Droit

  • "Comment rédiger un certificat médical pour ""faire du tir"" et que faut-il écrire ? Engage-t-on sa responsabilité pour établir un certificat lors d une demande d inscription à l examen du permis de chasser ou pour rédiger un document pour ce patient qui vient d hériter du fusil du grand-père et qui veut le conserver ? Cet ouvrage explique les arcanes de la législation des armes et détaille les diverses situations pour que ces certificats ne deviennent pas une source d inquiétude supplémentaire à une époque où la détention et l usage d une arme provoquent une angoisse sociétale."

    Sur commande
  • Pour l'auteur, la vente en viager se prépare à être dans les années qui viennent l'innovation la plus marquante des pratiques financières des hommes d'affaires comme des ménages. La documentation disponible traite principalement de l'exécution du contrat de viager en méconnaissant singulièrement les raisons qui poussent au choix de ce mode de vente ou d'acquisition immobilière. Il y a en effet une philosophie du viager qui concernera un nombre croissant d'acteurs économiques. Plusieurs chapitres traitent plus particulièrement du viager financier et du viager mobilier. L'ouvrage est en outre pourvu d'une table générale des taux de conversion applicables aux rentes viagères selon l'âge des vendeurs.

    Sur commande
  • "Partant du constat que tout ce qui relève de l économie et de la finance, les domaines publics comme privés, sont organisés sur la base de comptes, l auteur en a effectué une analyse critique. Si l ensemble de la société est soumis à la règle de l équilibre financier, et que ceci est devenu un dogme, l auteur révèle aussi que la qualité et la fiabilité des comptes ne justifient pas l importance et la confiance qu on leur accorde. Selon l auteur, le fonctionnement de la société repose sur une pensée, un système de valeurs, une morale critiquables. Son ouvrage tente de déboucher sur sur une proposition de réforme de la pensée et de métamorphose de la société. - - "

    Sur commande
  • "Arrêt des Parlements ; sentences de police ; jugements ; discours. : à travers tous ses actes imprimés, c'est tout la vie quotidienne du moment qui ressurgit. Toute la complexité, la dureté, la violence, la diversité des privilèges, l'évolution des sciences et techniques, le « combat politique », le blocage de la société et préparation des États généraux sont révélés. Cet ouvrage est un instrument de travail précieux et essentiel pour toute personne qui s'intéresse au règne de Louis XVI."

    Sur commande
  • Voici une contribution à un recensement des actes imprimés officiels du pouvoir souverain entre mai 1774 et juin 1789. Il s'agit essentiellement des actes royaux : arrêts du Conseil d'État du roi ; édits, lettres patentes, ordonnances, déclarations, instructions, règlements, décisions et lettres du roi ; conventions et traités. C'est toute "l'histoire officielle" qui resurgit, mais, au-delà, c'est toute la vie quotidienne à l'époque de Louis XVI qui est révélée.

    Sur commande
empty