Didier Tabuteau

  • Il est vrai que nous sommes à deux ans des élections présidentielles et législatives de 2027. Une session extraordinaire du Parlement a été convoquée pour débattre de l'avenir du système de santé. La dépense de santé représente plus de 14 % du PIB. Au rythme d'évolution des dépenses, la santé pourrait bientôt représenter 20 % de la richesse nationale. On évoque parfois avec nostalgie le « trou de la Sécu » qui défrayait la chronique à la fin du siècle dernier. Un trou d'épingle ! Les plus anciens se remémorent l'assurance maladie dont bénéficiaient leur parents et grands-parents. Et s'interrogent : « Mais comment en sommes-nous arrivés là ? » À partir d'un scénario catastrophe, une réflexion sur notre système de santé mettant en évidence les choix fondamentaux à faire pour la protection de la santé publique, pour l'égalité d'accès à la prévention et aux soins, et plus généralement pour la cohésion de notre collectivité.

    Sur commande
  • L'Institut Droit et Santé de l'université Paris-Descartes, en tant que partenaire de la Conférence nationale de santé, contribue au travail sur l'état des droits des malades commencés en 2008.
    En 2010, s'appuyant sur les axes directeurs révélés par l'analyse des rapports des conférences régionales, l'Institut Droit et Santé a organisé sa contribution autour du thème du refus de soins des professionnels de santé. Les auteurs présentent d'abord une typologie destinée à déterminer l'ampleur des pratiques de refus, leurs formes et leurs motifs. Ils se livrent ensuite à une étude des différentes règles de droit dans lesquelles s'insèrent ces situations.
    La seconde partie de l'ouvrage rassemble les recommandations formulées par l'Institut pour assurer la promotion et la défense des droits des usagers, autour de quatre thèmes : le droit à l'information, l'accès aux soins, l'élargissement du droit des malades au secteur médico-social et l'accroissement du rôle des conférences régionales de santé dans l'amélioration du droit des usagers.

    Sur commande
  • Démocratie sanitaire

    Didier Tabuteau

    Comment concilier déontologie et concurrence, qualité des soins et logique économique, droits des malades et intérêts des praticiens ? Comment assurer un système de soins égalitaire ? Comment maintenir une assurance-maladie fondée sur la solidarité des bien portants et des malades ? Comment concilier réduction des dépenses, d'un côté, et amélioration de la qualité et répartition géographique et sociale égalitaire, de l'autre ? Ces questions doivent plus que jamais faire l'objet d'une réflexion de fond conduisant à une réforme globale.
    Les tensions économiques qui s'exercent sur l'assurance-maladie, les enjeux bioéthiques de l'évolution de la médecine, les inégalités croissantes d'accès aux soins appellent une révision profonde de l'organisation et de la gestion du système de santé. Didier Tabuteau en dessine ici les contours, en s'appuyant sur une étude fouillée de nos lacunes et de nos errances ancestrales.

    Sur commande
  • Comment s'élaborent les politiques de santé ? Comment l'Etat s'organise-t-il pour lutter contre les risques qui menacent notre santé, des médicaments dangereux aux nouveaux virus, du bioterrorisme à l'alcoolisme et au tabagisme ? Comment s'est forgée la notion de sécurité sanitaire ? Comment se construisent les plans de maîtrise des dépenses de santé ? Comment les professions de santé et les laboratoires pharmaceutiques défendent-ils leurs positions ? Comment l'hôpital s'adapte-t-il aux rigueurs budgétaires et à la transformation de ses métiers ? L'auteur propose, à travers une visite guidée des coulisses du ministère de la Santé, implanté avenue de Ségur à Paris, et des bureaux des agences de sécurité sanitaire, de parcourir l'histoire des politiques de santé et d'assurance maladie depuis la fin des années 1980, de la coordination infirmière de 1988 à la création de l'agence du médicament, de la négociation des conventions médicales à la mise en place de la CMU et à la loi Kouchner.
    Radioscopie d'un système de santé, plus que jamais confronté aux déficits de la sécurité sociale et à la résurgence des épidémies.

