Artois Presses Universite

  • Sont-ce les nouvelles formes de terrorisme qui sont à l'épreuve du droit, ou plutôt le droit qui est à l'épreuve et éprouvé par les nouvelles formes de terrorisme ? Le temps du droit n'est pas celui du terrorisme a souligné le professeur Dhommeaux dans son rapport de synthèse. L'objet de cet ouvrage collectif tend à préciser si les réponses du droit international et les réponses du droit français dans toutes ses disciplines sont efficaces pour contrecarrer la menace terroriste dans ses nouvelles manifestations.
    Les deux journées d'études des 5 et 6 novembre 2015 organisées par les doctorants du Centre de Droit Ethique et Procédures (CDEP) ont été l'occasion de fournir des clés pour comprendre ce qui se passe aujourd'hui en France et dans le monde en partant de la conceptualisation et de la rhétorique du terrorisme jusqu'à l'indemnisation de ses victimes. Face à un phénomène mondial, la réponse doit être globale, et le droit à lui seul ne suffit pas en réalité à répondre à toutes les questions soulevées par les nouvelles formes de terrorisme.
    Aux côtés des questions juridiques, la lutte contre la menace terroriste suscite des points de vue religieux, philosophiques, sociologiques, linguistiques et culturels et politiques. Le succès de ces journées de réflexion s'explique par leur approche pluridisciplinaire et l'originalité des thèmes peu abordés sur le plan théorique et pratique. La transversalité des thèmes abordés, le désenclavement des disciplines et l'entrecroisement fécond de tous les débats de ces deux journées d'étude consacrées au "droit à l'épreuve des nouvelles formes de terrorisme" ont permis de favoriser la complémentarité des savoirs, l'esprit d'ouverture sur un phénomène devenu mondial et de prendre la pleine mesure de tous les aspects de ce phénomène à la fois ancien et nouveau.

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  • Dans la pensée contemporaine, l'esclavage est considéré comme un crime contre l'humanité, parce qu'il nie des droits universellement reconnus (la liberté, l'égalité), en faisant de l'être humain une propriété, un objet. Pourtant, l'affirmation de l'homme en tant qu'être juridique porteur de droits subjectifs est historiquement et culturellement marquée. Il a pu exister, même en droit français, un droit objectif de l'esclavage. Cette réalité conduit à s'interroger sur la logique de légitimation de l'esclavage, et à l'inverse sur l'émergence d'une définition juridique de l'homme comme sujet de droit. Le centre " Éthique et procédures " et la faculté de droit Alexis de Tocqueville (Université d'Artois), à l'initiative de Manuel Carius et de Tanguy Le Marc'hadour, ont invité juristes de droit public ou de droit privé et historiens du droit à réfléchir sur les rapports du droit et de l'esclavage. Leurs contributions, limitées à l'espace juridique français, mais étudiant des époques et des lieux variés, analysent le code noir et ses évolutions, ou le droit international contemporain, en passant par le droit du protectorat marocain ou le statut de l'indigène en Algérie. Le droit de l'esclavage ayant longtemps cohabité avec son interdiction, on constate un relativisme juridique qui lui donne des contours imprécis, sur deux points : il fait de l'esclave un être juridique hybride, à la fois chose et homme, dont le statut varie avec le temps, et il désigne aussi " l'autre humanité ", susceptible d'être mise en esclavage, et " l'autre lieu ", l'ailleurs où existera l'esclavage. Il crée alors une altérité mouvante qui prend des formes différentes selon les époques et les lieux. Les contributeurs du colloque présentent ainsi une réflexion sur un droit pris entre exigence morale et intérêts économiques ou sécuritaires.

  • D'Artois. Il confirme l'actualité intempestive de la pensée juridique de Tocqueville. Par son amour de la liberté, son souci de la modération, son attachement à la justice et son respect de la légalité, ce penseur sait unir les apports de Montesquieu, de Rousseau, de Constant et les principes de 1789. Il peut nous aider à trouver une voie salutaire entre les deux écueils de notre modernité démocratique : trop attendre du droit ou n'en rien attendre.

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