David Deroussin

  • Conçue autant pour ceux qui s'intéressent au passé du droit que ceux qui s'interrogent sur son avenir, cette seconde édition - corrigée et augmentée - d'Histoire du droit privé, après avoir posé le concept juridique de personne, expose, sans négliger les apports romains ou médiévaux, les fondements et l'organisation des rapports familiaux personnels : formation de la famille ; affirmation puis déclin de la légitimité, longtemps conçue comme la clé d'accès au patrimoine familial ; exercice du pouvoir entre époux et sur les enfants. Hérités de l'Ancien Droit, ces fondements ne sont pas mis en cause par la promulgation du Code civil en 1804, malgré l'expérience révolutionnaire, alors que la IIIe République ouvre la voie à leur socialisation et à leur judiciarisation ; voie que l'évolution la plus récente, souvent décrite comme un processus de contractualisation de la famille, pourrait, à terme, fermer, en soulevant la question cruciale de la fonction du Droit et de sa valeur prescriptive : le droit de la famille, qui a perdu sa fonction socialement discriminante depuis l'abandon de la distinction des filiations naturelle et légitime, sera-t-il ravalé au rang de simple auxiliaire de la volonté individuelle ?
    Cet ouvrage explore ensuite le monde de l'avoir, les relations de l'individu aux choses et à son patrimoine, y compris le droit des obligations. Ici, la promulgation du Code civil en 1804 apparaît plus clairement comme une première césure, suivie d'une seconde césure, au tournant des XIXe et XXe siècles.
    Par ses références à la jurisprudence, à la doctrine et aux projets de codes (ceux de la Révolution ou d'après la Libération), cette Histoire espère donner une image vivante et contrastée de la formation du droit français contemporain et inscrire des tendances apparemment nouvelles (prise en compte de l'intérêt de l'enfant, consécration de la famille naturelle par exemple) dans la longue durée.

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  • Conçue autant pour ceux qui s'intéressent au passé du droit que ceux qui s'interrogent sur son avenir, cette Histoire du droit privé, après avoir posé le concept juridique de personne, expose, sans négliger les apports romains ou médiévaux, les fondements et l'organisation des rapports familiaux personnels : formation de la famille ; affirmation puis déclin de la légitimité, longtemps conçue comme la clé d'accès au patrimoine familial ; exercice du pouvoir entre époux et sur les enfants. Hérités de l'Ancien Droit, ils ne sont pas mis en cause par la promulgation du Code civil en 1804, malgré l'expérience révolutionnaire, alors que la IIIe République ouvre la voie à leur socialisation et judiciarisation ; voie que l'évolution la plus récente, souvent décrite comme un processus de contractualisation de la famille, pourrait, à terme, fermer en soulevant la question cruciale de la fonction du Droit et de sa valeur prescriptive : le droit de la famille, qui a perdu sa fonction socialement discriminante depuis l'abandon de la distinction des filiations naturelle et légitime, sera-t-il ravalé au rang de simple auxiliaire de la volonté individuelle ?
    Cet ouvrage explore ensuite le monde de l'avoir, les relations de l'individu aux choses et à son patrimoine, y compris le droit des obligations, où 1804 apparaît au contraire plus clairement comme une césure, avant celle du tournant des XIXe et XXe siècles.
    Par ses références à la jurisprudence, à la doctrine et aux projets de codes (ceux de la Révolution ou d'après la Libération), cette Histoire espère donner une image vivante et contrastée de la formation du droit français contemporain et inscrire des tendances apparemment nouvelles (prise en compte l'intérêt de l'enfant consécration de la famille naturelle par exemple) dans la longue durée.

  • Depuis 2004, les célébrations des codes napoléoniens se succèdent. Trois volumes réunissant les actes d´un colloque international, tenu à Clermont-Ferrand les 16-18 juin 2004, par le Centre d´Etudes Romanistiques d´Auvergne (E.A. 2147) s´attachent de manière diachronique à saisir les phénomènes de la compilation et de la codification juridique. Les 26 communications présentées intéressent des espaces géographiques divers (Europe, Amérique, Afrique et Asie). « Le regard rétrospectif sur l´histoire des codifications nationales suscite aujourd´hui un autre regard, prospectif, à l´échelle d´un continent, sur la nécessité ou non de l´unification juridique de l´Union européenne » (J.-P. Coriat).

