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  • Le droit de l’informatique met en Å«uvre les grands principes de la vie des contrats, du droit pénal et de la propriété intellectuelle. Il requiert toutefois la connaissance de nouvelles législations spécifiques. En effet, bien que l’information et la communication soient libres, le législateur encadre ces deux disciplines pour éviter tout abus. L’information et la communication voyageant, la régulation se veut nécessairement internationale. Les professionnels doivent alors maîtriser l’aspect juridique pour pouvoir exploiter sereinement l’informatique. Cet ouvrage relate les principaux aspects de ce droit en mouvement.

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  • À quand remonte l'enseignement du droit, la création des institutions d'enseignement supérieur de droit et de la faculté de droit de Tunis ? Qu'enseignait-on aux étudiants de ces établissements ? Comment était organisé cet enseignement ? Quelle est la place de L'histoire de l'enseignement du droit en Tunisie sous le protectorat français et dans les 15 premières années de l'Indépendance (1911-1972) dans l'enseignement juridique général ?

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  • Président pendant dix ans de l'association Salomon qui défendait les citoyens qui s'adressaient à elle, Guy Cailleau connaît bien les méandres de la justice et de la police. Il a été un témoin privilégié de la dégradation de ces deux institutions. L'auteur nous dresse alors un inventaire sans complaisance de la situation actuelle en matière pénale et policière. Et si son engagement lui a déjà apporté les foudres de certains magistrats après la publication de son ouvrage sur les dysfonctionnements de la justice, il relève la tête et continue son combat pour une justice véritablement équitable dans notre pays.

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  • Guide pratique d'actes sous-seing privé privé a été conçu pour la rédaction de toutes sortes d'actes sous-seing privé : un testament, une procuration (bon pour pouvoir), une attestation ou une déclaration sur l'honneur, un engagement, une autorisation parentale, une attestation de domiciliation et de siège social, etc. Il s'adresse au large public débutant et professionnel. L'acte sous-seing privé : un écrit simple et rapide à établir.

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  • Selon plusieurs auteurs, la théorie des organisations est une discipline située à la frontière entre l'économie des organisations, la sociologie des organisations, la gestion et la science politique. Elle s'intéresse aux organisations, aussi bien marchandes que non marchandes, dans toute leur diversité. Elle analyse leur fonctionnement, leur structure et leur développement pour mieux les comprendre et être en mesure de proposer des corrections ou des améliorations. Les grands thèmes de cette discipline sont le pouvoir, les relations et les rapports sociaux, l'analyse des configurations et la communication dans les groupes.

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  • Les juridictions africaines ont, pour l'essentiel, subi le positivisme juridique présent dans la plupart des Etats européens. Ce positivisme a restreint les sources du droit à l'unique loi positive. Cette sélection a eu pour conséquence d'enlever à certains peuples toute capacité à produire du droit. Le nouveau credo devient : " en l'absence d'Etat, point de droit ". C'est ce que certains ont appelé l'européocentrisme. Et pourtant, reconnaître plusieurs sources du droit permet de s'ouvrir à toutes les sociétés, qu'elle soient étatiques ou non. Et les présenter d'une certaine manière peut faire en sorte que ces sources puissent valoir, dans le temps et dans l'espace, pour toutes les sociétés, y compris certaines sociétés africaines dites non étatiques. La définition que chacun donne du droit n'est-elle pas à l'origine de tous les extrémismes individuels ? N'y a-t-il de société politique qu'étatique, pour faire dépendre exclusivement le droit de l'Etat ? La loi naturelle africaine, au sens cosmique, peut-elle encore être utile au droit tel que nous le connaissons aujourd'hui ? Si oui, comment ? C'est à ces interrogations que tente de répondre cet essai. Il est une modeste contribution à la philosophie du droit africain.

