• Repère indispensable à toute personne confrontée à l'univers de la fiscalité - qu'il s'agisse d'un étudiant, d'un particulier, d'un artisan, d'un entrepreneur -, Le petit Fiscal récapitule en 22 fiches claires et synthétiques les aspects fondamentaux de l'imposition des bénéfices de l'entreprise individuelle et des sociétés commerciales (BIC et IS), de l'impôt sur le revenu et de la TVA :
    - l'imposition des entreprises.
    - les produits imposables.
    - les plus-values professionnelles.
    - les amortissements et les provisions.
    - la liquidation et le paiement de l'IS.
    - l'impôt sur le revenu.
    - les revenus mobiliers et fonciers, les BIC.
    - les traitements et salaires.
    - la TVA : champ d'application.
    - le calcul de la TVA.
    - la déclaration et le paiement de la TVA.
    - les prélèvements sociaux.
    - l'impôt sur la fortune immobilière.
    Le petit Fiscal est à jour de la dernière loi de finances.

  • La collection Top'Actuel fait le point chaque année sur les informations et les techniques à connaître en comptabilité, fiscalité, droit et commerce.
    Cet ouvrage, à jour de la loi de finances 2021, s'intéresse à la fiscalité du patrimoine.

  • Petit guide pratique et très opérationnel sur la fiscalité, à jour des dernières réglementations et à destination des étudiants comme des professionnels !
    Retrouvez l'essentiel de l'élaboration de la fiscalité dans un petit guide pratique et illustré avec un contenu accessible et opérationnel.

    Un livre refait tous les ans et toujours à jour des dernières réglementations à destination des étudiants comme des professionnels.
    L'impôt à la source.
    L'impôt sur les revenus des personnes physiques.
    L'imposition des résultats de l'exercice.
    Les plus et moins-values professionnelles.
    La déduction des charges.
    Les amortissements.
    Les provisions.
    Les différents régimes d'imposition.
    Les bénéfices non commerciaux BNC.
    Les bénéfices agricoles BA.....
    Les principes généraux de la TVA.
    La TVA collectée.
    La TVA déductible ...

    Un ouvrage clair et synthétique pour maîtriser l'essentiel de la fiscalité !

  • Textes à jour au 2 février 2021 Ce code rassemble, en un seul ouvrage, le texte officiel du Code général des Impôts et du Livre des procédures fiscales sans annotation ni commentaire. Il bénéficie d'une table des matières et d'un Index alphabétique particulièrement précis, Indispensable au référencement des textes. Ce code est à jour notamment : de la loi du 29 décembre 2020 de finances pour 2021, de la loi du 14 décembre 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2021 ; de la loi du 30 novembre 2020 de finances rectificative pour 2020, de La loi du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020 ; de la loi du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020 ; de la loi du 23 mars 2020 de finances rectificative pour 2020.

  • Les points clés de la fiscalité des entreprises et de la fiscalité des particuliers applicables en 2021.

    Ce livre présente en 18 fiches les points clés de la fiscalité :
    . La taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
    . L'imposition des entreprises : toutes les règles fiscales qui s'appliquent aux entreprises individuelles et aux sociétés commerciales (BIC - IS).
    . L'imposition des particuliers : toutes les règles fiscales qui s'appliquent aux particuliers (IR - CSG - CRDS - IFI).

  • Une synthèse et une mise en pratique du droit fiscal Cette nouvelle édition, à jour des dernières lois de finances, comprenant des cas pratiques et des quiz, est résolument tournée vers la mise en pratique du droit fiscal.
    Grâce à des développements simples et concis, émaillés de nombreux exemples et applications chiffrés, l´ouvrage permet d´appréhender et de mémoriser les bases du droit fiscal (règles, techniques et mécanismes fondamentaux).
    Accessible à un large public (tout contribuable confronté à un problème fiscal peut facilement identifier les principes de la législation en vigueur), cet ouvrage s´adresse particulièrement à ceux qui doivent assimiler et mémoriser l´essentiel :
    - étudiants :
    - des écoles de gestion, des IEP, préparant un BTS de comptabilité et gestion ou de carrières notariales, un DUT (GEA), le DCG ;
    - des universités (droit, économie et gestion, AES).
    - candidats aux concours administratifs (épreuve générale, épreuve de finances publiques).

