Thierry Debard

  • Le droit constitutionnel en 450 mots ! Ce dictionnaire vise à apporter une solide initiation au droit constitutionnel et s'adresse principalement aux étudiants des facultés de droit ou d'autres filières (IEP, AES, IUT Carrières juridiques...) comportant un enseignement de droit constitutionnel dans les premiers semestres d'étude. Outil de travail polyvalent, il peut être utilisé de manière ponctuelle, mais il a surtout pour ambition de procurer à l'étudiant une nouvelle façon d'appréhender la matière, et de permettre ainsi la confrontation d'une approche à partir des mots à celle plus thématique suivie par le cours magistral. Pour couvrir l'ensemble de la matière, la sélection des articles a été orientée dans quatre directions : la théorie générale et la Ve République bien sûr, mais aussi l'histoire constitutionnelle et le droit constitutionnel des États étrangers et des institutions de l'Union européenne. Les articles donnent lieu autant que possible à une définition générale avant de prendre en compte les polysémies et la pratique institutionnelle. Si nécessaire, ils sont accompagnés d'une bibliographie accessible et de renvois permettant une consultation aisée ; des documents sont également présentés, sous la forme de tableaux ou de textes (dont la Constitution de 1958 fournie en annexe).

    Thierry Debard est agrégé de droit public, professeur à la faculté de droit de l'université Jean-Moulin Lyon 3 où il enseigne notamment le droit constitutionnel. Ancien directeur du Centre de droit constitutionnel de l'université, il est responsable du Master 2 « Recherche de droit public fondamental ».

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  • Le Lexique des termes juridiques 2020-2021 permet un accès simple et complet à toutes les définitions, aux concepts et aux notions clés de tous les domaines du droit. Avec plus de 6 000 entrées, l'étudiant à la recherche d'une notion inconnue ou oubliée pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste.
    Cette 28e édition, qui marque les 50 ans de l'ouvrage, met en avant plus de 180 définitions en lien avec l'actualité juridique (réforme des institutions, procédure civile, environnement, justice pénale des mineurs...).
    Les références aux codes et aux grands arrêts permettent de faire le lien entre les définitions, les textes législatifs et la jurisprudence.

  • Au programme : des projets (surtout celui dit de programmation et de réforme) qui impactent profondément l'organisation judiciaire (tant civile que pénale), la conciliation-médiation, le statut des magistrats, etc., bref tout ce qui touche à la justice et ses institutions, avec un peu de procédure civile et administrative et de droit civil et beaucoup de procédure pénale et de droit des peines.

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  • Le Lexique des termes juridiques 2019-2020 permet un accès simple et complet à toutes les définitions, aux concepts et aux notions clés de tous les domaines du droit. Avec plus de 6000 entrées, l'étudiant, ou le professionnel, à la recherche d'une notion inconnue, oubliée ou devenue imprécise, pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste.
    Cette 26e édition met en avant plus de 180 définitions pour lesquelles l'actualité a été forte au cours de l'année écoulée (droite du travail, Droit fiscal, RGPD...).
    Les références aux codes et aux grands arrêts permettent aux étudiants de faire le lien entre les définitions, les textes législatifs et la jurisprudence. 

  • Le Lexique des termes juridiques 2014 est un ouvrage généraliste permettant un accès complet et large à toutes les définitions, aux concepts et notions clés de tous les domaines du droit, qu'il s'agisse du droit privé ou du droit public. Avec plus de 5500 entrées, l'étudiant, ou même le professionnel, à la recherche d'une notion inconnue, oubliée ou devenue imprécise, pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste. Cette 21e édition mettra à nouveau en exergue, par le biais d'encadrés, les 100 définitions pour lesquelles l'actualité a été forte au cours de l'année écoulée. Les références aux grands arrêts, au même titre que les références aux codes, permettent aux étudiants de faire le lien entre les définitions et la jurisprudence.

  • Le Lexique des termes juridiques 2012 est un ouvrage généraliste permettant un accès complet et large à toutes les définitions, aux concepts et notions clés de tous les domaines du droit, qu'il s'agisse du droit privé ou du droit public. L'étudiant, ou même le professionnel, à la recherche d'une notion inconnue, oubliée ou devenue imprécise, pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste.
    Cette 19e édition mettra à nouveau en exergue, par le biais d'encadrés, les définitions pour lesquelles l'actualité a été forte au cours de l'année écoulée.
    Les références aux grands arrêts, au même titre que les références aux codes, permettent aux étudiants de faire le lien entre les définitions et la jurisprudence.

    À noter l'arrivée dans l'équipe de Madame Dominique Bailleux, maître de conférences à Aix 3, pour ce qui concerne la sécurité sociale.

  • Le Lexique des termes juridiques 2013 est un ouvrage généraliste permettant un accès complet et large à toutes les définitions, aux concepts et notions clés de tous les domaines du droit, qu'il s'agisse du droit privé ou du droit public. Avec plus de 4500 entrées, l'étudiant, ou même le professionnel, à la recherche d'une notion inconnue, oubliée ou devenue imprécise, pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste. Cette 20eédition mettra à nouveau en exergue, par le biais d'encadrés, les définitions pour lesquelles l'actualité a été forte au cours de l'année écoulée. Les références aux grands arrêts, au même titre que les références aux codes, permettent aux étudiants de faire le lien entre les définitions et la jurisprudence.