  • Comprendre notre système de santé passe nécessairement aujourd'hui par la connaissance des missions respectives de l'assurance maladie obligatoire et des assurances complémentaires - privées, mutualistes ou paritaires - et de la manière dont elles s'articulent. L'une des raisons en est l'augmentation constante des sommes laissées à la charge des ménages, qui se traduit par des difficultés croissantes d'accès aux soins mais aussi par l'essor des assurances maladies complémentaires. L'autre raison est l'enjeu majeur que constitue désormais la régulation des dépenses de santé.
    Cet ouvrage propose le premier panorama des assurances maladie en France. Il met en lumière les caractéristiques, divergences et convergences de ces deux piliers de la protection sociale contre la maladie et éclaire ainsi les politique de santé menées actuellement.

  • Droits des malades, des patients, des personnes, des usagers du système de santé, des assurés sociaux... Ces expressions multiples sont le signe que le droit et la science politique ont longtemps eu du mal à circonscrire les enjeux liés aux droits de la personne en matière de santé.
    Or, depuis le 4 mars 2002, la loi a consacré des droits aux malades ; elle a renforcé leurs responsabilités pour garantir non seulement leur protection, mais aussi celle de la collectivité.
    Dans un contexte de progrès scientifiques et de mutations sociales, cette législation a permis de mesurer les avancées et les limites d'un système de santé qui a transformé les rapports de l'individu et de la société avec la maladie.
    L'heure est venue d'en tirer un premier bilan et d'interroger les perspectives qu'elle a ouvertes.

    Sur commande
  • Un manuel complet sur ce vaste sujet qu'est le droit de la santé dont les règles s'inscrivent entre droit public et droit privé. Droit mixte donc, ce droit emprunte aux disciplines fondamentales du droit certains des principes qui le structurent, mais il est aussi riche de règles spécifiques, parfois dérogatoires, obéissant à une logique propre aux questions sanitaires. Le droit à la santé est aussi un droit particulier parce qu'il se rapporte à l'individu en tant que personne et à l'organisation sociale générale.

    Sur commande
  • La « santé publique » constitue d'abord un objectif politique, celui de préserver et d'élever le niveau de santé des populations. Elle s'appuie sur l'analyse des phénomènes de santé pour identifier et maîtriser les facteurs de risques.
    Elle s'applique au travers de politiques publiques et grâce à l'action de professionnels et intervenants variés : médecins, mais aussi éducateurs, économistes, ingénieurs... Mais comment se définit et s'articule une politique de santé ?
    Quels sont les rôles respectifs de la promotion de la santé, de la prévention, de la sécurité sanitaire et des soins ? Des premières mesures hygiénistes à la récente pandémie de grippe A, de l'indispensable sécurité sanitaire à l'utopie d'une santé parfaite, cet ouvrage permet d'appréhender toutes les dimensions, tous les enjeux et toutes les ambitions de la santé publique, mais aussi tous les débats qu'elle suscite.

    Sur commande
  • Comprendre notre système de santé passe nécessairement aujourd'hui par la connaissance des missions respectives de l'assurance maladie obligatoire et des assurances complémentaire, privées, mutualistes ou paritaires, et de la manière dont elles s'articulent.
    L'une des raisons en est l'augmentation constante des sommes laissées à la charge des ménages, qui se traduit par des difficultés croissantes d'accès aux soins mais aussi par l'essor des assurances maladie complémentaires. L'autre raison est l'enjeu majeur que constitue désormais la régulation des dépenses de santé. Cet ouvrage propose le premier panorama des assurances maladie en France.
    Il met en lumière les caractéristiques, divergences et convergences de ces deux piliers de la protection sociale contre la maladie et éclaire ainsi les politiques de santé menées actuellement.

  • Un manifeste pour l'égalité d'accès à des soins de qualité, une extension du champ de la Sécurité sociale et une promotion de la démocratie sanitaire.
    Face à un déclin programmé de notre système de protection de la santé publique, parmi les plus grands médecins, mais aussi des patients, des scientifiques et des personnalités des Arts et des Lettres (123 signataires au total), soumettent 17 propositions pour une politique fidèle aux principes d'égalité et de solidarité. Une refonte du pacte social républicain de 1945, dans un esprit d'éthique, de qualité et de démocratie.

    Sur commande
  • Nouvelle édition entièrement revue et actualisée du Traité de santé publique, référence indispensable sur le sujet, y compris sur les aspects de prévention. Après le rappel des fondements de la santé publique, présentation de l'organisation du| système de santé (assurance maladie, système hospitalier...) et les politiques de santé en France à travers les différents plans en cours (nutrition, petite enfance...) ainsi que les enjeux des politiques de santé actuelles (environnement, sécurité routière, maladies chroniques...).