  • Dans son essai Le libéralisme totalitaire, Jacques Langlois démontrait que l'économie capitaliste avait tout envahi. Dans Agir ensemble dans un monde partagé, il prouvait que la démocratie, aujourd'hui pervertie dans ses formes, procédures et dispositifs, pouvait être refondée sur de nouvelles bases. Dans La misère du droit, il s'attache à mettre en évidence le rôle de médiation du droit entre l'économie et le politique. Avec de nombreux exemples concrets à l'appui, il analyse les récentes évolutions juridiques, pour constater que le groupement politico-financier, aujourd'hui à la tête du pouvoir, a fait les bonnes affaires de la finance internationale avec 15 % de ROI (return on investment) et ce au détriment du consensus social bâti pendant les Trente Glorieuses - période où progrès économique se conjuguait avec progrès social. En d'autres termes, depuis 30 ans, les politiciens ont favorisé le patrimoine, la rente et la finance. Sans se contenter de dresser un constat de cette collusion entre les politiciens et le monde de la finance, l'auteur tente de montrer ce que devrait représenter le droit : en tant que structure surplombant les partis, le droit est une fonction essentielle de toute société pour la pacification sociale, un intermédiaire entre les moeurs, les coutumes, la morale sociale. Il doit constituer un système fondamental de régulation des conflits entre acteurs sociaux et être ainsi le vecteur d'une progression vers la compensation des prétendues inégalités de nature au moyen de dispositions d'égalisation des conditions et des chances. C'est ce même usage du droit comme moyen d'entériner les progrès sociaux vecteurs de consensus qui distingue la République démocratique de la démocratie libérale. Encore faut-il que la démocratie réelle soit assurée. Car ce sont les représentants élus qui produisent l'essentiel des normes juridiques, favorables au capital et à la spéculation ou propices à la substitution des déontologies d'entreprise et des engagements verbaux et publicitaires du monde des affaires à une loi égale pour tous.

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  • Cet ouvrage se veut à la fois ludique et éducatif. L'aspect juridique est associé à l'humour, à la réflexion et à l'information. Le contenu trouve sa source dans des interventions données sur un forum juridique en ligne.

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  • Entre libertés accordées et déperditions des valeurs, diverses notions sont étudiées, telles que la famille, les générations, les mots tabous ou encore la religion. De cette analyse, un constat peut être établi : les droits de l'Homme sont devenus les poisons de nos démocraties.

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  • Quels sont les enjeux de la Loi du 15 juin 2000 ? La loi du 15 juin 2000 était destinée au renforcement de la présomption d'innocence et des droits des victimes. Quelles vont être ses conséquences ? Alors que le droit au silence est remis en question au Parlement en 2011, ces sujets concernant l'équilibre des droits des parties (et des victimes) sont d'autant plus d'actualité.

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  • La collection "Mémoires de l'ESPI" a pour objectif de publier les travaux de certains étudiants de l'ESPI qui ont été remarqués par les professeurs afin de valoriser la formation qu'ils ont suivie et de les mettre à disposition des professionnels qui le souhaitent. L'ESPI est un établissement d'enseignement technique supérieur, reconnu par l'Etat, qui offre deux cursus d'études : - un cursus de Licence ESPI en trois ans - certifié niveau II et donnant accès à la carte professionnelle Gestion et Transaction- qui prépare (à Paris et à Nantes) aux métiers de la transaction et de la gestion habitation. - un cursus Master ESPI en deux ans, qui prépare aux métiers de l'aménagement et de la promotion, de l'expertise et du conseil, du Property Management, de la Finance Immobilière et de la Maîtrise d'ouvrage publique et du Management en Logement Social. Xavier Boulet Directeur de L'ESPI

  • Parce que les normes appartiennent aux « grammaires de l'intelligence », la normativité est omniprésente dans le droit qui régit notre vie quotidienne. Dans des réseaux de règles, elle s'impose comme un tissu de maximes et de modèles dont il n'est pas possible de s'affranchir sans être soumis à d'autres règles.
    Depuis son éveil, la philosophie a scruté l'obligatoriété qui s'attache aux normes juridiques afin d'en capter l'essence et la spécificité. Ce travail immense, au fil duquel la question Quid facti ? a, dans une démarche critique, appelé la question Quid juris ? , s'est avéré nécessaire mais il est aujourd'hui insuffisant. S'il convient bien de s'interroger sur les conditions de l'autorité et de la légitimité des normes qui donnent au droit sa capacité directive et régulatrice, il importe, dans notre monde qui bouge et se transforme, d'effectuer la re-fondation post-critique d'une normativité qui doit être le phare allumé sur les mille citadelles de la condition humaine.
    S. G-F

