partie, compensée par l'achat ou le recours aux services d'entreprises du secteur protégé.
    À jour de la réforme applicable au 1er janvier 2020, cet ouvrage décrit les obligations, en matière d'emploi des personnes en situation de handicap, des entreprises du secteur privé/public et les modalités de compensation par l'achat aux établissements spécialisés : entreprises adaptées (EA) et entreprises et services d'aide par le travail (ESAT) et livre les informations nécessaires à la compréhension du cadre réglementaire et aux argumentaires pour convaincre les futurs acheteurs.

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  • Comment gérer, motiver et former les collaborateurs non salariés de l'association : bénévoles, volontaires, administrateurs, président, personnes mises à disposition...Comment recruter un salarié ? Quel contrat de travail choisir ?  Quelles démarches effectuer ? Toutes les règles de droit commun mais également celles, spécifiques, aux associations (animation, sport, etc.) ou à certaines catégories de travailleurs (insertion par l'activité économique par ex.).Toutes les règles concernant l'exécution du contrat de travail : durée, astreintes, rémunération, formation professionnelle... mais aussi les règles spécifiques au secteur associatif : coexistence de bénévoles et de salariés, situations de cumul d'activités, obligations de l'association vis-à-vis des salariés, etc.Les cas de transfert d'activité, de modification ou de rupture du contrat de travail, à l'initiative du salarié, de l'employeur, ou des deux. Les relations collectives de travail, le dialogue social dans les associations.Une boîte à outils permettant de compléter les développements de l'ouvrage : textes, clauses et lettres types, modèles Cerfa...

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  • Cet ouvrage présente non seulement les règles communes applicables aux opérations de restructurations/regroupements, mais également les spécificités propres aux associations, fondations, fonds de dotations et autres organismes à but non lucratif. Illustré par des cas concrets puisés dans la vie juridique des organisations non lucratives, l'exposé pédagogique de l'ouvrage est le fruit de l'expérience pratique et de la compétence unique des auteurs.

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  • Cet ouvrage présente de manière pédagogique l'essentiel de ce qu'il faut savoir pour se lancer dans la recherche de fonds privés. Construit de façon originale, il expose tant les techniques de communication et de management d'un projet de mécénat d'entreprise ou d'appel à la générosité du public que le cadre juridique et fiscal de ces opérations.

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  • Cet ouvrage sur la surveillance des piscines, pose un certain nombre de questions juridiques, récurrentes en matière de sécurité. L'objectif est de livrer des éléments de réflexion qui tendent à montrer que la réalité est pour le moins plus complexe.

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  • Cet ouvrage rend hommage aux travaux de François Rousseau (1956-2011) sur les spécificités de la gestion des associations. La particularité du management d'une association est de produire collectivement du sens et les entreprises et organisations de l'ESS sont plus que jamais amenées à utiliser des outils de gestion, aujourd'hui indispensables à leur développement. Ces outils de gestion ne sont pas toujours adaptés aux finalités et fonctionnement de l'ESS. Si refuser leur entrée dans l'ESS peut fragiliser voire mettre en péril les organisations, utiliser ces outils sans les questionner peut mener à une perte de sens. La première de l'ouvrage partie permet de découvrir la construction collective de sens et le rôle du manager associatif. Il s'agit de questionner les méthodes de management et les outils de gestion et de revenir sur le contexte et les tensions entre militantisme et gestion et le « devoir » de transgression des managers de l'ESS. La deuxième partie propose d'explorer la démarche de recherche-action au service d'un management qui évolue vers plus de sens. La troisième partie appliquant les travaux de François Rousseau aux nouveaux enjeux sociaux :
    Innovations collaboratives, numériques, managériales, nouvelles formes d'entrepreneuriat, d'organisation et de travail...
    Ce livre réuni ainsi des témoignages de dirigeant(e)s de l'ESS et des mises en lumière d'enseignants-chercheurs qui illustrent les usages quotidiens de ces outils de gestion du sens.

