Loïc Lerouge

  • Les travailleurs perçoivent de plus en plus leur travail comme nuisible à la santé. Les "risques et troubles psychosociaux" sont restés pendant longtemps peu encadré par le droit du travail et de la Sécurité Sociale. Après une approche interdisciplinaire, l'ouvrage étudie comment les systèmes juridiques des pays d'Europe du Sud appréhendent les risques psychosociaux au travail. La question de la reconnaissance d'un droit à la protection de la santé mentale au travail est posée ainsi que celle de la définition juridique des "risques psychosociaux".

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  • Les risques psychosociaux au travail (RPS) sont au centre de toutes les attentions (actualité relative au mal-être et au suicide au travail, rapports, décisions de justice, négociations collectives, expertises, etc.) tout en étant déstabilisant pour le juriste en raison de leur caractère multifactoriel et souvent subjectif. De ce constat est née l'idée de réaliser cet ouvrage qui a pour objectif d'évaluer le système français au regard de système étrangers dans leur capacité à prendre en compte les RPS.


    Si de nombreuses disciplines scientifiques se sont inquiétées des risques psychosociaux et ont décrit les évolutions récentes des conditions de travail, le droit rencontre en revanche des difficultés à les saisir. Au regard des dernières évolutions juridiques en France, l'enjeu est de comprendre comment le système français est en mesure de s'approprier la problématique des RPS en comparaison avec ceux des pays du Sud et du Nord de l'Europe, du Canada (notamment le Québec), et du Japon. Certains pays apparaîtront juridiquement particulièrement sensibilisés à la question, d'autres plus éloignés, permettant ainsi de mettre en perspective le système français dans sa manière de prendre en compte les risques psychosociaux. L'ouvrage réunit les contributions des meilleurs spécialistes nationaux et couvre de façon approfondie une large palette de pays et traite des RPS à la fois sous le régime du droit du travail (prévention) et du droit de la sécurité sociale (compensation/réparation). Un développement est spécialement consacré au harcèlement moral qui est le facteur psychosocial au travail juridiquement le plus invoqué.


    L'ouvrage se conçoit comme un outil de réflexion et de mise en perspective accessible à un large public : praticiens du droit, chercheurs et enseignant-chercheurs français et étrangers, étudiants, syndicats, délégués du personnels, CHSCT, inspecteurs du travail, contrôleurs CARSAT, médecins du travail, DRH' Ont contribué à cette uvre collective, tirée du projet ANR jeune chercheur COMPARISK, sous la direction de Loïc Lerouge :

    Maryse Badel (France) Aurélie Bruère (France) Alexandre Charbonneau (France) Rachel Cox (Canada/Québec) Valérie Flohimont (Belgique) Valentina Forastieri (BIT) Jan Gregersen (Norvège) Franck Héas (France) Eri Kasagi (Japon) Sandrine Laviolette (France) Loïc Lerouge (France) Katherine Lippel (Canada/Québec) Marco Peruzzi (Italie) Lourdes Mella (Espagne) Shino Naito (Japon) Ana Ribeiro Costa (Portugal) Chloé Sablayroles (France) Maria Steinberg (Suède) Véronique van der Plancke (Belgique) Manuel Velázquez (Espagne)

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  • Les risques psychosociaux au travail sont désormais l'objet de l'attention du législateur au sein des pays de l'Union européenne, mais à des degrés divers. Certains pays ont adapté des législations depuis un certain nombre d'années, d'autres ne s'y sont attelés que récemment. La portée et le recul sur ces textes sont aussi différents. le rôle du juge est ici essentiel. Cet ouvrage propose ainsi d'étudier les risques psychosociaux au prisme de la jurisprudence.

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  • L'ouvrage présente l'originalité de réaliser la synthèse des règles de droit du travail et de droit de la sécurité sociale applicables au droit de la santé et de la sécurité au travail. Il aborde la prévention à partir de ses sources, des acteurs impliqués et de ses modalités de mise en oeuvre. Il traite également de la réparation des atteintes à la santé des travailleurs en identifiant les risques professionnels et en clarifiant les régimes de responsabilité qui peuvent être mobilisés au soutien de l'indemnisation des victimes. L'ouvrage intègre les textes législatifs et réglementaires les plus récents et la jurisprudence en vigueur.
    Par sa présentation méthodique, accessible et dynamique, l'ouvrage est destiné à un public d'étudiants et de professionnels. Il permet de maîtriser les règles essentielles à la compréhension du droit de la santé et de la sécurité au travail et de saisir leurs principaux enjeux.

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  • "La réforme du droit du travail initiée par les ordonnances du 22 septembre 2017, dites ""Macron"" a profondément redessiné le droit de la représentation du personnel en France. Cette reconfiguration n a pas été sans impact sur les politiques de santé au travail, au regard de la disparition du Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) par le jeu de la fusion des Institutions représentatives du personnel (IRP) au seind un Comité social et économique (CSE). Au cours de ce processus, il est apparu nécessaire de réaliser un bilan du fonctionnement du CHSCT et d étudier les perspectives bonne sou mauvaises amenées par le CSE au regard de la représentation du personnel en santé au travail."

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  • "L usage massif des technologies de l information et de la communication a profondément métamorphosé la sphère professionnelle. Quels problèmes posent l introduction des TIC dans l environnement de travail (droit du travail, risques psychosociaux et évolution de l activité des cadres) ? Quelles sont les attitudes et comportements des cadres, des équipes de travail et des entreprises face à ces dispositifs techniques ? Un dossier sur l évolution du secteur de la santé depuis l intégration des TIC complète ce volume."

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