Entreprise, économie & droit

  • Droit penal general

    Didier Jean

    • Lgdj
    • 3 Novembre 1998
  • Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ?
    Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ?
    Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ?
    Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
    Cette sixième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2018. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a encore été renforcée.
    La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs. La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
    Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.

  • A jour de l'actualité, notamment de la loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires La fonction publique, non seulement dans ses dimensions juridique et gestionnaire, mais surtout dans l'ensemble de ses versants : Etat, collectivités territoriales, hôpitaux publics, défense, magistratures, etc. Les développements les concernant sont précédés par une synthèse du droit de la fonction publique. Ce Précis est aussi ponctué d'encadrés qui jettent un focus détaillé sur des questions juridiques d'actualité._ Ses lecteurs sont les étudiants , et aussi les décideurs publics qu'ils peuvent aider dans la sécurisation de leurs choix en matière de gestion de leurs ressources humaines !

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  • Ce manuel analyse les stratégies et leur déploiement à la lumière des mutations les plus récentes.
    Illustré par de nombreux exemples, chaque chapitre précise les problématiques fondamentales ainsi que les compétences clés à acquérir et propose des mini-cas.
    En complément : Un cas transversal / Un glossaire / Trois index thématiques (auteurs, marques, notions).

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  • Cet ouvrage fait le point, avec les meilleurs spécialistes des questions traitées, sur la place qu'occupent les Collectivités territoriales dans la Constitution. Traditionnellement, en France, les collectivités, qui étaient appelées "locales", sont régies par la loi, les constitutions ne comportant que peu de dispositions par rapport aux autres pays. En soixante ans d'histoire de notre Constitution, tout a changé, les collectivités locales devenues constitutionnellement collectivités territoriales ont pris une place grandissante dans la Constitution ; on peut parler de constitutionnalisation du droit des collectivités territoriales avec l'intervention du Conseil constitutionnel, lors de l'adoption des lois de 1982, et l'adoption de plusieurs réformes constitutionnelles, notamment en 2003 avec "l'organisation décentralisée de la République" et en 2008 avec la "modernisation des institutions de la Ve République" et l'introduction de la question prioritaire de constitutionnalité (QPC).

    L'ouvrage est à la fois rétrospectif, avec un bilan de l'application des dispositions constitutionnelles aux collectivités territoriales, et prospectif en dégageant des lignes d'évolution.

    Avec un avant-propos de Lucien Rapp.

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  • Joueur de foot en première division, directeur d'usine dans le secteur de la chimie, administrateur délégué du Brussels South Charleroi Airport, CEO du plus beau parc zoologique d'Europe, Pairi Daiza, mais aussi consultant, manoeuvre sur un chantier de construction, jardinier et même cariste: la vie de Jean-Jacques Cloquet ressemble à un roman. Didier Albin l'a bien compris: au fil d'une enquête journalistique et de dizaines d'entretiens avec cet ingénieur civil, ses partenaires, administrateurs, collaborateurs et proches du premier cercle, il éclaire le parcours du manager de l'année 2018 et ses stratégies de gestion. Comment remotiver ses équipes, les valoriser, comment réduire les risques psychosociaux de l'entreprise en augmentant la mobilisation des travailleurs? Comment se reconstruire après des échecs, et vivre en harmonie avec soi-même et sa famille? Pourquoi s'entourer de réseaux et comment en exploiter les ressources? Dans cet ouvrage, Jean-Jacques Cloquet révèle le secret de son people management: «return on consideration», c'est son mantra, le moteur de son action pour grandir et faire grandir.

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  • Cet ouvrage présente une vue d'ensemble, claire et précise, de l'analyse économique du monde d'aujourd'hui. Cette 5e édition, entièrement revue et complétée, comporte désormais un double parcours de lecture (droit et économie).
    L'économie est une discipline dont la nature et les méthodologies sont l'objet de nombreux débats. Pour les aborder de la meilleure façon, une vision globale est nécessaire.

    Cet ouvrage, respectant le pluralisme des écoles de pensée, propose une vue d'ensemble de l'économie en tant que connaissance à caractère scientifique, pour permettre au lecteur de mieux comprendre de nombreuses questions contemporaines. Il a aussi pour objet d'utiliser les concepts et méthodes de cette discipline pour interpréter les données factuelles et statistiques de nos économies de marché à partir d'un double parcours de lecture (droit et économie) : un premier niveau laisse de côté le formalisme mathématique, qui est abordé à un second niveau sous forme d'encadrés.