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  • Depuis 2008, il se crée en moyenne un fonds de dotation par jour. Pourquoi un tel succès ? À qui s'adresse cette institution qui, d'une certaine façon, a mis un terme aux privilèges des fondations ? Est-ce une source ou un mode de financement ? Comment bénéficier d'un statut fiscal privilégié ? Aussi souple dans sa création et dans son fonctionnement qu'une association, le fonds de dotation présente par ailleurs, de par sa gouvernance et sa grande capacité juridique, les caractéristiques de la fondation. Créée par simple déclaration en préfecture, cette personne morale de droit privé à but non lucratif peut recevoir librement des donations et des legs et gérer des biens et droits de toute nature qui lui sont apportés à titre gratuit et irrévocable. À jour des modifications apportées par la loi relative à l'économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014, l'ouvrage présente l'ensemble des textes spécifiques et ceux plus généraux qui s'appliquent au fonds de dotation. Il envisage également toutes les situations non prévues par la loi : fonds de dotation employeur, transformation du fonds, difficultés financières, appel à la générosité du public, etc. L'auteur montre quelles nouvelles possibilités ouvre le fonds de dotation et répond à toutes les questions que vous vous posez sur cette « fondation privée » de façon pédagogique et illustrée d'exemples concrets, de conseils pratiques et de statuts commentés. Cet ouvrage est un outil indispensable pour créer, gérer et faire évoluer votre fonds de dotation ! Lionel Devic, avocat associé (Delsol avocats), conseille et assiste les associations, fondations et autres organismes à but non lucratif (mutuelles, syndicats, congrégations, etc.) dans leurs diverses activités (restructuration, fusion, gestion des activités lucratives, fiscalité). Il a suivi dès l'origine les projets législatifs sur le fonds de dotation. Depuis 2008, il en a créé et conseillé plus de 300. Il est par ailleurs fondateur et rédacteur du site fonds-dotation.fr.

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  • Le contexte : 10 ans de recherche prouve que la coconstruction est une réalité. Après une décennie de recherche, Le RAMEAU peut témoigner que la coconstruction du bien commun n'est pas un mythe, mais un mouvement en marche. Ses travaux lui ont permis de rencontrer de nombreuses personnalités qui en sont la preuve vivante. À l'occasion de ses 10 ans, Le RAMEAU souhaite leur donner la parole afin qu'ils témoignent de leurs convictions respectives.

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  • Cet ouvrage présente non seulement les règles communes, mais également les spécificités propres à chaque forme de fondation et au fonds de dotations.

    Illustré par des cas concrets puisés dans la vie juridique de fondations, l'exposé pédagogique de l'ouvrage est le fruit de l'expérience pratique et de la compétence unique des auteurs.

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  • Une association est-elle une entreprise comme une autre ? Dans quel cas une mise en concurrence est-elle obligatoire ? Comment distinguer subvention, marché public et délégation de service public ? Comment passer et répondre à un appel d'offres ? Comment appréhender la procédure d'appel à projets mise en place par la loi " hôpital " ? Le droit de l'Union européenne remet-il en cause les activités sans but lucratif portées par le monde associatif ? Ce Juri'Guide est le premier ouvrage qui dresse un panorama complet des relations entre associations et pouvoirs publics dans la gestion de leurs activités : action sociale (insertion, logement, services à la personne...), culture, sport, animation et jeunesse... Il est à jour des textes et de la jurisprudence nationale et de l'Union européenne les plus récents (loi du 12 mai 2009 de simplification du droit, loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital...).

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  • La loi du 27 novembre 2015 « visant à protéger les sportifs de haut niveau et des sportifs et entraineurs professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale » ruissèle de multiples innovations qui pour la plupart contribueront à améliorer sensiblement le vécu sportif des intéressés et à les accompagner afin de faciliter leur intégration dans leur future vie sociale et citoyenne à l'expiration de leur carrière sportive.
    Les auteurs de l'ouvrage juristes ou techniciens du sport reconnus dont « l'expertise de terrain » n'est aucunement contestée dressent le bilan et mesure la portée de la loi et de ses textes d'application. Ils tracent, également, la voie à des évolutions que laissent entrevoir quelques-unes des réformes du code du travail.

