Langues
Documentation Francaise
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Code de la route
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 15 Mars 2002
- 9782110752451
...
Sur commande -
Code du travail
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 15 Mars 2002
- 9782110751126
...
Sur commande -
Chauffeur de VTC ou de VMDTR : voiture de transport avec chauffeur, véhicule motorisé à deux ou trois roues ; s'installer et excercer
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 24 Mars 2016
- 9782110771162
Distincte des taxis aux côtés desquels elle se développe rapidement, la nouvelle offre de transport que sont les VTC (voitures de transport avec chauffeur), facilitée par l'utilisation des smartphones et des applications de géolocalisation, permet de réserver une voiture à tout moment et en tous lie...
Épuisé -
Code de l'éducation
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 9 Février 2005
- 9782110759160
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Épuisé -
Code civil
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 23 Mars 2004
- 9782110756459
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Sur commande -
Guide Légifrance ; codes et textes legislatifs et réglementaires
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 16 Septembre 2015
- 9782110771193
Ce manuel de découverte en deux parties est destiné à vous orienter dans les contenus et services proposés par Légifrance ; il vous apportera un éclairage supplémentaire sur les outils disponibles pour vos recherches dans les bases de données ainsi que des astuces pour une utilisation efficace de ce...
Épuisé -
Code pénal
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 10 Février 2003
- 9782110752093
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Sur commande -
Code de procédure pénale
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 12 Décembre 2002
- 9782110753670
Le Code de procédure pénale régit l'ensemble de la procédure criminelle, de la constatation des infractions au déroulement du procès pénal et jusqu'à l'exécution des peines : enquête, contrôles d'identités, déclenchement des poursuites, instruction, jugement, voies de recours, droits de la défense, ...
Épuisé -
Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 20 Février 2007
- 9782110763006
Vous trouverez dans cet ouvrage les textes mis à jour au 22 janvier 2007 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, à savoir : - l'ordonnance no 2004-1248 du 24 novembre 2004 relative à la partie Législative du code ; - la circulaire du 18 février 2005 relative à l'applicati...
Épuisé -
Code de la propriété intellectuelle
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 15 Juin 2002
- 9782110752468
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Épuisé -
Code des marchés publics
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 17 Février 2004
- 9782110757678
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Épuisé -
E.R.P. ; réglement de sécurité contre l'incendie ; dispositions générales
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 30 Novembre 2006
- 9782110762610
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Épuisé -
Securite contre l'incendie ; textes generaux
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 31 Octobre 2002
- 9782110754240
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Épuisé -
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Erp ; prevention generale des risques
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 7 Novembre 2002
- 9782110754189
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Épuisé -
Code de l'action sociale et des familles
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 10 Décembre 2003
- 9782110757128
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Sur commande -
Bloc de constitutionnalité
Journaux Officiels
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 1 Avril 2016
- 9782110771063
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Épuisé -
Code des pensions civiles et militaires de retraite
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 11 Mai 2004
- 9782110756930
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Sur commande1 autre édition :
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Code de la sante publique
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 20 Août 2002
- 9782110752833
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Sur commande -
Code de la construction et de l'habitation
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 20 Août 2002
- 9782110751423
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Épuisé -
Baux commerciaux
Collectif
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- Legislation Et Reglementation
- 16 Décembre 2002
- 9782110754509
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Sur commande -
Prevention generale des risques
Collectif
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- Legislation Et Reglementation
- 6 Décembre 2002
- 9782110749567
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Épuisé -
Code de justice administrative ; partie legislative et reglementaire
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 11 Août 2005
- 9782110760081
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Épuisé -
Fonction publique territoriale ; statut général
Collectif
- Documentation francaise
- Legislation Et Reglementation
- 24 Juin 2002
- 9782110752512
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Épuisé