    Cette 5e édition a été entièrement actualisée, revue et complétée. Elle propose en particulier de nouveaux développements sur des questions d'actualité comme le Brexit, la stagnation séculaire, la robotisation, l'économie collaborative, les mouvements migratoires ou les politiques monétaires non conventionnelles.

    Rédigé dans un esprit didactique, l'ouvrage s'adresse aux étudiants de 1er et 2e cycles en économie, ainsi qu'aux élèves de classes préparatoires et de grandes écoles ou encore à tous ceux qui préparent un concours dans lequel des connaissances économiques sont demandées. Il est également accessible à tout lecteur souhaitant acquérir une culture économique de bon niveau, désormais indispensable dans le cadre de nombreuses formations de niveau supérieur, mais aussi pour tout professionnel qui aspire à un rôle de manager.

  • Le nouveau Code des Sociétés et des Associations (CSA) a introduit, notamment, d'importantes modifications au niveau de la publication des comptes annuels et de ses annexes.
    Jean-Guy Didier nous éclaire, tant au niveau juridique, théorique que pratique sur les dispositions apportées par le CSA. L'accent est également mis sur la responsabilité des dirigeants d'entreprise. Les professionnels du chiffre seront également à même de remplir leur mission de conseil auprès de ces derniers ainsi que d'effectuer leurs missions sereinement.
    Sa vision pluridisciplinaire vous offre un aperçu complet et pragmatique.

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  • Vampirisé par les questions économiques, il faut réaffirmer la nécessité des valeurs immatérielles. Loin d?être un supplément d?âme, l?art et la culture conditionnent l?accès à une citoyenneté libre et éclairée. Plus que jamais, notre école républicaine doit donner à chaque élève les clés qu?elle est parfois la seule à pouvoir dispenser.
    Plus que jamais, l?ensemble des lieux dédiés à l?art et à la culture, doivent concentrer leurs efforts pour agir de concert avec elle.
    Véritable think tank public dédié à cette ambition, le Haut Conseil de l?éducation artistique et culturelle est chargé d?une mission de réflexion, de dialogue, de proposition et de prospective visant à améliorer la place de l?art dans l?éducation. Animé par le musicien Didier Lockwood, il réunit artistes, chercheurs, enseignants, responsables culturels, élus locaux, parents d?élèves, responsables administratifs pour proposer une contribution originale au débat public.
    Nombre de ses propositions inspirent les politiques éducatives et culturelles et il a su créer une passerelle précieuse entre les ministères de la Culture et de l?Education nationale.
    Relatif à la période couvrant 2010 et 2011, ce rapport bisannuel rend compte de travaux qui ont essentiellement concerné trois grands domaines incarnant chacun un aspect essentiel de l?éducation artistique et culturelle : le théâtre qui demeure l?un de ses pôles les plus anciens et en incarne tensions et paradoxes ; la mise en oeuvre du nouvel enseignement d?histoire des arts, en particulier le souci de l?articuler avec l?initiation à la pratique artistique comme à la fréquentation des oeuvres par les élèves ; l?importance croissante de la numérisation de la culture, autant comme moyen de création que de diffusion de l?art et de la culture.
    A l?heure où l?Etat est surtout mobilisé par des impératifs matériels et gestionnaires, il est vital qu?il puisse disposer d?une expertise indépendante pour alimenter son effort prospectif et éclairer ses réformes.
    Les travaux du Haut Conseil tentent de répondre à cette exigence en l?inscrivant dans la continuité et la régularité depuis 2005. S?en dégage l?aspiration d?un nombre croissant d?acteurs en faveur d?un enseignement plus humaniste, un enseignement renouant avec les fondements de l?école républicaine et dans lequel l?art et la culture puissent à nouveau jouer un rôle essentiel.

  • Cet ouvrage propose l'étude de la déontologie de l'action administrative et de ses personnels à travers l'analyse des devoirs et des valeurs théoriques, historiques et juridiques.
    Dans une société en pleine mutation, l'administration française change, assumant de nouvelles fonctions et des responsabilités supplémentaires à propos desquelles la réflexion déontologique semble délaissée. l'auteur présente les " pathologies administratives " et expose les réformes envisagées ou envisageables destinées à rétablir le prestige et la réputation de l'administration française, loin d'une actualité de corruption et de politisation de la vie administrative.

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  • Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
    Cette troisième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2009. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a été largement renforcée.
    La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs.
    La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
    Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.