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  • Gestion de leur carrière et de leur patrimoine : pour le meilleur, et parfois pour le pire... Aujourd'hui l'agent sportif accomplit des opérations auxquelles le sportif, l'entraîneur, le club ou un autre organisateur de manifestations sportives ne peut se consacrer faute de temps et/ou des aptitudes nécessaires.
    Sa mission a une utilité de fait. Le recours à un agent sportif répond, aussi, à une nécessité économique. Devenue incontournable, l'activité d'agent sportif peut cependant fragiliser les partenaires contractuels dès lors que l'agent n'agit pas avec les compétences, la loyauté, la prudence et les diligences inhérentes aux missions qui lui sont confiées. Le principe de la nécessité d'une régulation de la profession, en pleine expansion, n'est donc plus sérieusement discuté.
    /> En revanche l'hétérogénéité des normes existantes est source de conflits juridiques entre les réglementations issues des fédérations et les réglementations nationales spécifiques adoptées par certains Etats, comme la France ou l'Italie. Leur confrontation au droit international ou à celui de l'Union européenne ajoute à la complexité. Cet ouvrage est le premier entièrement consacré à la description et l'analyse de la profession d'agent sportif, à jour de la profonde réforme de la profession issue de la loi du 9 juin 2010, du décret du 16juin 2011, de la loi du 1er février 2012 et de l'arrêté du 15 mars 2012.11 décrit et met en perspective de façon pédagogique l'ensemble de la réglementation applicable aux agents sportifs et leurs enjeux économiques.
    Sont ainsi détaillés : les conditions d'accès à la profession : licence, examen, capacités et compatibilités juridiques, modalités particulières pour les agents étrangers, ressortissants de l'Union européenne ou non ; les modalités d'exercice de la profession : contrat de courtage ou exceptionnellement de mandat, définition des missions et modalités de leur bonne exécution (diligence, loyauté...), encadrement des rémunérations, convergences et frontières avec la profession d'avocat, notamment depuis la loi du 28 mars 2011 ; le contrôle de l'activité : rôle des fédérations sportives et sanctions encourues ; les enjeux économiques et internationaux de l'activité d'agent sportif, sa comparaison fort utile avec le système italien.
    L'ouvrage est complété d'un recueil des textes applicables, consolidés et commentés, et d'un recueil unique de décisions de justice et arbitrales significatives. Il s'adresse à tous les acteurs du sport professionnel : les sportifs, entraîneurs, dirigeants des clubs et des fédérations qui souhaitent maîtriser la gestion de leurs activités ; leurs conseils, avocats et les instances en charge des règlements des litiges sportifs (arbitres et conciliateurs du mouvement sportif, magistrats des juridictions étatiques) y puiseront les analyses approfondies de mécanismes juridiques nouveaux et non encore établis ; les agents sportifs français et étrangers ou ceux qui souhaitent le devenir y trouveront un précieux vade-mecum de leur profession.