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  • Professeur en centre de formation d'apprentis (CFA), voilà deux éléments, une profession et un établissement peu connus du grand public. Et pourtant, ces deux termes recouvrent une réalité, celle de l'enseignement professionnel sous contrat de travail en formation initiale. Vilipendé pendant de nombreuses années parce que concurrent de l'enseignement dans les LP et parce que formation aux seuls intérêts du patronat, il semble aujourd'hui quelque peu retrouver ses lettres de noblesse. Apres 37 ans de face à face pédagogique au sein d'un établissement audois, Jacques Loubet nous livre un témoignage sous la forme d'un bref roman autobiographique dans le cadre professionnel et évoque les deux systèmes de formation concourant a des objectifs éducatifs identiques, mais avec des statuts différents. C'est entre autres une absence très prégnante de reconnaissance (malgré le travail accompli) au sein de la société française qui a incité cet enseignant, par ailleurs ancien responsable syndical interprofessionnel CFDT à entamer un procès d'écriture en espérant que cela puisse engendrer chez ce dispensateur de savoirs et de savoirs-être, un puissant rôle de catharsis.

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  • Le Poste 1203 et l'ivresse du faux montre, sans précautions oratoires, comment Côme Ndongo, un universitaire noir, plonge involontairement dans les eaux glauques du faux pluriel et du racisme français pavlovien après la réussite à trois concours de l'Université d'Amiens (IUT de Creil). Commence alors en septembre 2003 un stage annuel en situation, légalement autorisé par le Ministre François Fillon. Mais, au quarantième jour de stage, la Directrice Patricia Weirauch-Mahieux organise un premier faux concours sur le poste 1203 qu'il occupe. En juin 2004, elle le licencie frauduleusement, en s'appuyant sur le Président de l'Université d'Amiens Gilles Demailly. Il saisit le Ministre François Fillon qui annule le faux concours, et ordonne sa réintégration. Naguère Professeur de référence, il subit une troisième année de stage dès septembre 2005. Mercredi 5 octobre 2005, la Directrice Patricia Weirauch-Mahieux appelle la police de Creil qui l'interpelle dans les entrailles de son université, lui enfile des menottes et le garde à vue. Le Ministre Gilles de Robien et le Secrétaire Général Pierre-Yves Duwoye le déclarent premier d'un faux concours des Professeurs Agrégés qu'il n'a jamais fait. Craignant un emprisonnement pour faux, Côme Ndongo refuse de rejoindre l'Université de Cergy-Pontoise... En février 2006, le Secrétaire Général Pierre-Yves Duwoye ordonne au Recteur Alain Boissinot de Versailles de le licencier sans dossier, et au Recteur Marie-Danièle Campion d'Amiens d'interrompre son salaire versé en cachette. Plus grave, le Secrétaire Général d'Amiens Laurent Gérin signe courageusement l'Attestation ASSEDIC qui fait pérambuler quarante-neuf faux. Saisi par Côme Ndongo, le pentateuque du Tribunal Administratif d'Amiens présidé par le juge Simon Formery fait, le 27 avril 2007, deux faux sur la procédure réputée infalsifiable, et sur le jugement de rejet. L'appel que l'universitaire interjette légalement à la Cour d'Appel de Douai en mai 2007 est jugé recevable. Reste que l'huissier Sylvain Ollagnon, en recourant à un faux, l'expulse de son studio creillois. Il écrit au Premier Ministre François Fillon qui lui donne encore raison en octobre 2007 et en décembre 2007, en saisissant les Ministres insoumis Valérie Pécresse et Xavier Darcos. Des marchands de la foi le jettent dans l'Hôpital Psychiatrique de Clermont en octobre 2007. Il en sort au bout de quelques jours car la science ne le trouve pas fou. L'enseignant appelle au secours : presse, TV, radios, syndicats, associations, partis politiques. Le Député Maxime Gremetz accepte d'encadrer sa grève de la faim victorieuse en mai 2008 : retour au poste, paiement des 470.000 € de droits, versement de 600.000 € de pretium doloris, etc. Se trouvant au Cameroun pour les obsèques de son père Pierre Onono, les Ministres Valérie Pécresse et Xavier Darcos saisissent secrètement et en son nom le Tribunal Administratif de Versailles pendant son absence de trois longs mois, délestant ainsi la Cour de Douai de l'affaire. A son retour du Cameroun, des émissaires du Haut-Commissaire Martin Hirsch le conduisent dans un hôtel parisien où ils l'abandonnent sans assistance. Il y fait une deuxième grève de la faim. On l'expulse de l'hôtel en février 2009. En riposte, Côme Ndongo cogite et révèle la face cachée de l'alleu qu'est l'IUT : 200.000 € détournés en heures complémentaires faites par des fantômes, deux cents missions fictives, détournement de 2.000.000 € au menu du restaurant universitaire, 2.000.000 € évaporés dans les deux logements de fonction de Maurice Roussel, des dizaines de faux impunis en série... La péroraison réclame ses droits (poste et 470.000 €) et le versement de 4.000.000 € de dommages et intérêts. Il a déjà déposé au TGI de Paris deux citations directes pour faux contre des Recteurs, Ministres et juges français en poste.