  • Ni monnaie fiduciaire, ni moyen de paiement scriptural, le bitcoin est une monnaie électronique inclassable dans l'arsenal des moyens de paiement. Le bitcoin et son protocole associé la Blockchain sont fondés sur une technologie disruptive des échanges sur un réseau distribué et "indélébile" : ils permettent de vérifier, réaliser et enregistrer des transferts - transactions et authentification de documents - en temps réel, à moindres frais en supprimant les intermédiaires potentiellement corruptibles et défaillants. Cette mutation des tiers de confiance bouscule notre mode de pensée et suscite nombre de controverses.

    Les professionnels intervenant dans les domaines de la finance et de la confiance numérique éprouvent le besoin de comprendre les dimensions stratégiques de ce nouvel outil. Cet ouvrage pédagogique analyse, sans parti pris, les enjeux et les risques liés à cette crypto-monnaie et à la Blockchain : immaturité technique, modèles financiers, cadres réglementaire et sécuritaire. Fruit de l'expertise de quatre spécialistes du paiement, du droit et de la régulation, il éclaire le lecteur sur les perspectives de développement de cette technologie alternative.

  • "Le contentieux des affaires pénales militaires est aujourd'hui instruit et jugé par des juridictions de droit commun spécialisées en matière militaire, mais repose également sur l'adéquation du droit à la réalité de l'action militaire, y compris pour les actions de combat menées en opérations extérieures. Cet ouvrage a pour objet de présenter les acteurs et les spécificités procédurales du traitement des affaires pénales militaires, fruits de l'histoire de la justice militaire et de l'intégration de la justice militaire dans la justice de droit commun."

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  • Mémoire à consulter et consultation pour M. Baze,... contre M. Prosper Noubel père... et M. Granier de Cassagnac père... (5 août.) Date de l'édition originale : 1870 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
    HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
    Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
    Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
    Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
    Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

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  • Le droit de la fonction publique comporte cinq éléments :
    - les règles générales applicables à la fonction publique.
    - le statut de la fonction publique.
    - le statut de la fonction publique territoriale.
    - le statut de la fonction publique hospitalière.
    - les statuts autonomes de la fonction publique (magistrats, militaires, etc.).
    Ce précis étudie successivement ces cinq éléments de façon assez détaillée, notamment quant à la quantité de références jurisprudentielles. En outre, il traite de manière assez approfondie la fonction publique territoriale et la fonction publique hospitalière.

  • Économie contemporaine permet aux lecteurs non seulement de disposer des bases essentielles de l'analyse économique, mais aussi de tester le pouvoir explicatif des thèses économiques dominantes. Édition actualisée, enrichie et augmentée.

  • Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l'intérêt du droit et des juristes. Qu'est-ce qu'une fédération sportive ? Qu'est-ce qu'un agent sportif ? Quel est le rôle du Tribunal arbitral du sport ? Comment qualifier une opération de transfert d'un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? Autant de questions, et bien d'autres encore, qui constituent le coeur du droit du sport et auxquelles ce manuel de référence s'efforce de répondre.
    Cette troisième édition tient compte des nombreuses évolutions législatives et jurisprudentielles qui ont touché la matière depuis 2009. En outre, même si l'approche des auteurs est demeurée identique, notamment la volonté de traiter l'ensemble des aspects du sport amateur, professionnel et de loisirs, la dimension internationale des problématiques abordées a été largement renforcée.
    La première partie de l'ouvrage fixe le cadre juridique du sport, en présentant les législateurs, les lois et la justice du sport. La deuxième partie décrit les acteurs du sport, en s'intéressant aux sportifs, aux groupements sportifs et aux autres acteurs.
    La troisième partie a pour objet l'activité sportive, envisagée à travers son théâtre, ses manifestations et compétitions, ses responsabilités et assurances. Enfin, la quatrième partie décrit le système de financement du sport dans ses composantes publiques et privées.
    Au fil de ces développements, le lecteur, qu'il soit étudiant, praticien du droit ou bien encore acteur du monde du sport, découvrira non seulement que le sport ne vit pas en marge des principes essentiels de notre droit, mais encore que le droit sait, lorsqu'il le faut, s'adapter aux particularismes du sport.

  • Le droit de la fonction publique comporte,cinq éléments : - les règles générales applicables à la fonction publique, - le statut de la fonction publique, - celui de la fonction publique territoriale,- celui de la fonction publique hospitalière,- les statuts autonomes de la fonction publique (magistrats, militaires, etc.).Ce précis étudie successivement ces cinq éléments de façon assez détaillée, notamment quant à la quantité de références jurisprudentielles. En outre, il traite de manière assez approfondie la fonction publique territoriale et la fonction publique hospitalière.

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