  • Les points clés qu'il faut connaître en matière d'impôt en 2021.

    Ce livre présente en 13 fiches le droit fiscal général :
    . Définitions et fonctions de l'impôt.
    . Les sources juridiques du droit fiscal.
    . Les grands principes du droit fiscal.
    . La distinction de l'impôt des autres prélèvements.
    . Les classifications des impôts.
    . La procédure d'imposition.
    . L'impôt sur le revenu.
    . Les prélèvements sociaux ayant la nature d'impôts.
    . L'impôt sur les sociétés.
    . L'impôt des transmissions du patrimoine.
    . L'Impôt sur la fortune immobilière.
    . La TVA.
    . Les impôts locaux.

    Il intègre les dispositions de la loi de finances pour 2021.

  • Tout sur les règles juridiques des différents impôts des entreprises applicables en 2021 Le droit fiscal des entreprises est une matière très complexe, car, en plus de l'acquisition des règles fiscales très spécifiques, elle exige par ailleurs des connaissances en droit des affaires, en comptabilité... Cet ouvrage en 9 fiches expose les règles juridiques des différents impôts touchant les entreprises :
    . La liberté de gestion des entreprises : abus de droit, erreurs comptables...
    . La détermination du bénéfice imposable : calcul, imposition....
    . Les bénéfices industriels et commerciaux : personnes et opérations imposables, différents régimes de déclaration, calcul et paiement de l'impôt.
    . L'impôt sur les sociétés : domaine, régime, territorialité de l'impôt.
    . Les produits imposables : produit d'exploitation, stock, produits accessoires.
    . Les charges déductibles : achats, frais généraux, amortissements...
    . Les plus ou moins-values professionnelles : calcul, régime fiscal...
    . La TVA : calcul, paiement, territorialité de la TVA.
    . L'imposition du patrimoine de l'entreprise : impôts directs locaux, impositions diverses.

  • L'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2021.

    L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française :
    . La fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes.
    . La fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI).

    Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2021 et loi de financement de la Sécurité sociale pour 2021). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité.

  • TVA

    Candice Zanatta

    Une vue d'ensemble de la TVA et une étude détaillée de sa « mécanique ».

    Ce livre présente en 18 fiches les points clés de la TVA :

    . Fonctionnement et champ d'application.
    . Précisions sur les opérations taxables.
    . Fait générateur et exigibilité.
    . TVA collectée.
    . Règles et calcul de déduction.
    . Détermination de la TVA à payer ou à imputer.
    . Territorialité.
    . Échanges de biens et prestations de services au sein de l'UE.
    . Règles de facturation.
    . Régimes déclaratifs.
    . Régimes spéciaux.

    Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi de finances pour 2021.

  • Toutes les familles, des plus modestes aux plus fortunées, sont concernées par des considérations d'ordre fiscal. C'est dire l'importance de ce précis extrêmement didactique, enrichi d'explications claires et agrémenté d'exemples chiffrés. Il s'agit du seul ouvrage spécifiquement consacré au droit fiscal de la famille.

    Sont traités :

    L'imposition des revenus familiaux (impôt sur le revenu, contribution sociale généralisée, contribution au remboursement de la dette sociale, prélèvement de solidarité et contribution exceptionnelle sur les hauts revenus) ;
    Les aspects fiscaux de l'organisation du patrimoine familial (mariage, divorce, concubinage, PACS, usufruit, indivision, viager, sociétés civiles, trust et fiducie) ;
    L'imposition du patrimoine familial (IFI, taxes foncières, taxe d'habitation et taxe sur les logements vacants) ;
    Les aspects fiscaux de la transmission à titre gratuit du patrimoine familial (droits de succession, droits de donation et taxation des capitaux transmis en vertu de contrats d'assurance vie) ;
    Le contrôle fiscal, le contentieux fiscal et la gestion du risque fiscal.
    Les thèmes étudiés dans ce précis en font l'ouvrage de référence dans son domaine.

