Daniel Dormoy

  • Cet ouvrage s'appuie sur l'enseignement du droit des organisations internationales dispensé par l'auteur à l'Université Paris-Sud/Paris-Saclay pendant plus de 25 ans dans le cadre d'un cours de DEA puis de master intitulé « Théorie générale des compétences des organisations internationales ». Il s'appuie également sur de nombreuses publications de l'auteur, portant sur le domaine du droit des organisations internationales. L'ouvrage est donc le résultat de nombreuses années de recherches et d'enseignement de la matière dont l'auteur est un des spécialistes. L'approche suivie dans l'ouvrage est transversale, horizontale, reposant sur l'idée qu'au-delà de la diversité des organisations internationales et des règles particulières propres à chaque organisation, il existe un certain nombre de règles communes qui régissent la matière, tout comme il existe des règles générales concernant les traités conclus entre États ou entre États et organisations internationales ou entre organisations internationales. Aussi cette « introduction » au droit des organisations internationales, qui tient compte des derniers développements en la matière, est-il un outil pour étudier les différentes organisations et comprendre leur fonctionnement. Il sera utile pour les étudiants en support de leurs cours pour la préparation de leurs examens et des concours auxquels ils pourraient participer, et pour les praticiens engagés dans les affaires internationales, spécialement les agents des organisations internationales et les diplomates.

    Sur commande
  • Titre: La corruption et le droit international Theme1: Droit - Droit international et étranger - Droit international privé Theme2:
    Résumé: Qu'est-ce que la corruption, quelles en sont ses différentes manifestations dans les domaines économique, financier ou encore de la gestion de l'environnement ? Comment sont appréhendés les différents visages de ce phénomène par le droit international, quels sont les mécanismes de lutte contre la corruption, de la prévention à la répression? Telles sont quelques-unes des questions qui sont étudiées dans cet ouvrage qui assure la publication du colloque annuel du Réseau Francophone de Droit International (www.rfdi.net) qui s'est tenu à Paris, à l'OCDE en mai 2007.

    Sur commande
  • Le troisième colloque annuel du rfdi s'est déroulé à tunis, le 6 mai 2006, venant clore la session 2006 du concours charles-rousseau.
    De nombreux rapports ont été présentés par de jeunes chercheurs, dont la plupart étaient des anciens lauréats du concours, les travaux portant sur les réfugiés, l'immigration clandestine et les centres de rétention des immigrés clandestins en droit international. quatre rapports ont été sélectionnés par un comité de lecture et rassemblés dans le présent ouvrage, en raison de leur intérêt et de leur qualité.
    Ils concernent le statut du migrant clandestin en haute mer, l'habeas corpus pour les demandeurs d'asile, la coopération acp-ce en matière d'immigration et la mise en oeuvre des politiques d'externalisation de l'asile au maroc (" l'europe des camps au maghreb ").

    Sur commande
  • Les changements climatiques, longtemps contestés, sont aujourd'hui scientifiquement démontrés.
    Leurs conséquences sur notre environnement et notre qualité de vie commencent à peine à être connues.
    Les connaissances scientifiques s'organisent, mais des champs entiers d'investigation restent inexplorés. Des controverses existent sur les solutions à mettre en oeuvre. Des politiques publiques émergent au niveau des États et de la communauté internationale, mais sans commune mesure avec les enjeux soulevés.
    Cet ouvrage rassemble une trentaine contributions permettant de confronter les connaissances actuelles sur le droit en lien avec les changements climatiques et une réflexion stratégique sur leurs conséquences pour les populations et les réponses des acteurs sociaux et institutionnels. Il est articulé autour des thèmes suivants : Le droit du changement climatique : droit de l'adaptation et adaptation du droit, Les droits des migrants environnementaux : quels migrants pour quelle protection ? ; Le droit et la gestion du patrimoine ; Le droit de la mise en oeuvre du droit : responsabilités et effectivité du droit.

    Sur commande
empty