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  • La collection"Mémoires de l'ESPI" a pour objectif de publier les travaux de certains étudiants de l'ESPI qui ont été remarqués par les professeurs afin de valoriser la formation qu'ils ont suivie et de les mettre à disposition des professionnels qui le souhaitent.

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  • La doctrine ne cesse de redouter la dilution du droit administratif au sein du droit commun, ce qui mènerait à la disparition des juridictions administratives. Cette crainte ne peut qu'être anéantie s'il est démontré que l'existence et la compétence contentieuse de la justice administrative trouvent de solides bases dans la norme suprême de l'ordre juridique. Pour autant, la satisfaction plénière de la protection juridictionnelle des droits et libertés des administrés est une illusion. Le renforcement des moyens de son achèvement passe par l'aménagement de mécanismes harmonisant les différents types de contrôle par les juges. Le manque d'efficience de la justice constitutionnelle semble être naturellement comblé par le Conseil d'État, qui participe à l'aboutissement de la justice.

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  • Les pratiques du monde judiciaire et la machine à broyer de la justice française sont passées en revue par l'auteur qui, non seulement, condamne avec une pointe de dérision, l'incohérence des administrateurs du système, mais apporte aussi un certain éclairage à l'endroit des futurs justiciables. Il fallait bien que quelqu'un mette bas les masques. La justice des hommes libres n'est pas une science infuse. Un bel outil, certes, mais truffé d'incohérences issues d'erreurs et d'incompétences humaines. À travers un carnet de voyage au coeur des salles des « Pas Perdus », ces remarques et réflexions se veulent surtout être la feuille de route de la justice de demain qui, hier comme aujourd'hui encore, a perdu le nord. Décidé à démystifier ce Carnaval des corbeaux, ces « maestros de l'erreur en habit d'arlequin », l'auteur signe avec brio une chronique amère du petit monde des prétoires. Intelligente dans son fond et élégante dans sa forme, cette dénonciation du manège désenchanté de la justice se révèle aussi mordante qu'instructive.

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  • Vous vous engagez dans le monde mystérieux des études de droit ? Les professeurs parlent une langue inconnue, les cours vous paraissent obscurs et vous ne savez ni par quoi commencer ni comment survivre ? Pas d'inquiétude, c'est normal !
    Voici votre guide de survie, vous trouverez ici tout ce qu'on ne vous a pas dit, et tout ce qu'on ne vous dira pas sur ce cursus.
    Vous allez pouvoir profiter des conseils de quelqu'un qui a vécu cette expérience et qui connaît désormais les pièges, les difficultés, et les interrogations que soulève le début de ces études...
    Une aide précieuse pour vous aider à réussir !

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  • Ce livre retrace l'évolution constante des droits de l'homme sur plusieurs siècles. Elle a trouvé un ancrage historique dans le tout premier texte consacré à la protection de la liberté individuelle : la Magna Carta ou Grande Charte des libertés d'Angleterre.
    L'auteur met en exergue les différentes déclarations, pétitions ou chartes qui s'ensuivent, en passant par les déclarations américaines pour arriver à la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789.
    La consécration universelle et internationale des droits de l'homme allait trouver son aboutissement avec la création de l'Organisation des Nations Unies et son texte de base, la Charte, adoptée le 26 juin 1945. Trois ans plus tard, la Déclaration universelle des droits de l'homme a vu le jour le 10 décembre 1948 et se présente comme l'idéal commun à atteindre pour tous les peuples et toutes les nations du monde.
    Compte tenu des divers actes de toute nature, notamment de terrorisme, survenus dans le monde, les limitations, apportées aux droits de l'homme et libertés, sont légitimes car elles sont admises par les conventions internationales et le droit interne.
    L'auteur n'est pas resté insensible face au risque que représentent les progrès scientifiques et techniques et la génétique pour les droits de l'homme.

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