    Il permet de répondre pleinement aux questions des étudiants, des professionnels et de tous ceux qui sont curieux de développer leurs connaissances en matière de droit fiscal de la famille.

  • Droit fiscal

    Xavier Cabannes

    Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française.
    Ouvrage refondu et mis à jour.
    Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt sur la fortune, impôt locaux et contribution sociale généralisée.
    Une partie non négligeable de l'ouvrage offre également au lecteur la possibilité de se familiariser avec les composantes de la légalité fiscale : contrôles, redressements, procédures, contentieux, sanctions.
    Pour faciliter l'approche d'une matière complexe, il présente et fait comprendre les principales règles et mécanismes essentiels, sans entrer dans le détail des multiples arcanes de la réglementation. Chaque développement peut être aisément replacé dans le triple contexte du droit positif, de l'évolution de la législation et de la théorie générale de l'impôt.
    Ce Mémento s´adresse principalement aux étudiants de licence en droit (L3) ou en sciences économiques ainsi qu´aux étudiants des IEP et aux candidats à des concours de la fonction publique ou à l´examen d´entrée au CRFPA.
    L´approche privilégiée par cet ouvrage le rend aussi très utile à toutes les personnes désirant découvrir le système fiscal français.

  • Cette approche du droit fiscal conduit à une présentation méthodique du prélèvement fiscal et des grands impôts applicables en France : les sources du droit fiscal en droit interne et dans l'ordre international ; la maîtrise de l'impôt sur le revenu, sur les sociétés, sur la fortune et des impôts locaux. Une description détaillée de la gestion de la TVA. Enfin, une présentation des procédures fiscales et du contentieux fiscal aide à une bonne appréhension du prélèvement fiscal. Un éclairage jurisprudentiel permet de saisir la dynamique de l'impôt.
    Les fiches de droit fiscal fournissent une synthèse indiquant clairement les notions essentielles et assurent une préparation efficace aux examens.

  • Droits et obligations fiscales, impôts , réclamations, formalités, régime fiscal, stratégies patrimoniales... laissez-vous guider par le Mémento Fiscal 2021.

    Ce guide vous permet de :
    > choisir le régime fiscal le plus favorable.
    > gérer l'impact fiscal des règles comptables.
    > adapter vos stratégies patrimoniales à la nouvelle donne fiscale.
    > connaître vos droits et obligations fiscales.
    > remplir en temps utile les nombreuses formalités.
    > vérifier vos avis d'imposition.
    > présenter une réclamation dans les formes légales.

  • Précis de droit pénal fiscal Nouv.

    Le droit pénal fiscal est la branche du droit criminel qui prévoit la répression des diverses formes de soustraction à l'impôt, en ses versants substantiel (incriminations, responsabilité pénale, sanctions) et procédural (phase administrative, enquête, poursuites, instruction, jugement). Le présent ouvrage examine en détail chacun de ces aspects, l'accent étant mis sur les deux infractions majeures que sont le délit général de fraude fiscale et le délit comptable. De longs développements sont également consacrés aux infractions voisines : escroquerie à la TVA, blanchiment et recel consécutifs à la fraude fiscale, etc.

    La matière, longtemps assoupie, connaît depuis le début des années 2010 de profondes mutations de la part du législateur et de la jurisprudence. Ces évolutions procèdent de deux objectifs éventuellement antagonistes : d'une part, améliorer et renforcer la répression pénale de la fraude fiscale, notamment par l'alourdissement des peines et l'allégement des formalités préalables aux poursuites ; d'autre part, subordonner cette répression aux décisions de l'Administration fiscale et du juge de l'impôt, le recouvrement de la créance fiscale étant en ligne de mire. L'articulation entre la procédure pénale et la procédure fiscale, l'autorité judiciaire et l'autorité administrative, le juge pénal et le juge administratif en est rendue plus complexe encore.

