Législation et réglementation de la convention collective des travaux publics : Etam. Convention collective nationale étendue - IDCC 2614 - 3e édition. Conventions collectives N°3005-III

Législation et réglementation de la convention collective du sport. Convention collective nationale étendue - IDCC 2511 - 4e édition. Conventions collectives N°3328

Législation et réglementation de la convention collective des maisons d'étudiants. Convention collective nationale étendue. IDCC 1671 - 5e édition. Conventions collectives N°3266.

Législation et réglementation de la convention collective de La boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales). Convention collective nationale étendue. IDCC 843 - 23e édition. Conventions collectives N°3117.

Convention collective étendue

Déclarations de candidatures, opérations de vote, contentieux..., cette édition parfaitement actualisée du code électoral, obligatoire dans chaque bureau de vote, rassemble toutes les dispositions législatives et réglementaires qui régissent le droit électoral. Ce code est incontournable à l'approche de l'élection présidentielle du printemps 2017 et permettra notamment d'organiser en toute légalité ce scrutin.

Législation et réglementation de la convention collective des pompes funèbres. Convention collective nationale - IDCC 759 - 6e édition. Conventions collectives N°3269.

Comment la France s'est-elle adaptée à la mondialisation ? Quels en sont les impacts dans des champs d'action tels que l'économie, la culture, l'éducation ou la diplomatie ? La France doit-elle nécessairement se fondre dans un monde global ou au contraire jouer sa propre carte en valorisant ses spécificités et ses atouts ? Dans un contexte économique difficile qui suscite plus que jamais interrogations et réflexions, ce dossier des Cahiers français propose une analyse qui permettra de mieux comprendre la place de la France dans la mondialisation.

Convention collective nationale du 15 février 1985, étendue par arrêté du 25 juillet 1985

Le code civil est la base du droit français. Il accompagne chaque citoyen tout au long de sa vie : naissance, état civil, mariage, PACS, divorce, filiation, adoption, autorité parentale, tutelles, testament et succession. Il régit aussi les relations du citoyen avec autrui : patrimoine,contrat, responsabilités.Parfaitement à jour des derniers textes législatifs et réglementaires, ce code est indispensable pour connaître les textes qui gouvernent notre vie et pour pouvoir retourner aux sources du droit.

Cette nouvelle édition permet d'embrasser l'ensemble du droit pénal français, que ce soit dans les domaines de la circulation routière, du droit des affaires, de la consommation, de l'environnement, des médias, des étrangers, de la vie économique, du travail ou de la médecine...

Textes en vigueur au 16 novembre 2009 Les Cahiers des clauses administratives générales (CCAG) fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.
Ce Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles a été approuvé par l'arrêté du 16 novembre 2009.