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  • De manière accessible et pédagogique, ce livre présente une analyse fine et méthodique des cas fondamentaux dans la matière du Droit des Technologies Avancées. Les étudiants apprécieront particulièrement la mise à jour des dernières évolutions permettant une actualisation complète des connaissances ainsi que la maîtrise de la méthodologie du commentaire d'arrêt, habituellement redoutée. Grâce à ce livre, les professionnels des Technologies d'Information et de Communication (TIC) ainsi que tous les hommes de loi spécialisés dans ces domaines, trouveront un point exact sur le droit applicable au quotidien de l'entreprise dans tous les domaines de l'activité doublé du moyen d'anticiper les évolutions futures.

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  • Les CGV en ligne doivent-elles indiquer la législation applicable en matière de données personnelles ? La signature électronique est-elle fiable ? Faut-il conférer la personnalité juridique à l'IA (intelligence artificielle) ?
    Dans ce second tome du Droit des technologies avancées, l'auteur aborde ces préoccupations actuelles et d'autres thèmes encore, tous résolument tournés vers l'activité économique et les entreprises.
    Puisque le Droit accompagne la révolution numérique et les mutations systémiques qu'elle engendre depuis son origine, il se place aujourd'hui et plus que jamais au centre d'une problématique cruciale :
    Comment faire respecter les droits des entreprises, de leurs partenaires internes (salariés) et externes (fournisseurs, banques etc.) ; et de leurs clients ?
    Dans ces temps devolution technologique fulgurante et d'apparition de concepts inédits, l'ouvrage - à jour des développements les plus récents du Droit - constitue un outil indispensable pour l'appliquer à son meilleur profit.

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  • Si dans la mythologie grecque Clio est bien fille de Mémoire, une histoire de la mémoire judiciaire procède, à l'inverse, de la mémoire à son histoire, de l'Antiquité à nos jours.
    Associant archivistes, historiens, historiens du droit et juristes, ce volume met l'accent sur les questions d'enregistrement et de mémoire directement induites par l'activité des juges et des tribunaux. De l'écriture aux hommes qui tiennent la plume, de la production des actes aux lieux et aux aléas de leur conservation, de la mémoire judiciaire à ses usages ou à son utilité, trois points de vue convergents sont ainsi privilégiés pour explorer une question aux fortes implications contemporaines : la mise par écrit des actes de la vie judiciaire, la conservation pour " mémoire " des actes, enfin l'exploitation de cette mémoire institutionnelle pour l'écriture de l'histoire et l'apparition éventuelle d'autres formes, parallèles ou concurrentes, de mémoire de la vie judiciaire.

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  • Le discrimen veri ac falsi appartient depuis les Temps modernes à l'art de l'historien. Récemment le couple vrai/faux est entré uni dans le langage de l'historien qui a cherché ce que le faux lui apprenait de vrai sur la société qui l'avait vu naître, prospérer et souvent demeurer indétecté. Il est peu fréquent cependant que l'on se penche sur les circonstances qui ont déterminé un faux à être repéré et dénoncé, puis que l'on s'attarde sur la manière dont ce dernier était saisi, discuté, éventuellement puni par la justice. Les contributions rassemblées ici prennent le faux comme point de départ et non comme point d'arrivée, autrement dit s'intéressent moins à sa fabrication, à ses modèles ou aux motivations de son faussaire qu'à l'aval de son histoire, depuis la découverte ou la dénonciation jusqu'à son jugement ou sa condamnation, en passant par les moyens et les hommes qui permettent d'établir son caractère falsifié. Ce livre constitue un élément d'une plus vaste enquête engagée autour de l'écrit comme moteur, et non plus seulement symptôme ou instrument, de la construction de l'État et de ses rapports avec la société.

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