    Ce précis est à jour des nouveautés législatives et jurisprudentielles les plus récentes. Il s'adresse aux étudiants de master, aux universitaires ainsi qu'aux praticiens du droit (magistrats, avocats, notaires, etc.) et, plus largement, aux professionnels des secteurs financier, comptable et économique (banquiers, commissaires aux comptes, experts-comptables, chefs d'entreprise, etc.) intéressés par la matière fiscale.

  • Un arrêté du 2 octobre 2018 (JORF n° 0238 du 14 oct. 2018 texte n° 39) marque le grand retour du droit fiscal parmi les épreuves écrites de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA).
    L'une des quatre épreuves d'admissibilité à cet examen est une épreuve (dont la note est affectée d'un coefficient 2) destinée à vérifier l'aptitude à résoudre un ou plusieurs cas pratiques ou à rédiger une ou plusieurs consultations, d'une durée de trois heures, qui au choix du candidat peut porter sur le droit civil, le droit des affaires, le droit social, le droit pénal, le droit administratif, le droit international et européen ou le droit fiscal. Le programme de cette dernière matière englobe :
    I. - Les sources du droit fiscal (sources nationales, sources internationales et communautaires) ;
    II. - L'imposition du résultat des entreprises (la classification fiscale des sociétés et des groupements, la détermination du résultat imposable des sociétés, l'imposition des résultats dans les groupes de sociétés) ;
    III. - L'imposition du chiffre d'affaires de l'entreprise (le champ d'application de la TVA, la TVA exigible et la TVA déductible) ;
    IV. - L'imposition du revenu et du patrimoine des personnes physiques (l'impôt sur le revenu, l'imposition du patrimoine) ;
    V. - Contrôle et contentieux fiscal (le contrôle fiscal, les recours du contribuable).
    Le présent ouvrage de droit fiscal couvre l'ensemble de ce programme.

  • Apparus à la fin du XIX siècle, les paradis fiscaux se sont développés avec la mondialisation. Un phénomène aux visages variés et dont la diversité rend difficile leur identification. Centres financiers offshore, zones franches, micro-États, provinces autonomes, États fédérés... les paradis fiscaux sont le fruit d'une histoire, d'une géographie ou d'un système politique très dissemblables d'un territoire à l'autre. Il n'existe pas de paradis fiscal type mais de multiples modèles s'adaptant constamment et proposant des régimes fiscaux incitatifs. Mêlant à la fois secret bancaire, fiscalité et droit des sociétés, les paradis fiscaux permettent la constitution de montages juridiques complexes propices à différentes formes d'évasions fiscales avantageuses.
    Pierre-Alexis Blevin d éfinit le concept de « paradis fiscal », éclaire ses enjeux géopolitiques et identifie les instruments juridiques qui en résultent. Il conclut avec un panorama complet des principaux dispositifs de lutte contre l'évasion fiscale internationale.

    Sur commande
  • Une présentation à la fois claire et complète de la fiscalité locale profondément modifiée par la loi de finances pour 2020.

    Le « paysage fiscal local » a profondément évolué avec la mise en oeuvre de la décentralisation ou encore avec la suppression de la fameuse taxe professionnelle par la loi de finances pour 2010 et la création de nouvelles impositions en remplacement. La fiscalité locale va une fois de plus évoluer avec la suppression totale et définitive de la taxe d'habitation sur les résidences principales qui est prévue par la loi de finances pour 2020 qui vient moderniser la fiscalité locale.

  • Cadres généraux du système fiscal - Droit fiscal des personnes physiques - Droit fiscal des entreprises.
    Véritable aide pour mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement.