    Sur commande
  • les bénéfices comme les risques des essais cliniques sont nombreux, qu'ils soient d'ordre économique, juridique, éthique ou de santé publique.
    la loi huriet-sérusclat a posé en 1988 des principes en matière d'essais cliniques qui ont inspiré le législateur européen. de récentes évolutions législatives ont profondément modifié les règles de droit et les pratiques. c'est pourquoi l'institut droit et santé a organisé, en juin 2006, dans le cadre des " rencontres droit et santé " une journée d'analyse et de bilan de ces évolutions. ces travaux ont en particulier permis de s'interroger sur le décloisonnement entre les recherches biomédicales sur les médicaments, celles portant sur les dispositifs médicaux et la recherche biomédicale institutionnelle.
    par ailleurs, le rôle des nouveaux acteurs de l'évaluation méritait d'être analysé, tout comme les enjeux de la transparence en matière d'essais cliniques. cette dernière constitue une exigence déontologique de l'expertise mais aussi un droit fondamental de l'usager du système de santé, qui est désormais un acteur et un partenaire à part entière de la recherche.

    Sur commande
  • L'actualité des questions économiques en matière de santé, le développement des politiques de santé, la multiplication des organismes de gestion, d'évaluation ou de contrôle du système, l'expansion des systèmes de gestion des informations et des dépenses de santé, la succession des réformes, l'émergence d'une Europe de la santé rendent indispensable un ouvrage répondant aux attentes des étudiants, des professionnels de santé, des gestionnnaires d'institutions de santé et des cadres des administrations sanitaires.

    Ce Traité d'économie et de gestion de la santé rassemble l'ensemble des connaissances de base nécessaires :
    - à la compréhension des débats économiques sur la santé ;
    - à l'appréhension des politiques de régulation des dépenses de santé ;
    - à la gestion et au pilotage des principales institutions du système de santé.
    Pour chacune des questions, il propose :
    - le recours à un spécialiste reconnu du domaine, universitaire ou praticien ;
    - une vision synthétique des données concrètes, des théories qui permettent de les interpréter, des débats qu'elles suscitent ;
    - l'état actualisé des connaissances ;
    - une bibliographie qui permet d'approfondir la réflexion.
    Ce traité a ainsi vocation à devenir l'outil de référence pour analyser, comprendre et développer les politiques de santé.

  • La « santé publique » constitue d'abord un objectif politique, celui de préserver et d'élever le niveau de santé des populations. Elle s'appuie sur l'analyse des phénomènes de santé pour identifier et maîtriser les facteurs de risques. Elle s'applique au travers de politiques publiques et grâce à l'action de professionnels et intervenants variés : médecins, mais aussi éducateurs, économistes, ingénieurs. Mais comment se définit et s'articule une politique de santé ? Quels sont les rôles respectifs de la promotion de la santé, de la prévention, de la sécurité sanitaire et des soins ?
    Des premières mesures hygiénistes à la récente pandémie de grippe A, de l'indispensable sécurité sanitaire à l'utopie d'une santé parfaite, cet ouvrage permet d'appréhender toutes les dimensions, tous les enjeux et toutes les ambitions de la santé publique, mais aussi tous les débats qu'elle suscite.

  • Un manuel complet sur ce vaste sujet qu'est le droit de la santé dont les règles s'inscrivent entre droit public et droit privé. Droit mixte donc, ce droit emprunte aux disciplines fondamentales du droit certains des principes qui le structurent, mais il est aussi riche de règles spécifiques, parfois dérogatoires, obéissant à une logique propre aux questions sanitaires. Le droit à la santé est aussi un droit particulier parce qu'il se rapporte à l'individu en tant que personne et à l'organisation sociale générale.