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  • Dans cet ouvrage, les portraits dressés de juristes duMoyen Âge et de l'Ancien droit éclairent la connaissance de leurs oeuvres, de leur formation juridique et de leur culture. Des destinées individuelles à l'organisation collective de la profession, ce nouvel opus de Passé et présent du droit ouvre le vaste champ de l'étude des barreaux et de leurs bibliothèques, de l'organisation du notariat ou d'autres compagnies.
    Avocats, avoués, notaires et magistrats participent individuellement et collectivement à la construction de la représentation du droit au sein de la société. Les représentations publiques et collectives du monde judiciaire participent à la construction d'une mémoire collective et d'une identité. Les liens familiaux, professionnels, politiques et culturels noués en façonnent les contours.

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  • À partir d'une documentation riche et variée mais peu exploitée, ces 4e journées clermontoises d'histoire du droit ont permis de réunir universitaires, magistrats, avocats, avoués, notaires, conservateurs d'archives et de bibliothèques pour mieux cerner les hommes de loi et l'histoire des professions juridiques en Auvergne du Moyen Âge au début du XXe s. Les communications réunies dans deux volumes ont permis de dresser des portraits de juristes. Elles se sont aussi intéressées à leurs activités ainsi qu'à leur représentation tant d'un point de vue social qu'à travers leurs discours.

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  • Pour son troisième numéro Passé et présent du droit abandonne (pour un temps) le monde des codifications pour accueillir les actes de la journée d'étude organisée à l'initiative de S. Soleil par le Centre rennais d'histoire du droit : "l'ordalie : modalités et rationalités d'une épreuve judiciaire". A travers des exemples variés (de l'Orient ancien aux Temps modernes), les contributions ainsi réunies s'efforcent de saisir dans sa complexité les traits saillants d'une pratique aussi récurrente que, souvent, mal comprise.

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  • Depuis 2004, les célébrations des codes napoléoniens se succèdent. Trois volumes réunissant les actes d´un colloque international, tenu à Clermont-Ferrand les 16-18 juin 2004, par le Centre d´Etudes Romanistiques d´Auvergne (E.A. 2147) s´attachent de manière diachronique à saisir les phénomènes de la compilation et de la codification juridique. Les 26 communications présentées intéressent des espaces géographiques divers (Europe, Amérique, Afrique et Asie). « Le regard rétrospectif sur l´histoire des codifications nationales suscite aujourd´hui un autre regard, prospectif, à l´échelle d´un continent, sur la nécessité ou non de l´unification juridique de l´Union européenne » (J.-P. Coriat).

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  • Depuis 2004, les célébrations des codes napoléoniens se succèdent. Trois volumes réunissant les actes d'un colloque international, tenu à Clermont-Ferrand les 16-18 juin 2004, par le Centre d'Etudes Romanistiques d'Auvergne (E.A. 2147) s'attachent de manière diachronique à saisir les phénomènes de la compilation et de la codification juridique. Les 26 communications présentées intéressent des espaces géographiques divers (Europe, Amérique, Afrique et Asie). « Le regard rétrospectif sur l'histoire des codifications nationales suscite aujourd'hui un autre regard, prospectif, à l'échelle d'un continent, sur la nécessité ou non de l'unification juridique de l'Union européenne » (J.-P. Coriat).

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  • Les Cahiers du Centre lyonnais d'histoire du droit laissent désormais la place à Passé et présent du droit. L'objectif reste cependand identique : étudier, de manière thématique (ici, le Code civil) et dans la longue durée les notions ou les règles juridiques significatives du sysème juridique français. S'agissant du Code civil, l'entreprise, consistant à étudier de façon quasi-systématique la plupart de ses articles, reste à faire. C'est ce à quoi, modestement, ce premier numéro (d'autres suivront sur la même thématique) s'attache.

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  • Ce deuxième numéro de Passé et présent du droit réunit différents textes d'historiens du droit et de civilistes relatifs au droit de la responsabilité (article 1384, al. 1 C.Civ.), aux contrats de louage (article 1743 C.Civ.) et de prêt (articles 1905 et 1907 C.Civ.), ainsi qu'au jeu (article 1965 C.Civ.). Dans la lignée du premier numéro, il s'est agi, en privilégiant l'approche historique, d'analyser la genèse, la formulation et l'interprétation de diverses dispositions significatives du Code civil français.

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