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  • Déjà, au VIe siècle avant notre ère, les champions grecs ne couraient plus seulement pour les honneurs et les couronnes de lauriers : les montants des sommes reçues par les champions étaient si conséquents qu'ils gagnaient en quelques années de quoi vivre confortablement pour le restant de leurs jours Aujourd'hui encore, en définitive, les sportifs professionnels sont embauchés par des « entrepreneurs de spectacles » contre une rémunération, et ce, le plus souvent dans le cadre d'une relation salariée.
    Cet ouvrage est précisément consacré à l'étude des contrats de travail du sport professionnel : ceux conclus entre les sportifs ou les entraîneurs, avec les clubs. Le sport a ses caractéristiques propres : saisons sportives, aléa sportif, intégrité des compétitions, soumission à l'autorité technique de l'entraîneur, réglementation fédérale, participation aux équipes nationales... C'est pourquoi, le droit commun du travail est parfois mal adapté à la réalité des activités sportives ou à la protection du "salarié-sportif".
    De nombreuses difficultés pratiques en découlent : comment s'articulent entre elles les normes du droit du travail, des conventions collectives applicables aux sportifs et des réglementations sportives ? Comment sécuriser les négociations des contrats lorsque les enjeux financiers sont importants et la concurrence entre les employeurs vive ? Le lien d'autorité entre l'entraîneur et un sportif est-il un lien de subordination au sens du code du travail ? Quelle est la différence entre un sportif professionnel et un sportif amateur ? Quelle est la frontière entre la vie personnelle et la vie professionnelle du sportif au regard des obligations de loyauté et de respect d'une saine hygiène de vie ? Comment aménager le temps de travail du sportif ? Qu'advient-il du contrat de travail en cas de blessure ? Qu'est-ce qu'une opération de transfert ? Les juridictions arbitrales sportives peuvent-elles connaître des litiges relatifs au contrat de travail des sportifs L'ouvrage apporte des réponses précises à chacune de ces questions.
    Il décrit de façon pédagogique chaque étape de !a vie d'un contrat de travail d'un sportif, de sa négociation jusqu'à sa rupture, et fournit de manière systématique un commentaire juridique accessible et illustré par des exemples puisés dans l'actualité sportive. Des exemples de clauses contractuelles sont également proposés pour éclairer un sujet complexe ou tirer les enseignements pratiques d'une jurisprudence particulière.
    L'ouvrage est ainsi destiné à ceux qui cherchent des réponses pratiques et opérationnelles, à ceux qui sont amenés dans leur quotidien professionnel à lire, à négocier, à rédiger, à exécuter ou à interpréter des contrats de travail de sportifs. II a la double ambition de fournir aux juristes l'information ou la référence qu'ils rechercheront et d'éclairer les non-juristes en leur donnant les clefs permettant de lire un contrat de travail, d'en comprendre l'économie générale et les clauses particulières.
    La collection "Hors-série" est destinée à recevoir des réflexions et analyses prolongeant et approfondissant les thématiques développées au fil des articles et dossiers de la revue Jurisport.

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  • Sportif sont essentiels. Des modes de résolution des litiges choisis émerge une conception des relations entre les différents acteurs du sport : institutions publiques, fédérations (nationales et internationales), clubs et associations, sportifs (professionnels et amateurs).
    De ces relations croisées et de leur régulation se forgent une vision, une éthique, un modèle du sport dans la société. C'est ainsi que le mouvement sportif, sans doute plus que d'autres secteurs d'activité, a développé des méthodes originales de résolution des litiges, privilégiant conciliation et arbitrage. Cependant, ces richesses et originalités juridiques sont encore mal connues. Cet ouvrage est le premier à faire un point exhaustif, pédagogique et prospectif de l'ensemble de ces procédures en prenant systématiquement appui sur de nombreux exemples de litiges : contrat de travail des sportifs, transfert de joueur, droit à l'image, manquements aux règles du jeu ou disciplinaires propres à un sport, rôle des intermédiaires et agents, lutte contre le dopage, relations entre clubs et fédérations nationales ou internationales, relations entre organisateurs de compétitions et les clubs ou fédérations...
    Il démêle la complexité apparente des procédures née de la multiplication et de la combinaison des instances susceptibles de régler les litiges : organes propres à une discipline et sa fédération nationale (commission juridique, conseil de discipline...) ou internationale (instances de la FIA, FIFA, FIBA...) ; organes issus du mouvement sportif et olympique national (Chambre arbitrale du sport) ou international (Tribunal arbitral du sport) ; système de contrôle des décisions par des instances issues du mouvement sportif (préalable obligatoire de conciliation du CNOSF, procédure d'appel du TAS) ; système de contrôle par les juridictions de droit commun nationales ou européennes, ou par les instances particulières dédiées à la lutte contre le dopage (AFLD, AMA).
    La force juridique des organes et la portée de leurs décisions sont également systématiquement analysées et mises en perspective. Fruit d'une collaboration entre le CDES, la revue Jurisport, le CNOSF, le Conseil d'Etat et la Cour de cassation, l'ouvrage est bâti sur une richesse née de la pluridisciplinarité des auteurs et des champs juridiques interrogés, et sur une méthodologie scientifique dans les approches et les réponses proposées.
    Il apportera une aide précieuse, dans la gestion quotidienne de leurs activités, aux acteurs du mouvement sportif et à leurs conseils pour comprendre et analyser les particularités de la résolution des litiges en lien avec le sport.