  • La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades a constitué une étape marquante de l'évolution du système de santé comme du droit de la santé en France. Dix ans après l'adoption de ce texte, un colloque a été organisé à l'Université Paris Descartes afin d'analyser l'évolution de la notion de démocratie sanitaire retenue par le législateur et les conditions de mise en oeuvre du droit de la réparation des risques sanitaires résultant de cette législation.
    Cet ouvrage rassemble les contributions de ces deux journées de rencontres.
    Si le bilan des dix années de la loi se révèle largement positif tant en ce qui concerne le développement des droits individuels et collectifs des patients et l'harmonisation des jurisprudences administratives et judiciaires, que le rôle alloué aux mécanismes d'indemnisation par la solidarité nationale, des pistes d'amélioration permettant de mieux garantir les droits des malades apparaissent encore possibles et ont été débattues dans le cadre du colloque. Plus largement, l'opportunité d'une prochaine loi sur les droits des malades a été envisagée avec pour objectif de redéfinir les droits sociaux des malades, relatifs à l'accès aux soins et aux conditions de remboursement des soins.

    Sur commande
  • Robes noires et blouses blanches. Le face à face entre Thémis et Esculape suscite plus que jamais interrogations et inquiétudes. La recherche menée par l'institut Droit et Santé permet de dresser un état des lieux du phénomène de judiciarisation des activités professionnelles de santé en France, par l'examen des données jurisprudentielles et statistiques disponibles (juridictions, assureurs, Oniam, etc.). L'ouvrage propose une analyse de l'évolution sur une décennie, de la fréquence des litiges, selon les professions ou spécialités, de leurs modes de réglement, contentieux ou amiable, et du montant des indemnisations. Une étude comparative invite enfin à qualifier les évolutions constatées et à replacer dans un contexte plus large les enjeux du débat sur la judiciarisation de la santé.

  • Et pour le mettre en avant, Didier Tabuteau observe les performances des deux systèmes de santé, analyse les crises de santé publique des deux côtés de l'Atlantique, scrute de près les réformes dans les deux pays, décrypte les pouvoirs de la médecine. En un mot, il analyse les paradoxes des deux systèmes de santé et leurs mutations sourdes. Un livre qui devrait compter.

  • En 2007 les Rencontres Droit et santé, organisées par l'Institut Droit et santé de l'Université Paris Descartes et la chaire Santé de Sciences Po, sur ce thème, ont souligné combien la notion d'observance dissimule des enjeux essentiels pour l'avenir de notre système de santé. Derrière la complexité de cette notion se pose aussi bien la question des acteurs de l'observance que celle des conditions dans lesquelles l'observance doit être garantie. L'efficacité et l'efficience du système de santé dépendent de la capacité à mobiliser et responsabiliser les acteurs sur cette question essentielle.


    Table des matières Préface -- Introduction : La notion d'observance par Didier Tabuteau -- Les enjeux de l'observance par Gilles Duhamel Première partie : Qui doit accompagner l'observance ?

    Les patients, responsables de l'observance par Thomas Sannié -- L'éducation thérapeutique par Philippe Lamoureux -- Prescription ou promotion de l'observance par Pierre-Louis Druais -- Les laboratoires au chevet du patient, du fantasme à la démarche qualité ? par Christian Lajoux Deuxième partie : Qui doit garantir l'observance ?

    L'encadrement de l'observance par Etienne Caniard -- Les programmes d'aide à l'observance par Anne Laude -- Le "disease management" par Pierre-Louis Bras -- Les risques de l'observance par Pierre Chirac Rapport de synthèse par Gérard Reach

    Sur commande
  • La sante publique Nouv.

    À paraître
  • L'observatoire des droits et responsabilités des personnes en santé est une structure d'expertise pluridisciplinaire mise en place par l'institut droit et santé au sein de l'université paris descartes.
    Sa mission : proposer une analyse collégiale de l'application pratique de la loi du 4 mars 2002 en vue d'élaborer des propositions d'adaptation et de complément du dispositif légal existant. pour son premier rapport, l'observatoire a retenu trois thèmes d'étude : l'accès au dossier médical : résultats d'une enquête réalisée en partenariat avec l'ap-hp. l'information a posteriori : une recherche menée à partir de l'analyse et de l'observation de la pratique.
    La recherche sur les soins courants : l'étude analyse le régime spécifique applicable à ce type de recherche, notamment en ce qui concerne l'information du patient et son consentement. sur chacun de ces trois thèmes, le rapport propose des réflexions et parfois des pistes d'évolutions législatives dans le souci de rendre ces droits plus effectifs, c'est-à-dire mieux partagés par l'ensemble des acteurs de la décision médicale.

    Sur commande
  • Ouvrage complet présentant un panorama de la santé en France et dans le monde, les grands enjeux de la santé publique, les principales pathologies, les questions de société, l'organisation de la santé publique.

empty