    En mêlant l'histoire, la politique, l'économie au droit fiscal, ce livre se propose d'aider les étudiants à mieux comprendre les problèmes financiers et fiscaux contemporains, et les dernières réformes fiscales conduites par le Gouvernement.
    Les problèmes financiers et fiscaux abordés seront développés d'une manière intelligible et accessible tout en ayant recours au vocabulaire spécifique à cette matière.
    L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du droit fiscal français est présenté ici avec de nombreuses illustrations et exemples concrets et est actualisé des plus récentes réformes fiscales.

  • Droit fiscal

    Martin Collet

    Destiné principalement aux étudiants et aux praticiens, ce manuel s'adresse également à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec les mécanismes juridiques qui guident l'imposition des particuliers comme des entreprises. Privilégiant une description dynamique et synthétique des règles de droit, l'ouvrage entend également mettre en valeur les modalités concrètes de leur application et s'efforce de présenter les débats, voire parfois les polémiques, que ces règles suscitent.

  • À jour du programme du DCG, ce manuel synthétique est tout entier consacré à l'UE 4 Droit fiscal et à l'épreuve correspondante.

    Accessible et à jour, le DCG 4 contient :
    . un cours développé de manière accessible et en conformité avec le nouveau programme (Introduction générale au droit fiscal - L'impôt sur les revenus des personnes physiques - prélèvements sociaux - Imposition du résultat de l'entreprise - TVA - Taxes assises sur les salaires - Imposition du patrimoine - Notions de contrôle fiscal).
    . des éléments visuels pour comprendre plus facilement et mieux mémoriser.
    . des exemples et des applications corrigées.
    . un cas final conforme à l'épreuve de l'examen.

  • Les prélèvements obligatoires ne cessent d'augmenter au point de faire de la France la championne du monde de la pression fiscale. Les Français la supportent tant bien que mal alors qu'ils sont pourtant réputés prompts à se révolter pour des raisons fiscales. Ce paradoxe s'explique par la mise en oeuvre de techniques destinées à les anesthésier, c'est-à-dire à « les plumer sans trop les faire crier ». L'Anti Manuel de psychologie fiscale expose pour la première fois ces techniques sous forme de dix leçons.

    Exposées de façon didactique, ces dix leçons permettent aux contribuables de prendre conscience de la façon dont ils paient des impôts sans le savoir et de la nécessité de refondre notre fiscalité sur des bases saines. La Leçon conclusive - Pour une fiscalité de sortie de guerre - est un appel en faveur de cette réforme. Il s'agit de repenser l'impôt et de réconcilier les Français avec le consentement à l'impôt, principe fondateur de notre Pacte socia

    Sur commande
  • Faciliter la compréhension de la fiscalité, tel est l'objectif de ce dictionnaire qui, à partir de 350 mots-clés regroupés en trois parties (entreprises, particuliers et patrimoine, formalités et procédures), donne une synthèse claire, complète et pratique de notre droit fiscal. Partenaire indispensable du praticien (experts-comptables, commissaires aux comptes, responsables d'entreprise, avocats et gestionnaires de patrimoine, notamment), cet ouvrage vous donnera les réponses aux questions fiscales qui vous sont posées au quotidien.

    Une liste complète des études et une table alphabétique détaillée offrent deux modes d'accès rapide à l'information. Ce dictionnaire est dynamique et connecté grâce à l'application gratuite GRF+ qui vous permet notamment d'effectuer des recherches en texte intégral sur l'ouvrage via votre téléphone ! L'efficacité du digital au service du confort du papier.

  • Aide-mémoire indispensable, ce guide du contrôle fiscal aborde un vaste champ de domaines.
    Les informations apportées sont concises, d'accès rapide et complétées par de nombreux tableaux comparatifs. Construit de manière modulaire et synthétique, ce Vademecum est un outil d'aide à la décision à la fois pratique et complet, complété par un index et enrichi de nombreuses adresses.

empty