  • Né de la collaboration de spécialistes des procédures civile, pénale et de droit public, ce Précis correspond fidèlement au programme du cours d'institutions juridictionnelles généralement enseigné en 1re année des facultés de droit.
    Il permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la justice en France et de ses institutions.
    Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées.
    Au plus près de l'actualité législative et des projets en cours de discussion au Parlement, cette nouvelle édition aborde notamment:
    - les nouveaux développements des modes alternatifs de règlement des différends : conciliation/médiation et procédure participative (loi Hamon du 17 mars 2014 et décret du 11 mars 2015).
    - les grandes orientations des rapports Delmas-Goyon et Marshall sur le Justice du XXIème siècle et les premières mesures annoncées quant à la compétence des juridictions.
    - le maintien des juridictions de proximité jusqu'au 31 décembre 2016.
    - les réformes annoncées pour les conseils de prud'hommes (rapport Lacabarats) et pour les tribunaux de commerce (projet Macron).
    - la réforme en cours de discussion sur les professions règlementées dans le projet Macron (administrateurs judiciaires, avocats, notaires, etc.).
    Ce Précis est également fort utile à tous ceux qui préparent les concours d'accès à la magistrature et à la fonction publique ou l'examen des IEJ pour entrer dans un Centre de formation professionnelle d'avocats. Il donne à tout citoyen les clefs de compréhension de la justice et des grands problèmes contemporains qui la concernent (réforme de la carte judiciaire, responsabilité des magistrats, rôles respectifs des juges et des procureurs, place du juge d'instruction, etc.).

  • Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées.
    Il permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la justice française. A jour des évolutions récentes en la matière, notamment pour tenir compte des suites de l'affaire d'Outreau et des propositions des commissions Guinchard (sur la réorganisation des contentieux) et Varinard (sur la justice des mineurs).

  • Cette 18e édition mettra à nouveau en exergue, par le biais d'encadrés, les définitions pour lesquelles l'actualité a été forte au cours de l'année écoulée. Cette année, les auteurs ont également ajouté des références aux grands arrêts, au même titre que les références aux codes qui ont été introduites il y a quelque temps déjà, et qui permettent aux étudiants de faire le lien entre les définitions et la jurisprudence. Ils ont aussi intégré les apports des très nombreuses réformes qui ont profondément marqué l'année écoulée. Lexique des termes juridiques 2011 est un ouvrage généraliste permettant un accès complet et large à toutes les définitions, aux concepts et notions clés de tous les domaines du droit, qu'il s'agisse du droit privé ou du droit public. L'étudiant, ou même le professionnel, à la recherche d'une notion inconnue, oubliée ou devenue imprécise, pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste.

    Sommaire :

    Tous les champs du droit sont envisagés :- Pour le droit privé :droit civil procédure civile droit commercial droit pénal et procédure pénale droit du travail et de la sécurité sociale droit rural droit international privé droit des transports droit de la propriété intellectuelle et industrielle- Pour le droit public :droit administratif droit financier droit constitutionnel droit international public droit européen.

  • Né de la collaboration de spécialistes des procédures civile, pénale et de droit public, ce Précis correspond fidèlement au programme du cours d'institutions juridictionnelles généralement enseigné en 1re année des facultés de droit. Il permet d'acquérir une vue raisonnée et synthétique de la justice en France et de ses institutions.Après l'analyse critique et prospective des principes qui sous-tendent l'organisation et le fonctionnement de la justice, l'ouvrage décrit, en les replaçant dans leur évolution, les principales juridictions et professions qui leur sont associées.Au plus près de l'actualité législative et des projets en cours de discussion au Parlement (exercice de l'action publique et Conseil supérieur de la magistrature), l'ouvrage consacre une large place au renouvellement qu'a connu la matière sous l'influence de la Cour européenne des droits de l'homme et du Conseil constitutionnel ; à cet égard, la question prioritaire de constitutionnalité fait l'objet de développements substantiels. Les propositions des commissions Guinchard sur la réorganisation des contentieux, Varinard sur la justice des mineurs et Darrois sur la création d'une grandeprofession du droitont été systématiquement intégrées, ainsi que les traductions législatives et réglementaires qui les ont consacrées, notamment les nouvelles règles de répartition des compétences au sein de la justice civile, la création d'un nouveau mode de règlement alternatif des litiges (la convention de procédure participative), la réforme des procédures de conciliation et de médiation et la modernisation des professions juridiques et judiciaires.

  • Le Lexique des termes juridiques 2015 est un ouvrage généraliste permettant un accès complet et large à toutes les définitions, aux concepts et notions clés de tous les domaines du droit, qu'il s'agisse du droit privé ou du droit public. Avec plus de 5500 entrées, l'étudiant, ou même le professionnel, à la recherche d'une notion inconnue, oubliée ou devenue imprécise, pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste.  Cette 22e édition mettra à nouveau en exergue, par le biais d'encadrés, les 100définitions pour lesquelles l'actualité a été forte au cours de l'année écoulée.
    Les références aux grands arrêts, au même titre que les références aux codes, permettent aux étudiants de faire le lien entre les définitions et la jurisprudence.

  • Le Lexique des termes juridiques 2015-2016 est un ouvrage généraliste permettant un accès complet et large à toutes les définitions, aux concepts et notions clés de tous les domaines du droit, qu'il s'agisse du droit privé ou du droit public. Avec plus de 5500 entrées, l'étudiant, ou même le professionnel, à la recherche d'une notion inconnue, oubliée ou devenue imprécise, pourra la découvrir ou se la remémorer et acquérir ainsi des certitudes ou automatismes, utiles à la rigueur du juriste.
    Cette 23eédition mettra à nouveau en exergue, par le biais d'encadrés, les 100 définitions pour lesquelles l'actualité a été forte au cours de l'année écoulée.
    Les références aux grands arrêts, au même titre que les références aux codes, permettent aux étudiants de faire le lien entre les définitions et la jurisprudence.

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