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  • 2011 : l'année du bénévolat et du volontariat.
    Ce hors-série de Jurisassociations présente l'ensemble du régime juridique et fiscal du bénévole ainsi que l'aspect du management.
    Il dresse également le paysage sociologique du bénévolat.

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  • Cet ouvrage rassemble l'ensemble des notions du monde sportif à laquelle est donnée une dimension d'ordre juridique. 125 entrées englobant tout le droit du sport, y compris les institutions nationales et internationales définissent de façon simple et pratique. Cet ouvrage a été rédigé par l'équipe du CDES (Centre de droit et d'économie du sport) sous la direction de Jean-Pierre Karaquillo et Charles Dudognon.

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  • Le choix de constituer une organisation syndicale sous la forme d'un syndicat régi par le Code du travail ou d'une association régie par la loi du 1er juillet 1901 n'est pas neutre sur le plan juridique et fiscal et doit relever d'une véritable démarche stratégique.
    Or, dans le cadre de leur expérience professionnelle, les auteurs ont pu constater l'existence d'une forte méconnaissance du régime juridique applicable aux associations et syndicats professionnels. La parution attendue de l'instruction du 29 juillet 2004 précisant le régime fiscal des syndicats et associations professionnels était l'occasion de publier un ouvrage de référence sur leur régime juridique et fiscal.
    Le présent ouvrage analyse donc dans une première partie, en les comparant, de façon concrète et pratique, les règles juridiques largement étayées par la jurisprudence, applicables aux syndicats professionnels constitués sous ces deux formes. La seconde partie de l'ouvrage s'attache quant à elle à la définition précise des règles fiscales des syndicats et organismes professionnels. L'instruction du 29 juillet 2004 est analysée et mise en perspective au regard des instructions antérieures et de la jurisprudence abondante en la matière.
    Les différentes exonérations et franchises dont peuvent bénéficier ces organismes sont détaillées ainsi que les règles que doivent appliquer les organisations syndicales réalisant des activités fiscalisées et d'autres qui ne le sont pas (régime de la sectorisation). Enfin, pour aider les organisations syndicales devenant fiscalisées à établir leur bilan fiscal de départ, une annexe rédigée par un expert-comptable traite plus spécifiquement de cette question.

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  • ? Comment mettre en place un système budgétaire et l'organisation d'une comptabilité analytique ? Comment l'appliquer dans une petite ou une grande association ? Comment impliquer tous les responsables et les membres de l'association ? ? Cet ouvrage apporte une réponse claire et concrète et permet une mise en oeuvre simple d'un budget au sein d'une association ou d'une fondation.
    La gestion budgétaire, en tant que système de gestion par objectifs, dynamique et participatif, est exposée avec ses différentes phases : politique générale, détermination des objectifs, établissement des budgets. ? Par ailleurs, la maîtrise de la gestion passe par la connaissance de la terminologie comptable, une bonne lecture de la situation financière, l'élaboration des prévisions à court et à moyen termes, l'organisation du contrôle des activités et le souci constant de l'efficacité pour atteindre les objectifs.
    ? Après un rappel des principes comptables propres aux organismes sans but lucratif, l'auteur évoque l'analyse économique et financière, en lien avec la gestion budgétaire, avec des développements particuliers sur la théorie des budgets, les liaisons avec la comptabilité, la stratégie, les objectifs et l'élaboration proprement dite, suivis d'une synthèse méthodologique.

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